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Le Petit glossaire du Bibliophile.

6 résultat(s). Pages : [ 1 ]

A.ROGER A.SOREL - Codes et lois usuelles (précédés des lois constitutionnelles) contenant la législation jusqu' à 1886.
Garnier Frères libraires-éditeurs, 1887, 800 pages, in 12 reliure éditeur cartonnée percaline rouge, décors et titre or, bon état général, légèrement tachée, coins frottés.
Catalogues : [ DROIT ] [ Justice ] [ Lois ] [ Législation ] [ Codes ] [ Civil ]

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CLAUDE POCQUET DE LIVONNIERE (conseiller au Présidial d'Angers et ancien professeur de droit françois en la même université) - Règles du Droit François.
A Paris du fonds de J-B.Coignard père, de l'imprimerie de P.G le Mercier, Au Livre d'Or (rue Saint-Jacques), 1744, 711 pages, in 12 reliure cartonnée de cuir marron, dos à 5 nerfs, entre-nerfs ornés de motifs en dorure, titres or, état correct, quelques usures et frottements sur les coiffes et les coins.
Catalogues : [ France ] [ HISTOIRE ] [ Société ] [ DROIT ] [ Justice ] [ Lois ]

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COLLECTIF ADMINISTRATION COMMUNALE ET DEPARTEMENTALE - Bulletin Officiel annoté de tous les ministères (lois, décrets, circulaires, instructions).
Librairie Administrative Berger-Levrault, N°8, aout 1925 (20ème année), page 254 à page 292, brochure format in 8, bon état général, papier jauni.
Catalogues : [ règlement ] [ circulaire ] [ Articles ] [ administration ] [ Instruction ] [ décrets ]

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COMITE DE REDACTION DES PUBLICATIONS ADMINISTRATIVES MARCEL BURIN DU BUISSON - Jurisprudence municipale et rurale, recueil mensuel de législation et d'administration départementale et communale.
Jurisprudence Municipale, 1931, N°1 (47ème année), 3 x 16 pages, brochure format in 8, bon état général, papier jauni.
Catalogues : [ règlement ] [ circulaire ] [ Articles ] [ administration ] [ Instruction ] [ décrets ]

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JB. CHAIRGRASSE - Manuel pratique de législation populaire ou jurisprudence usuelle.
Arthème Fayard, 1852, 864 pages, 567 formules d'actes, in 8 reliure éditeur cartonnée et toilée rouge, décors en noir, état moyen, léger manque au niveau de la coiffe et du mors supérieur, usures et frottements sur les coins et les bords des plats.
Catalogues : [ Manuel ] [ scolaire ] [ Enseignement ] [ éducation ] [ Apprentissage ] [ Notions ]

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MINISTERE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX ARTS - Office National des pupilles de la nation (recueil des lois, règlements et décrets).
Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, 1919, 77 pages + 2 documents indépendants, brochure format in 8, bon état général, papier jauni, quelques rousseurs, dos insolé.
Catalogues : [ règlement ] [ circulaire ] [ Articles ] [ administration ] [ Instruction ] [ décrets ]

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