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La liste des abréviations communément utilisées dans les fiches descriptives des ouvrages.
[CHASSE].- - Nouvelle loi sur la police de la chasse ; promulguée le 3 mai 1844. Suivie d'un commentaire et de la discussion à laquelle cette loi a donné lieu.
P., Moquet, 1844, petit in 12 broché, 108pp. ; rousseurs ; couverture défraichie. (Thiebaud, 213)
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Catalogues : [ anciens ] [ Livres ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ] [ CHASSE ]
[CODE PERRIN] - RENDU (Ambroise).- - Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la contiguïté. Législation complète des servitudes et du voisinage... Ouvrage entièrement refondu par M. Ambroise Rendu. Revu par Jean Sirey. Sixième édition mise au courant par M. Carré.
P., Marchal et Billard, 1886, fort in 8° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, VIII-848 pages ; quelques rousseurs ; menus frottis.
Catalogues : [ Construction ] [ DICTIONNAIRES ] [ DROIT ]
[FOREZ] - GRAS (L.-J.).- - Code de l'Armurerie. Recueil de lois et règlements concernant les armes, les poudres et la chasse.
Saint-Etienne, Théolier, 1902, grand in 8° broché, XI-340 pages.
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Catalogues : [ C51REGI ] [ C50REGI ] [ CHASSE ] [ DROIT ] [ armurerie ]
[GEORG (H.)] - [BIBLIOPHILIE] - [BIBLIOGRAPHIE].- - Catalogue d'ouvrages de législation, de droit et de jurisprudence. Octobre 1872.
Lyon, Librairie H. Georg, 1872, in 8° broché, XII-93 pages ; couverture fanée.
Catalogues : [ DROIT ] [ HISTOIRE ] [ Libraire ] [ de ] [ Catalogue ]
[Revue de la Législation des Mines].- - Revue de la LEGISLATION des MINES en France et en Belgique. Minières, Usines métallurgiques, Carrières et Sources d'Eaux Minérales, et STATISTIQUE des HOUILLERES en France et en Belgique. Publiées sous la direction de M. Emile Delecroix. 8e année, 1891.
P., Chevalier-Marescq, Lille, Danel, Bruxelles, Muquardt, Liège, Desoer, et Mons, Magerman, 1891, fort volume grand in 8° relié demi-basane bleu nuit, dos à faux nerfs orné, 384 et 320 pages ; quelques rousseurs ; frottis.
Catalogues : [ REVUES ] [ Economie ] [ DROIT ] [ BELGIQUE ] [ Houille ]
BEQUET (Léon), avec le concours de M. ROUSSEL.- - Repertoire de droit administratif. TRAITE de la COMMUNE. Organisation - Administration - Legislation.
P., Paul Dupont, 1888, grand in 4° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, X-543pp. ; texte sur deux colonnes ; table alphabétique ; rousseurs et qq. petites salissures ; reliure frottée avec petites épidermures ; dos passé.
Catalogues : [ république ] [ IIIème ] [ administration ] [ administratif ] [ DROIT ]
DREOLLE (Ernest).- - Les jeux publics en France. Lettre à M. Frédéric Passy.
P., Amyot, 1872, in 12 broché, 66pp. ; en partie non coupé ; qq. rousseurs.
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Catalogues : [ DROIT ] [ Economie ] [ JEUX ] [ HISTOIRE ]
DUBARRY (J.).- - Le Secretaire de Mairie. Ouvrage pratique à l'usage des Maires, adjoints, conseillers municipaux, secretaires et employés de Mairie, des membres des commissions scolaires, des commissions administratives, des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance, des percepteurs, receveurs municipaux, etc. Dix-septième édition, mise au courant de la législation et de la jurisprudence, par le Comité de rédaction des Publications Administratives .
P., Bureau des Publications Administratives, et Bibliothèque Miunicipale et Rurale, 1913, fort in 8° relié pleine percaline olive de l'éditeur, 1179 pages.
Catalogues : [ politique ] [ Economie ] [ communal ] [ administratif ] [ DROIT ]
FOUGEROL (Ph.).- - 1914-1915. Décès et disparitions aux Armées. Constatations et formalités. Successions. Textes officiels avec Commentaire pratique, modèles et formules.
P. et Nancy, Berger-Levrault (Collection Legislation de Guerre ), 1915, in 12 broché, 63pp. ; table alphabétique in-fine.
Catalogues : [ DROIT ] [ 14/18 ] [ guerre ] [ HISTOIRE ]
HISSON.- - Répertoire des Maires, pour l'exécution de la Loi du 10 mars 1818 ; ou Recueil extrait des Lois, Ordonnances et Instructions sur le recrutement de l'Armée, pouvant servir de guide aux jeunes gens qui, par leur age, sont appelées à concourir à la formation du Contingent de leur classe.
Besançon, Gauthier Frères, 1823, in 8° broché, 111 pages ; couverture imprimée de l'époque (fanée avec petits manques, particulièrement au dos) ; des rousseurs et qq. pâles mouillures marginales ; petites galeries de vers dans la marge intérieure du volume, amputant certains mots d'une ou deux lettres, ne compromettant en rien la lisibilité du texte. RARE.
Catalogues : [ anciens ] [ Livres ] [ Franche-Comté ] [ REGIONALISME ] [ Restauration ]
RAVON (H.) et COLLET-CORBINIèRE.- - Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie. Lois, usages, coutumes, jurisprudence du bâtiment et du voisinage.
P., Ducher, 1885-91 et 1896, 4 forts volumes in 8° reliés demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés, XI-480, 615, 762 et 353 pages (les trois premiers volumes n'ont pas été reliés selon la tomaison) ; quelques annotations ; cachets ; dos du Tome 4 partiellement insolé.
Le Tome 4, ici en 2e édition, est constitué du Supplément , par Henri Ravon. PHOTOS sur DEMANDE.
Catalogues : [ BATIMENT ] [ voisinage ] [ Dictionnaire ] [ DROIT ]
RIVET (Auguste).- - Etablissements de bienfaisance privés. Leur surveillance. (Loi 14.1.33. Décret 16.3.34. Circulaires 22.3.34. et 15.5.34. Arrêté 12.3.34.)
P., Maison de la Bonne Presse, Editions de la Documentation Catholique , 1934, in 12 broché, 130 pages ; non coupé ; quelques piqûres.
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Catalogues : [ PAUPERISME ] [ sociologie ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]
ROLLAND de VILLARGUES.- - LOIS PENALES spéciales, classées suivant l'ordre alphabétique des matières, annotées de toutes les décisions de la Cour de Cassation. Ouvrage faisant suite aux Codes Criminels interprétés par la doctrine et la jurisprudence. Relié avec, du même auteur : CODE des LOIS de la PRESSE interprétées par la jurisprudence et la doctrine. troisième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1876.
P., Maresq Ainé, 1877 et 1876, 2 ouvrages reliés en un fort volume grand in 8°, demi-chagrin noir, dos à faux nerfs, VIII-434 et IV-115-2-7 pages ; rares rousseurs éparses ; frottis.
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Catalogues : [ Presse ] [ république ] [ IIIème ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]
SAVIGNE (E.-J.).- - Etude sur les Conseils des Prud'hommes avec Appendice contenant Un Formulaire des Actes de la Procédure, de nombreuses Notes explicatives, Un Résumé des droits d' Enregistrement et le Texte des Lois principales.
P., Cosse et Marchal, 1862, in 8° relié demi-basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, IX-151 pages ; rousseurs ; large manque angulaire au dernier feuillet de la Table , amputant le texte ; frottis.
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Catalogues : [ Prud'hommes ] [ des ] [ CONSEILS ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]
DES CILLEULS (Alfred) - BOURGEOIS (L.).- - TRAITE de la Législation et de l'Administration de la VOIRIE URBAINE, par Alfred Des Cilleuls. Relié avec : Des TRAVAUX PUBLICS COMMUNAUX, par L. Bourgeois.
P., Ducher (Bibliothèque du Constructeur), 1877, et P., Derenne, 1876, 2 ouvrages reliés en un très fort volume grand in 8°, demi-basane aubergine, dos lisse orné (passé), 696 pages et 160 pages ; quelques rousseurs. RARE.
Catalogues : [ Urbanisme ] [ DROIT ] [ publics ] [ Travaux ]
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