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La liste des abréviations communément utilisées dans les fiches descriptives des ouvrages.
BERTRAND Edmond - L'ESPRIT NOUVEAU DES LOIS CIVILES.
Paris, Economica, 1984. In-8, couv. cartonnée souple, 118 pp. L'évolution juridique, à travers la multiplicité des lois, a bouleversé les principes même du Code civil. D'autres concepts sont apparus. Ce livre les analyse, les décrit, les définit pour dégager les principes de la société contemporaine. Couv. insolée sur les bords, sinon Exemplaire propre, très bon état.
ISBN 2717807411
Catalogues : [ Civil ] [ Code ] [ DROIT ] [ du ] [ sources ] [ civiles ]
BOICEAU Jean, Sieur de la Borderie, LE VAYER, DANTY - TRAITE DE LA PREUVE PAR TEMOINS EN MATIERE CIVILE.
A Paris, Quay des Augustins, et chez Montalant Imprimeur-Libraire, Montpellier, 1737. 4e édition. Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire latin & françois de M. Jean BOICEAU [...] avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des Observations sur l'Article 55. de l'Ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l'Ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l'Edit Perpetuel des Archiducs, les Ordonnances, statuts Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, des autres Païs qui ont rapport à l'usage du Droit françois sur cette Matière ; Avec le Traité de la Preuve par comparaison d'écritures de M. LE VAYER. Par M. DANTY . 1 volume in-4, reliure plein veau de l'époque, dos à 5 nerfs, fleurons et titre doré, tranches rouges. 7 ff (préface)+ 2 ff (table des chapitres) + 5 ff (statuts) + 699 pp. Table des Matières in fine. Charnières, plats, coins et bords frottés, Coiffe de queue en partie manquante, mord fendu sur 4 cm de long, un petit morceau de cuir manquant à un coin du 1er plat, mais reliure solide, et intérieur frais, sans rousseurs. Un bon exemplaire de ce rare ouvrage.
Poids livre : 1,5 kg
Catalogues : [ Civil ] [ DROIT ] [ Archiducs ] [ des ] [ perpetuel ] [ Edit ]
COLIN Paul - CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES. 2 vol.
Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Godde successeur, 1925. 20e édition entièrement refondue et mise au courant. Lois et décrets. 1 892 pages en 2 forts volumes grand in-8 reliés demi-chagrin vert sombre, dos à 4 nerfs avec titre et filets dorés, plats marbrés. Ex. propres, aucune rousseurs, en très bon état.
Ouvrage contenant sous chaque article des codes, de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé.
Catalogues : [ TRAVAIL ] [ du ] [ DROIT ] [ PUBLIC ] [ DROIT ] [ administratif ]
COLIN Paul - CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES. 2 vol.
Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Godde successeur, 1925. 20e édition entièrement refondue et mise au courant. Lois et décrets. 1 892 pages en 2 forts volumes grand in-8 reliés demi-chagrin vert sombre, dos à 4 nerfs avec titre et filets dorés, plats marbrés. Ex. propres, aucune rousseurs, en très bon état.
Ouvrage contenant sous chaque article des codes, de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé.
Catalogues : [ TRAVAIL ] [ du ] [ DROIT ] [ PUBLIC ] [ DROIT ] [ administratif ]
COLIN Paul - CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L'ALGERIE ET LES COLONIES. 2 vol.
Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Godde successeur, 1925. 20e édition entièrement refondue et mise au courant. Lois et décrets. 1 892 pages en 2 forts volumes grand in-8 reliés demi-chagrin vert sombre, dos à 4 nerfs avec titre et filets dorés, plats marbrés. Ex. propres, aucune rousseurs, en très bon état.
Ouvrage contenant sous chaque article des codes, de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé.
Catalogues : [ TRAVAIL ] [ du ] [ DROIT ] [ PUBLIC ] [ DROIT ] [ administratif ]
DAUNOU Pierre Calude François - ESSAI SUR LES GARANTIES INDIVIDUELLES que réclame l' état actuel de la société.
Paris, Imprimerie de A. Bobée, 1822. 3e édition revue, augmentée, et suivie de discours prononcés à la Chambre des Députés. In-8, IV-403 pp., reliure de l'époque demi-basane fauve, plats et tranches marbrés. Dos lisse orné du titre et filets dorés. Essai en 2 parties principales : la définition des intérêts individuels dont chacun peut légitimement demander l'assurance à la société et à ceux qui la régissent ; et la définition des formes de gouvernement strictement nécessaires pour que cette garantie soit réelle. Coins et bords légèrement frottés. RARE exemplaire en très bon état de cette 3e édition.
Un des plus importants textes du révolutionnaire P. Daunou (1761-1840), ancien prêtre et élu de la Convention. Il dénoncera le totalitarisme de la Terreur et purgera 17 mois de prison, dont il sortira à la mort de Robespierre. Il fut un des rédacteurs de la Contitution de l' An III (1795), celle du Directoire. Les 2 premières éditions de cet essai sont parues en 1818 et 1819, sous Louix XVIII, au moment ou Daunou est député et professeur au Collège de France, et combat les Ultra-royalistes, partisans extrêmistes d'une monarchie autoritaire.
Catalogues : [ Napoléon ] [ EMPIRE ] [ Premier ] [ Société ] [ La ]
LARCHE Jacques [ Commission des Lois du Sénat ] - LE RESPECT DE LA PRESOMPTION D'INNONCENCE ET LE SECRET DE L'ENQUETE ET DE L'INSTRUCTION. Une journée de réflexion organisée par la Commision des Lois.
Les rapports du Sénat, n° 602, 1993-1994. In-8 br., 234 pp., couv. cartonnée souple. Rapport d'information fait au nom de la commision des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement de l'Administration générale sur le respect de la présomption d'innocence et le secret de l'enquête et de l'instruction. Plis au coin droit sup. de la couv., sinon Exemplaire très bon état.
Catalogues : [ des ] [ Commision ] [ La ] [ par ] [ organisée ]
LARCHE Jacques [ Commission des Lois du Sénat ] - LE RESPECT DE LA PRESOMPTION D'INNONCENCE ET LE SECRET DE L'ENQUETE ET DE L'INSTRUCTION. Une journée de réflexion organisée par la Commision des Lois.
Les rapports du Sénat, n° 602, 1993-1994. In-8 br., 234 pp., couv. cartonnée souple. Rapport d'information fait au nom de la commision des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement de l'Administration générale sur le respect de la présomption d'innocence et le secret de l'enquête et de l'instruction. Plis au coin droit sup. de la couv., sinon Exemplaire très bon état.
Catalogues : [ des ] [ Commision ] [ La ] [ par ] [ organisée ]
REALISME Revue - REALISME N° 4 - Samedi 1er février 1949.
Les Editions Réalisme, Paris, 1949. 4e numéro de la revue. 1 brochure format 13 x 20,5 cm, 32 pp. Imprimé en 2 coul. Revue politique bimensuelle, anti-gaulliste et nationaliste, illustrée de caricatures de Ben. Au sommaire : La cour des mécomptes : les Issus de la Résistance, article de E. Letailleur - Qui sommes-nous ? - Notre raison d'être - Ce que nous voulons - Abolition des lois scélérates. En couverture : Les déménageurs . Ex. en TBE.
Catalogues : [ Nationalisme ] [ scélérates ] [ RESISTANCE ] [ CARICATURES ] [ Nationaliste ]
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