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Le Petit glossaire du Bibliophile.

2 résultat(s). Pages : [ 1 ]

FAURE Albert - PRINCIPES GENERAUX DE LA RESPONSABILITE COMMUNALE EN DEHORS DU CONTRAT
Publications administratives, Paris, 1954; 257 pages, in-8, broché.
Les responsabilités communales tome III. Avant-propos de'Edouard Herriot, préface de Georges Michel. Bon état.
Réf : C3797
Catalogues : [ administratif ] [ DROIT ]

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PUIBUSQUE A. de - DICTIONNAIRE MUNICIPAL OU NOUVEAU MANUEL DES MAIRES
Paris, Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont, 1843; 941 pages, fort in-8, demie basane, troisième édition.
Contenant par ordre alphabétique, le résumé méthodique de toutes les lois, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, ainsi que de tous les arrêts des tribunaux et du Conseil d'état. Des rousseurs pales éparses et plats frottés, sinon bon état.
Réf : 86-92
Catalogues : [ Dictionnaire ] [ mairies ] [ Restauration ] [ commune ] [ administratif ]

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