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La liste des abréviations communément utilisées dans les fiches descriptives des ouvrages.
anonyme - DEPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD, REGLEMENT DU 15 MAI 1907, pour l'extraction sur le rivage de la mer, des sables, pierres & autres matières non considérées comme amendements marins.
Saint-Brieuc, Imprimerie Francisque Guyon, 1907, plaquette format 22x13,5cm, 16 pages, plaquette légèrement usagée.
Il est joint a ce document , un tapuscrit de deux pages sur l'extraction des amendements marins du quartier de Binic daté 1906.
Catalogues : [ BRETAGNE ] [ Maritime ] [ Législation ] [ Saint-Brieuc ] [ Binic ]
anonyme - LOIS ET STATUTS QUI REGISSENT LA BANQUE DE FRANCE.
Paris, Imprimerie Paul Dupont, 1931, format 28x20cm, reliure demi-chagrin bleu , dos à cinq nerfs, couverture conservée, 529 pages, exemplaire en bon état.
Chronologie de l'ensemble des Lois, Décrets, Traités, Conventions organisant la Banque de France depuis 1800 jusqu'a 1931 et en annexes la liste des Succursales et des Bureaux auxilliaires de la Banque de France ( avec leurs dates de création).
Catalogues : [ France ] [ de ] [ Banque ] [ Economie ] [ économiques ] [ SCIENCES ]
anonyme - PROGRAMME D'ACTION DU PARTI SOCIALISTE ( 1919).
Paris , Librairie Populaire ( Editions du Parti Socialiste SFIO), 1934, plaquette format 11,5x17,5cm, 48 pages, bon état.
Nouvelle édition, avec une préface et des notes.
Catalogues : [ TRAVAIL ] [ du ] [ TRAVAIL ] [ ouvrier ] [ Monde ]
anonyme - RECUEIL DES OEUVRES, ASSOCIATIONS, SOCIETES RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE ( Paris, Départements et Colonies).
Paris, Office Central des Oeuvres de Bienfaisance, 1926, in12 broché, 214 pages, bon état.
Catalogues : [ Association ] [ religion ] [ congrégations ]
anonyme - USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE 1934.
Rennes, Librairie Générale J. Plihon, sans date ( 1934), in8 broché, 188 pages, dos légèrement insolé sinon bon exemplaire.
Nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour...
Catalogues : [ Législation ] [ Coutumes ] [ locaux ] [ Usages ] [ Rennes ]
AUFFRET Max / HERVE Edmond / MENY Yves - LA DECONCENTRATION.
Editions Armand Colin, 1971, format poche, 112 pages, bon état.
Collection Dossiers U2.
Catalogues : [ PUBLIC ] [ SCIENCES ] [ politiques ] [ INSTITUTIONS ] [ Collection ]
BARRAINE Raymond - NOUVEAU DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE SCIENCES ECONOMIQUES.
Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1974, in8 cartonnage de l'éditeur, 508 +XXXII pages ( in fine Droit Romain) , bon état.
Catalogues : [ économiques ] [ SCIENCES ] [ Economie ]
BAUDIN Louis - LA REFORME DU CREDIT.
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1938, in12 broché, 138 pages, bon état.
Collection d'Etudes Economiques.
Catalogues : [ Economie ] [ Finances ] [ SCIENCES ] [ économiques ] [ jurisprudence ]
BAZIN Léon - LA MARINE MARCHANDE ET L'EMIGRATION.
Paris, Editions Augustin Challamel, 1918, plaquette format 24x16cm, 35 pages, tirage à part extrait de la Revue de la Marine Marchande de Janvier 1918, bon état.
Législation française et Législation étrangères, Surveillance des Agents d'émigration, Protection des Emigrants, Protection du Pavillon, Tarifs spéciaux de Chemin de fer et Mesures diverses.
Catalogues : [ Législation ] [ Emigration ] [ sociologie ] [ MARINE ] [ marchande ]
BAZIN Léon - LA MARINE MARCHANDE ET L'EMIGRATION.
Paris, Editions Augustin Challamel, 1918, plaquette format 24x16cm, 35 pages, tirage à part extrait de la Revue de la Marine Marchande de Janvier 1918, bon état.
Législation française et Législation étrangères, Surveillance des Agents d'émigration, Protection des Emigrants, Protection du Pavillon, Tarifs spéciaux de Chemin de fer et Mesures diverses.
Catalogues : [ Législation ] [ Emigration ] [ sociologie ] [ MARINE ] [ marchande ]
BIRNBAUM Pierre / CHAZEL François - SOCIOLOGIE POLITIQUE ( TOME 1).
Editions Armand Colin, 1971, format poche, broché, 346 pages, couverture légèrement salie sinon bon exemplaire.
Collection U2.
Catalogues : [ sociologie ] [ politique ] [ INSTITUTIONS ] [ Collection ] [ U2 ]
BOBIN Georges - EXPLOITATION AGRICOLE ET POLITIQUE DES STRUCTURES.
Librairies Techniques, 1969, in8 broché, 313 pages, bon état.
Catalogues : [ sociologie ] [ rural ] [ Génie ] [ AGRICULTURE ]
BONTEMPS Charles-Auguste - LES MAJORDOMES DU CIEL, La Congrégation et les Droits de l'Enfant.
Editions de l'Epi, 1928, in12 broché, 63 pages, bon état.
Collection Les Cahiers Satiriques , numéro 1.
Catalogues : [ PEDAGOGIE ] [ LIBRE-PENSEE ] [ satiriques ] [ cahiers ] [ Les ] [ rationalisme ]
BORNOT Charles - La Caisse des Dépots et Consignations.
P. , Paul Dupont, 1886, in8 cart. demi-toile noir, 322pp. , rousseurs in-t.
Historique, législation, fonctionnement et attributions.
Catalogues : [ administration ] [ BORNOT ] [ Charles ]
BOUFFARD F. / PANISSET M.-L. / WUILLAUME F. / ARNAUD A. / LECOLIER P. / CAMPANS P. / GIRARD P. - LA VIE AGRICOLE ET RURALE.
Revue Hebdomadaire Illustrée , Editions J.-B. Baillière & Fils, numéro 24, 14 Juin 1931, format 27x19,5cm, illustrations in texte, bon état.
Sommaire : Les conseils de prud'hommes et l'agriculture par F. Bouffard, Les maladies des animaux transmissibles à l'homme : la Rage par L. Panisset, Les pulvérisateurs dans la destruction des parasites par F. Wuillaume, Contre les teignes des vêtements par A. Arnaud, Ou planter les arbres fruitiers par P. Lécolier, Le XIIIe Congrès de l'Agriculture Française ( à Vichy) par P. Campans, La Conférence du Blé à Londres par P. Girard, etc...
Catalogues : [ rurale ] [ et ] [ Agricole ] [ Vié ] [ La ] [ Revue ]
BOUVET Marc / CABANAC Jean - Le Syndic dans le régime de la copropriété des immeubles.
Lyon, les Cahiers de la Copropriété, 1954, in8br. , 103pp. , mouill. 1er plat.
Catalogues : [ Bouvet ] [ Marc ] [ / ] [ CABANAC ] [ Jean ]
BOUVET Marc / CABANAC Jean - Le Syndicat des copropriétaires.
Lyon, Les Cahiers de la Copropriété, 1955, in8br. , 80pp. , bon état.
Catalogues : [ Bouvet ] [ Marc ] [ / ] [ CABANAC ] [ Jean ]
BRAUD Philippe - LES CRISES POLITIQUES INTERIEURES DE LA Ve REPUBLIQUE.
Editions Armand Colin, 1970, format poche, 96 pages, bon état.
Collection dossiers U2.
Catalogues : [ Ve ] [ république ] [ politique ] [ SCIENCES ] [ politiques ]
BUISSON Suzanne - LES REPERCUSSIONS DU TRAVAIL FEMININ.
Paris, Librairie Populaire ( Editions du Parti Socialiste SFIO), 1934, plaquette format 11,5x18cm, 24 pages, bon état.
Sommaire : Travail et surtravail, Le Travail des Femmes et l'évolution de la vie féminine, La Travailleuse et l'enfant, Vues d'avenir et Motion votée à l'unanimité par la 1ère Conférence nationale des Femmes Socialistes, le 5 Juin 1933, et entérinée par le XXXe Congrès national du Parti Socialiste le 14 Juillet 1933.
Catalogues : [ ouvrier ] [ Monde ] [ Prolétariat ] [ sociologie ] [ TRAVAIL ] [ du ]
CAUVET Jules - LE DROIT PONTIFICAL CHEZ LES ANCIENS ROMAINS DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL - ETUDE SUR LES ANTIQUITES JURIDIQUES DE ROME .
Caen, Imprimerie de F. Le Blanc-Hardel , 1869, format 23x14,5cm, broché, 91 pages, tirage à part extrait des Mémoires de l'Académie Impérial des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Caen , couverture légèrement usagée et quelques rousseurs très marginales sur l'ensemble de l'ouvrage.
Sommaire : Considérations générales , Le Mariage, chez les anciens Romains, selon les règles du droit pontifical, Règles empruntées au droit pontifical pour la constation des filiations et la formation des adoptions, De la propriété du sol romain dans ses rapports avec le droit des pontifes, Règle du droit pontifical sur la sépulture des défunts et les hérédités testamentaires et légitimes.
Catalogues : [ cvil ] [ PONTIFICAL ] [ EMPIRE ] [ Romain ]
CAUVET Jules - LE DROIT PONTIFICAL CHEZ LES ANCIENS ROMAINS DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL - ETUDE SUR LES ANTIQUITES JURIDIQUES DE ROME .
Caen, Imprimerie de F. Le Blanc-Hardel , 1869, format 23x14,5cm, broché, 91 pages, tirage à part extrait des Mémoires de l'Académie Impérial des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Caen , couverture légèrement usagée et quelques rousseurs très marginales sur l'ensemble de l'ouvrage.
Sommaire : Considérations générales , Le Mariage, chez les anciens Romains, selon les règles du droit pontifical, Règles empruntées au droit pontifical pour la constation des filiations et la formation des adoptions, De la propriété du sol romain dans ses rapports avec le droit des pontifes, Règle du droit pontifical sur la sépulture des défunts et les hérédités testamentaires et légitimes.
Catalogues : [ cvil ] [ PONTIFICAL ] [ EMPIRE ] [ Romain ]
CAZIN Georges - Technique et Doctrine de la Copropriété.
Ed. Centre d'Etudes de la Copropriété, 1948, in8br. , 185pp. , état moyen.
Catalogues : [ Cazin ] [ Georges ]
CAZIOT Pierre - La Valeur de la terre en France, expertises rurales et forestières.
P. , J. B. Baillière et Fils, 1952, in8br. , 352pp. , mouill. 1er et 4e plat.
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ CAZIOT ] [ Pierre ]
CHAIGNEAU V.-L. - L'ORGANISATION DE L'EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE.
Paris, Editions SPES, 1956, in8 broché, 166 pages, non coupé, bon état.
Sommaire : L'Evêque et le Diocèse, L'Archevêque et la Province, L'Assemblée des Cardinaux et Archevêques, Le Régime juridique de l'Eglise Catholique en Droit français depuis la séparation, Les commissions épiscopales, Les Services généraux de l'Episcopat, Les Evêchés spécialisés , etc..etc...
Catalogues : [ CATHOLICISME ] [ Clergé ] [ THEOLOGIE ] [ CHRISTIANISME ] [ religion ]
CHAMBELLAND Maurice / SHAW Bernard / LOUZON Robert / PERA J. - LA REVOLUTION PROLETARIENNE.
Revue bi-mensuelle Syndicaliste Révolutionnaire, numéro 145, 10 Février 1933, format 20x27cm, 20 pages, bon état.
Sommaire : Trop vrai pour être beau ( extraits) pièce de Bernard Shaw, Lettre d'un ouvrier de Moscou par XXX, La Renaissance du Syndicalisme : le B.I.T. et le mouvement syndical par Maurice Chambelland, Evolution et Révolution par Robert Louzon, La Révolution Constructive par J. Péra, etc...
Catalogues : [ prolétarienne ] [ REVOLUTION ] [ La ] [ Revue ] [ TRAVAIL ] [ du ]
CHAUMET Joseph-Jean-Marie - JUS ROMANUM - Qui potiores in pignore vel hypotheca habeantur et de his qui in priorum locum succedunt. DROIT FRANCAIS- Des hypothèques conventionnelles au point de vue du droit de préférence.
Rennes, Oberthur et Fils, 1872, cahier format 21,5x27 , 46 pages, envoi , bon état.
Thése pour la licence soutenue le vendredi 22 novembre 1872.
Catalogues : [ FRANCAIS ]
CHAUVEAU C. Dr - LE REMEMBREMENT DE LA PROPRIETE RURALE.
Paris, Librairie J.-B. Baillère, 1918, in8 broché, 169 pages, bel exemplaire sans rousseurs.
Catalogues : [ remembrement ] [ AGRONOMIE ] [ AGRICULTURE ] [ Législation ]
CHENU Charles ( Batonnier de l'Ordre des Avocats) - DISCOURS PRONONCE PAR M. CHARLES CHENU.
Paris, Editions Alcan-Lévy, Imprimeur de l'Ordre des Avocats, 1905, format 240x160mm, broché, 52 pages, Edition Originale, exemplaire en bon état.
Discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des Avocats , le 2 Décembre 1905.
Catalogues : [ originale ] [ Edition ] [ Législation ] [ batonnier ] [ batonnat ] [ avocats ]
collectif - CORRESPONDANCE DE ROME , ANNEES 1848, 1849, 1850 et 1851.
Liège, Editions Spée-Zelis ( vignette Casterman collée sur le bas de la page de titre) , 1851/1852 , 2 volumes format 223x145mm, reliure demi-basane vert , dos lisse orné de fleurons et filets dorés, VII-639+III-635 pages, exemplaires en bon état.
Recueil des Allocutions, Bulles Encycliques, Brefs et autres actes du Saint-Siège Apostolique, ainsi que les Décrets des Sacrées Congrégations romaines ( parmi ces Décrets, les uns n'étaient jamais publiés; d'autres font partie de collections diverses, fort rares, et surtout fort coûteuses). Outre les décisions des Congrégations du Concile, des Rites, des Indulgences, etc...la Correspondance donne le compte-rendu des conférences morales et liturgiques qui se tiennent dans la ville de Rome.Elle publie également des articles originaux sur divers sujets de théologie, de liturgie et de droit canon, etc..etc.. Deuxième édition, revue et corrigée.
Catalogues : [ bulles ] [ ENCYCLIQUES ] [ Papauté ] [ CHRISTIANISME ] [ Catholique ] [ religion ]
Collectif - Etudes d'Histoire du Droit Medieval en Souvenir de Josette Metman.
Ed. E. U. Dijon, 1988, in8br. , 492pp. 45eme Fascicule 1988.
Catalogues : [ Collectif ] [ Bourgogne ]
collectif - France Voici ta Justice.
Revue VU, numéro spécial, 27 juin 1936, infolio. Textes de M. Garçon, E. Aaron, M. L. Cachin, A. Zévaes etc. . . . Ex. défraichi.
Catalogues : [ Collectif ]
collectif - RECUEIL DES USAGES LOCAUX DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE-INFERIEURE : ARRONDISSEMENT D'ANCENIS.
Nantes, Imprimerie C. Mellinet ( Jégo et Mas successeurs), 1924, format 22,8x14,5cm, broché, 99 pages, exemplaire en bon état.
Sommaire : Contrat de louage, dispositions générales, Bail à ferme, à prix d'argent, Bail à complant, Bail à colonie partiaire, Baux spéciaux, Contrat de travail, Ventes et achats ruraux et commerciaux, Usages relatifs à la propriété foncière, Distance et ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions, Droit de passage légal ou conventionnelles, Passage accidentel, Usages des eaux, etc... Ouvrage édité par les soins du Conseil Général de la Loire-Inférieure.
Catalogues : [ BRETAGNE ] [ Législation ] [ locaux ] [ Usages ] [ rural ]
collectif - RECUEIL DES USAGES LOCAUX DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE-INFERIEURE : ARRONDISSEMENT DE PAIMBOEUF.
Nantes, Imprimerie C. Mellinet ( Jégo et Mas successeurs), 1924, format 22,8x14,5cm, broché, 86 pages, exemplaire en bon état.
Contrat de Louage : bail à Loyer, Bail à ferme, à prix d'argent, Contrat de travail, Vente et achats ruraux et commerciaux, Usages relatifs à la propriété, Vicinité et distance, Servitudes légales et conventionnelles, Usages des eaux, etc..etc... Ouvrage édité par les soins du Conseil Général de la Loire-Inférieure.
Catalogues : [ Législation ] [ BRETAGNE ] [ Nantes ] [ locaux ] [ Usages ] [ rural ]
COQUELIN DE LISLE Antonin - DU SUICIDE de l'Aide et de la Participation au Suicide d'autrui.
Rennes, imp. G. Vatar, 1928, in8br. , 110pp. , traces d'insolation sur la couv. , sinon bon exemplaire, envoi de l'auteur.
Catalogues : [ Législation ] [ Suicide ] [ Coquelin ] [ de ] [ Lisle ]
D'ARBOUSSIER Gabriel ( communication au congrès africain à Lagos faite par) - LA JUSTICE AU SENEGAL.
Imp. Rufisque, 1961, in8 br. , dos toilé rouge, 199pp. , cachet bibl. , bon exemplaire.
Catalogues : [ Sénégal ] [ Justice ] [ AFRIQUE ] [ D'ARBOUSSIER ] [ GABRIEL ]
DAVID André / DIFFLOTH P. / DUBOIS P. / CAMPANS P. - LA VIE AGRICOLE ET RURALE .
Revue Hebdomadaire Illustrée , Editions J.-B. Baillière & Fils, numéro 26, 28 Juin 1931, format 27x19,5cm, nombreuses illustrations photographiques in texte, bon état.
Sommaire : La Bonification des terres incultes en Italie par André David, La Culture de l'Asperge par P. Diffloth , Laitues d'été par P. Dubois, Baux à ferme et réparations par P. Campans, A propos du projet de Loi sur la viticulture et le commerce des vins, etc...
Catalogues : [ rurale ] [ et ] [ Agricole ] [ Vié ] [ La ] [ Revue ]
DELACOTE Albert - LE REGIME DE LA PROPRIETE PRIVEE ENNEMIE D'APRES LE TRAITE DE VERSAILLES.
Verdun, Imprimerie H. Frémont & Fils, 1931, format 25x16,5cm, broché, 230 pages, envoi autographe de l'auteur sur la page de garde, exemplaire en bon état.
Sommaire : De l'inviolabilité de la propriété privée dans la guerre sur terre ( Historique, Mesures prises par les belligérants à l'égard de la propriété privée ennemie, En Allemagne, Dans les Pays occupés ou envahis, En France, Dans les pays alliés, Mesures dictées par le Traité de Versailles à l'égard de la propriété privée ennemie, etc..etc..), Les Solutions du Traité de Versailles - Mise en application et difficultés d'interprétation ( Mise en application des dispositions du Traité concernant les biens allemands en France, sens du mot Ressortissant, de la nationalité des Sociétés d'après le Traité de Versailles, Réquisitions et saisies, Mesures contre les personnes, des avoirs en numéraire, etc...etc...), Le Régime spécial de l'Alsace-Lorraine ( Mise en apllication des dispositions du Traité concernant les biens allemands situés en Alsace-Lorraine, Des Aliénations consenties par les Allemands résidant en Alsace-Lorraine à des Alsaciens-Lorrains avant la mise sous séquestre, du droit de préemption, etc...etc...), De la mission de l'administrateur-séquestre et du liquidateur ( Nature juridique et caractère de cette mission, Transfert au profit de l'Office des Biens et Intérêts Privés des attributions du liquidateur en ce qui concerne le recouvrement de l'actif et le paiement du passif, etc...etc....), Conclusion et Bibliographie.
Catalogues : [ Législation ] [ Traite ] [ de ] [ Versailles ] [ ALLEMAGNE ]
DESPAX Michel - DROIT DE L'ENVIRONNEMENT.
Librairies Techniques ( LITEC), 1980, fort volume in8 cartonnage de l'éditeur, jaquette, XVI+879 pages, jaquette très légèrement usagée sinon bel exemplaire.
Catalogues : [ Environnement ] [ Ecologie ]
DIFFLOTH P. / DROUARD Paul / GIRARD A. / BERTES Pierre / HUGUIER A. Dr - LA VIE AGRICOLE ET RURALE.
Revue Hebdomadaire Illustrée , Editions J.-B. Baillière & Fils, numéro 22, 31 Mai 1931, format 27x19,5cm, illustrations photographiques et figures in texte, bon état.
Sommaire : Les Expositions agricoles dans l'Amérique du Sud ( Palermo Argentine) par P. Diffloth, Le Cinéma agricole ( Conférence faite à la Station T.S.F. Radio-Paris) par Paul Drouard, La Production agricole en Russie, état actuel et perspectives par A. Girard, Traitement au Sulfate de Fer en Viticulture par P. Bertès, Jurisprudence commerciale : saisie de bovin tuberculeux à l'abattoir, à qui incombe la perte ? par le Dr A. Huguier, etc...
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ ARGENTINE ] [ cinéma ] [ Russie ] [ Viticulture ]
DUPUIS Georges / GEORGEL Jacques / MOREAU Jacques - LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL.
Editions Armand Colin, 1970, format poche, 104 pages, bon état.
Collection Dossiers U2.
Catalogues : [ U2 ] [ Dossiers ] [ Collection ] [ politiques ] [ SCIENCES ] [ contitutionnel ]
EMERY Louis - LES COMMUNS DE PREFAILLES.
Paimboeuf, Imprimerie Coyaud, sans date ( 1935), plaquette format 215x135mm, 26 pages, exemplaire en bon état.
Après la désignation de Préfailles comme commune indépendante ( séparation d'avec la commune de La Plaine-sur-Mer), la nouvelle commune de Préfailles avait des obligations, notamment de respecter les communs ou les feux ....
Catalogues : [ Retz ] [ de ] [ Pays ] [ le ] [ loire-atlantique ]
FERRAT André - La République à Refaire.
P. , Gallimard, 1945, in8br. , 252pp. , rouss. couv.
Coll. Problèmes et Documents , préface d'André Philip.
Catalogues : [ administration ] [ ferrat ] [ André ]
FONTAINE Henri - Dictionnaire usuel de Droit Financier et des Sociétés dans toutes leurs formes.
P. , Lib. Delagrave, 1924, in12 cart. édit. , 500pp. , bon état.
Catalogues : [ Financier ] [ Fontaine ] [ Henri ]
FONTAINE Henri - Dictionnaire usuel de Droit Financier et des Sociétés dans toutes leurs formes.
P. , Lib. Delagrave, 1924, in12 cart. édit. , 500pp. , bon état.
Catalogues : [ Financier ] [ Fontaine ] [ Henri ]
FOYER Jean / BARRE Raymond / DECOCQ André / MESSMER Pierre / TERRE François / DELMAS-MARTY Mireille / VEIL Simone - REVUE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES .
Revue Trimestrielle, Editions Gauthier-Villars, numéro 3, 1992, format 22,5x14,5cm, broché, bon état.
Sommaire : Le pouvoir du Président de la République par Jean Foyer, Le pouvoir des partis par Raymond Barre, Le droit et la notion de crime contre l'humanité par André Decocq, Le difficile dialogue du couple Etat-Nation par Pierre Messmer , Alexandre Kojève, philosophe du droit par François Terré, Les pouvoirs du juge d'instruction par Mireille Delmas-Marty, L'Architecture nouvelle de l'Europe aujourd'hui par Simone Veil, etc...
Catalogues : [ politiques ] [ et ] [ Morales ] [ SCIENCES ] [ des ] [ Revue ]
FRADIN Henri / JUNCKER Maurice - LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, Manuel à l'usage de la victime ou de ses ayants droit.
Paris, Edition de l'Union des Syndicats Ouvriers ( C.G.T.U.), 1924, plaquette format 17,5x12cm, 107 pages, couverture légèrement usagée ( insolée et salie) sinon exemplaire très correct.
Sommaire : Textes Législatifs : Loi du 9 Avril 1898, Loi du 15 Juillet 1922, Conventions internationales, Conseils pratiques, Commentaire de la Législation, Table analytique des Matières, etc...
Catalogues : [ TRAVAIL ] [ du ] [ Code ] [ C.G.T.U. ] [ syndicalisme ] [ Prolétariat ]
FRON A. / GUINIER Ph. / WATIER Ch. / BERTIN A. / VUILLET A. / CLARY Justinien Comte / LESSE A. de / ROULE Louis / PELLEGRIN Jacques Dr. - LA VIE AGRICOLE ET RURALE : LES EAUX ET FORÊTS.
Revue hebdomadaire, numéro 36, 1912, format 19,5x27cm, nombreuses illustrations in et hors-texte, bon état.
Sommaire : La sylviculture en 1912 par A. Fron, Les variations des essences forestières, importance en sylviculture par Ph. Guinier, Les essences de reboisement, peuplements purs et peuplements mélangés par Ch. Watier, Les accidents du travail en forêt par A. Bertin, Les chenilles nuisibles aux forêts par A. Vuillet, L'Exploitation de la chasse et les réserves à gibier par le Comte Justinien Clary, Les méthodes d'exploitation de la chasse allemande par A. de Lesse, Les causes banales du dépeuplement des cours d'eau par Louis Roule, Les poissons d'ornement pour pièces d'eau par le Dr. Jacques Pellegrin, etc...
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ Sylviculture ] [ Eaux-et-Forêts ] [ du ] [ TRAVAIL ]
GAUDEMET Jean - INSTITUTIONS DE L'ANTIQUITE.
Paris, Editions Sirey, 1967, fort volume in8 ( 24,5x17cm), cartonnage pleine toile écrue de l'éditeur, XIX+909 pages et 8 planches dépliantes in-fine, quelques illustrations photographiques hors-texte, bon état.
Catalogues : [ Romain ] [ Législation ] [ INSTITUTIONS ] [ ANTIQUITÉ ]
GIGOT Prosper - DROIT ROMAIN : DE LA PETITION D'HEREDITE, DROIT FRANCAIS : DE L'HYPOTHEQUE LEGALE DE LA FEMME MARIEE SUR LES BIENS DE SON MARI.
Paris, Imprimerie de J.-B. Gros, 1854, in8 broché, 184 pages, bon état.
Thèse pour le Doctorat soutenue le 6 Juillet 1854.
Catalogues : [ FRANCAIS ] [ Romain ] [ Femme ] [ Féminisme ]
GIGOT Prosper - DROIT ROMAIN : DE LA PETITION D'HEREDITE, DROIT FRANCAIS : DE L'HYPOTHEQUE LEGALE DE LA FEMME MARIEE SUR LES BIENS DE SON MARI.
Paris, Imprimerie de J.-B. Gros, 1854, in8 broché, 184 pages, bon état.
Thèse pour le Doctorat soutenue le 6 Juillet 1854.
Catalogues : [ FRANCAIS ] [ Romain ] [ Femme ] [ Féminisme ]
GILLES F. - Manuel théorique et pratique des actes sous seing privé.
P. , Marcel Giard, 1925, in8br. , 107pp. , état moyen : mouillures, dos passé.
Catalogues : [ gilles ] [ F. ]
GRAGNON-LACOSTE - Manuel de Généalogie ou manière de calculer les degrés de parenté dans les partages des sucessions.
P. , Librairie Garnier, 1865, in8br. , 220pp+ 2 planches. , exemplaire complet mais en mauvais état : mouillures sur les premières pages, absence de dos et débroché.
Ouvrage sur un cadre nouveau utile à tout le monde en général et à MM. les notaires, avocats et avoués en particulier.
Catalogues : [ GENEALOGIE ] [ Notariat ] [ GRAGNON-LACOSTE ]
GROSSER Alfred / MENUDIER Henri - LA VIE POLITIQUE EN ALLEMAGNE FEDERALE.
Editions Armand Colin, 1971, format poche, 352 pages, bon état.
Collection U2.
Catalogues : [ U2 ] [ Collection ] [ ALLEMAGNE ] [ sociologie ] [ politiques ]
HACHIN Jean - Le Droit Pratique Usuel et Rural.
Ed. L' Action Populaire, s. d. circa 1910, in8 cart. pleine toile édit. , 654pp. , toile lég. terne.
Catalogues : [ HACHIN ] [ Jean ]
HAMM Alfred - La Réforme Fiscale et le Monopole de l'Alcool.
Paris, ed. Laurent, 1886, plaquette in4br. , 15pp.
Catalogues : [ ALCOOL ] [ Alfred ] [ Hamm ]
ISAAC Guy - DROIT COMMUNAUTAIRE GENERAL.
Editions Masson, 1994, in8 broché, 328 pages, état de neuf.
Collection Droit / Sciences Economiques .
Catalogues : [ économiques ] [ SCIENCES ] [ Economie ]
JACQUIGNON Louis - LE DROIT A L'URBANISME.
Editions Eyrolles, 1973, in8 broché, 257 pages, bon état.
Cités actuelles et villes nouvelles : VIe plan 1971-1975. Collection Bibliothèque de l'Institut de Topométrie .
Catalogues : [ rural ] [ Génie ] [ Civil ] [ Génie ] [ Topometrie ] [ Législation ]
JALLU Olivier ( Avocat à la Cour d'Appel) - BARREAU DE PARIS : LE PROCES DE MADAME BOVARY .
Paris, Editions Alcan-Lévy, Imprimeur de l'Ordre des Avocats, 1905, format 240x160mm, broché, 45 pages, Edition Originale , petit accroc sur le haut du premier plat sinon exemplaire en bon état.
Discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des Avocats, le 2 Décembre 1905.
Catalogues : [ originale ] [ Edition ] [ Bovary ] [ Madame ] [ de ] [ Procès ]
JEANNINGROS Georges ( Avocat à la Cour d'Appel) - BARREAU DE PARIS : LE PROCES LAMENNAIS.
Paris, Editions Alcan-Lévy, Imprimeur de l'Ordre des Avocats, 1903, format 235x160mm, broché, 28 pages, Edition Originale, exemplaire en bon état.
Discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des Avocats, le Décembre 1903 ( Philosophe Chrétien Hugues-Félicité Robert de Lamennais).
Catalogues : [ originale ] [ Edition ] [ Justice ] [ Procès ] [ Libéral ]
JOUZIER E. - Législation Rurale.
P. , J. B. Baillière & Fils, 1911, in12 cart. édit. , 529pp. , dos insolé et coiffes fatiguées.
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ JOUZIER ] [ E. ]
KASPI André - LA VIE POLITIQUE AUX ETATS-UNIS.
Editions Armand Colin, 1970, format poche, broché, 405 pages, couverture légèrement salie sinon bon exemplaire.
Collection U2.
Catalogues : [ politiques ] [ SCIENCES ] [ U2 ] [ Collection ] [ INSTITUTIONS ]
LA CHESNAIE P.-G. - LA DOUBLE LOI ELECTORALE.
Paris, Librairie Marcel Rivière & Cie, 1912, plaquette in8, 35 pages, tirage à part extrait de la Revue socialiste , bon état.
Catalogues : [ SOCIALISME ] [ Election ] [ politique ]
Le Secrétaire Général de la Présidence - RESUME DES TRAVAUX LEGISLATIFS DE LA CHAMBRE DES DEPUTES PENDANT LA CINQUIEME LEGISLATURE ( 1889-1893).
Paris, Imprimerie de la Chambre des Députés / Motteroz, 1893, format 17,5x11,5cm, broché, 249 pages + 1 tableau dépliant ( Tableau récapitulatif des projets votés) , petit manque sur le coin inférieur droit du 4e plat et sur le bas du dos, sinon bon exemplaire.
Sommaire : Questions éléctorales et politiques, Questions Sociales, Droit civil - Droit Rural, Droit Commercial, Droit Criminel, Droit administatif et municipal, Instruction Publique, Finances Publiques, Crédit public, Questions douanières, Armées de terre et de mer, Travaux publics, Questions agricoles, Commerce et navigation, Questions coloniales et de protectorat, Institutions de prévoyance et de secours, Médecine et hygiène et Statistique générale.
Catalogues : [ Sénat ] [ Législature ] [ 5è ] [ république ] [ IIIe ] [ république ]
LEBRE G. - Les Coulisses du Palais, Nos Grands Avocats.
P. A. Chevalier-Marescq, 1883, in12br. , 353pp. . Couv. passée.
Catalogues : [ LEBRE ] [ G. ]
LECLERCQ Michel - LE DIVORCE ET L'EGLISE, le Mariage est-il toujours indissoluble?.
Editions Fayard, 1969, in8 broché, 156 pages, couverture légèrement frottée sinon bon exemplaire.
Collection Points Chauds .
Catalogues : [ DIVORCE ] [ Féminisme ] [ sociologie ] [ THEOLOGIE ] [ CHRISTIANISME ]
LEVY Raphaël-Georges ( Membre de l'Institut et Sénateur de la Seine) - LA LOI DE 8 HEURES.
Paris, Imprimerie Spéciale de la Ligue Française, sans date ( 1922), plaquette format 21,5x13,8cm, 20 pages, bon état.
Commentaires et conséquences ( négatives ! ) de la Loi des 8 heures , loi adopté le 23 Avril 1919....
Catalogues : [ sociales ] [ SCIENCES ] [ ouvrier ] [ Mouvement ] [ ouvrier ] [ Monde ]
Ligue Française pour la Défense des Droits de l'Homme et du Citoyen. - LE CONGRES DE 1908, ordre du jour.
P. , imp. G. Jeulin, s. d. ( 1908), plaquette format 22x27, 51pp. , pliure centrale et rousseurs.
Le congrès de la ligue des droits de l'homme se réunira le 6 juin, à 9 heures précises du matin, à l'HOTEL DE LA CHANSON, rue Montesquieu, 4, à Lyon.
Catalogues : [ Droits ] [ de ] [ l'homme ] [ Législation ] [ Lyon ] [ RHONE ]
MASSALOUX Paul - L'Estimation des propriétés rurales.
Ed. NEF, 1950, in8br. , 291pp. , lég. mouill. 1er plat.
Catalogues : [ Fiscalité ] [ AGRICULTURE ] [ MASSALOUX ] [ Paul ]
MASSILLON ROUVET ( Architecte) - LA COMMUNE DE NEVERS, Origine de ses Franchises, suivie d'un GUIDE ARCHEOLOGIQUE dans Nevers et ses environs.
Nevers, Editions J. Michot, 1881, format 155x95mm, broché, 201 pages, nombreuses gravures hors-texte, couverture un peu usagée et une petite galerie de vers sur la moitié de l'ouvrage, sinon exemplaire très convenable.
Catalogues : [ ARCHEOLOGIE ] [ Coutumes ] [ Législation ] [ Romain ] [ Nièvre ]
MILLION Louis - DU CONTRAT D'ENGAGEMENT DES OUVRIERS.
Paris, Au Bureau des Annales des Justices de Paix, 1869, plaquette in8 , 48 pages, bon état.
Extrait de la troisième édition du dictionnaire général et raisonné des justices de paix.
Catalogues : [ EMPIRE ] [ Second ] [ TRAVAIL ] [ Prolétariat ] [ OUVRIERS ]
Ministère du Travail et de la Prévoyance Sociale - RECUEIL DE DOCUMENTS SUR LES RETRAITES OUVRIERES ET PAYSANNES.
Editions Berger-Levrault, 1911, plaquette in8, 136 pages, bon état.
Catalogues : [ Législation ] [ RETRAITES ] [ Paysans ] [ AGRICULTURE ] [ Prolétariat ]
MUSSOLINI Benito - QUATRE DISCOURS SUR L'ETAT CORPORATIF.
Editions Laboremus , 1935, in8 broché, 131 pages, quelques annotations et couverture usagée.
Quatre Discours suivis d'un appendice contenant la Charte du Travail, Les Principaux textes de Lois et quelques aperçus sur l'Organisation Syndicale Corporative.
Catalogues : [ Législation ] [ corporation ] [ Métiers ] [ syndicalisme ] [ Lois ]
OLLIER Léopold - LES ACCIDENTS DU TRAVAIL AGRICOLE DANS LES LEGISLATIONS FRANCAISE ET ALSACIENNE- LORRAINE COMPAREES.
Editions de La Vie Universitaire , 1922, in8 broché, 85 pages, bon état.
Thèse pour le doctorat des sciences politiques et économiques.
Catalogues : [ Législation ] [ LORRAINE ] [ ALSACE ] [ AGRONOMIE ] [ AGRICULTURE ]
PARENT Henri - De la Responsabilité des Chirurgiens en Matière de Soins Esthétiques.
Imp. Roumegoux et Cie, 1932, in8br. , 75pp. . Bon état, envoi.
Un sujet devenu d'actualité !.
Catalogues : [ MEDECINE ] [ Chirurgie ] [ parent ] [ Henri ]
PLANIOL Marcel - HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE LA BRETAGNE ( Droit public & Droit privé).
Ed. Le Cercle de Brocéliande, 1954, in8 broché, 311 pages, non coupé, bon état.
Tome 2 uniquement, avant-propos de M. Durtelle de Saint-Sauveur.
Catalogues : [ INSTITUTIONS ] [ BRETAGNE ]
POISSON Charles - LE SALAIRE DES FEMMES.
Saumur, Imp. P. Godet, 1906, in8br. , 409pp. , couv. très abimée : mouill. manque haut du dos, mouill. haut des 50 dernières pages.
Thèse pour le doctorat soutenue publiquement , le lundi 30 juillet 1906, à trois heures et demie. . .
Catalogues : [ Féminisme ] [ Femmes ] [ Prolétariat ] [ OUVRIERS ] [ Législation ]
POUGET Emile - LE SABOTAGE .
Paris, Librairie des Sciences Politiques & Sociales / Marcel Rivière et Cie, sans date ( ca 1912), in12 broché, 68 pages, dos légèrement bruni sinon très bel exemplaire.
Sommaire : Quelques jalons historiques, La marchandise travail, Morale de classe, Les procédés de sabotage, l'Obstructionnisme et conclusions. Collection Bibliothèque du Mouvement Prolétarien .
Catalogues : [ proletarien ] [ Mouvement ] [ du ] [ bibliothèque ] [ Collection ] [ anarcho-syndicalisme ]
POULPIQUET Paul de - LE SUFFRAGE DE LA FEMME EN FRANCE.
P. , Arthur Rousseau, 1912, grand in8br. , 315pp. , couv. lég. défraichie et mouillures haut des dix dernières pages.
Rare document sur le droit de vote des femmes bien avant qu'elles en aient le droit.
Catalogues : [ Féminisme ] [ Législation ] [ Election ] [ suffragette ] [ POULPIQUET ]
RETAILLEAU Paul - DES DROITS DU MARI SUR LES BIENS DOTAUX ET DE L'INALIENABILITE DU FONDS DOTAL.
Angers, imp. Lachèse et Dolbeau, 1879, in8 broché, 68 pages, haut du dos lég. abimé, envoi.
Thèse soutenue publiquement dans la grande salle de la faculté de droit de Caen, le 18 aout 1879.
Catalogues : [ Législation ] [ retailleau ] [ Paul ]
ROUARD L. - Traité pratique de rédaction des actes sous-seings privés au moyen de formules imprimées et de tenue des registres des cabinets d'affaires.
P. , imp. Tissot, 1951, plaquette in8, 32pp. , rousseurs.
Catalogues : [ Rouard ] [ L. ]
ROYOT Emile - AVANTAGES ET DANGERS DES PARTS DU FONDATEUR.
Editions Le Rentier , 1930, in8 broché, 174 pages, bon état.
Catalogues : [ Economie ] [ Finances ] [ Comptabilite ] [ Législation ]
SAUTEL Louis-Antoine - DES REVENDICATIONS AGRAIRES- LETTRE AUX PAYSANS ET AUX SERICULTEURS.
Montélimar, Imprimerie L. Laynaud, 1898, plaquette format 17,5x12cm, 30 pages,couverture salie sinon bon exemplaire.
Sommaire : Aux Paysans de France et aux Sériculteurs : Suppression totale de l'impôt part de l'Etat sur la propriété non bâtie, Suppression de l'impôt sur les portes et fenêtres, Suppression des droits de mutation dans les ventes d'immeubles ruraux, La nouvelle évaluation des Revenus Cadastraux, La Réduction du taux légal de l'argent du 5 au 3% et du taux Commercial du 6 au 3 1/2%, etc..etc... A la Veille des Elections Législatives, revendications agraires et programme électoral pour la Démocratie Rurale et l'élection de Députés paysans. Louis-Antoine Sautel était cultivateur propriétaire à Saint-Marcel d'Ardèche et Montélimar...
Catalogues : [ revendications ] [ MONTELIMAR ] [ d'ardèche ] [ Saint-Marcel ] [ Drôme ]
SAVY Camille - ETUDE HISTORIQUE SUR LES IMPOTS EN FRANCE JUSQU'EN 1789.
Paris/Chalons, imp. T. Martin, 1867, in12 broché, 263 pages, non coupé, bon état, envoi de l'auteur.
Alfred Savy fut l'auteur de cette étude, terminée par son frère Camille, peu courant.
Catalogues : [ impots ] [ Fiscalité ] [ Finances ] [ Trésor ] [ PUBLIC ]
TABATONI Pierre - NOTICE SUR LA VIE ET LES TRAVAUX DE ANDRE PIETTRE ( 1906-1994).
Paris, Palais de l'Institut, 1996, plaquette format 21x27cm, 18 pages, portrait d'André Piettre en frontispice, bon état.
Editée par l'Académie des Sciences Morales et Politiques de l'Institut de France, séance du Mardi 25 Juin 1996.
Catalogues : [ piettre ] [ André ] [ Française ] [ académie ] [ Economie ]
TERROINE Anne - Un Abbé de Saint-Maur au XIIIeme siècle, Pierre de Chevry (1256-1285).
Paris, lib. C. Klincksieck, 1968, in8br. , 136pp. Société d'Histoire du Droit, collection d'histoire institutionnelle et sociale.
Catalogues : [ Anne ] [ TERROINE ] [ religion ] [ France ] [ de ]
Un Bibliophile Normand ( Charles RENARD) - RAPPORTS DE HENRI GREGOIRE ( Ancien Evêque de Blois) SUR LA BIBLIOGRAPHIE, LA DESTRUCTION DES PATOIS ET LES EXCES DU VANDALISME FAITS A LA CONVENTION, du 22 Germinal an II au 24 Frimaire an III, réédités sous les auspices de M. Emile EGGER.
Caen, Librairie A. Massif / Paris, Librairie Delaroque, 1867, format 22,5x14,5cm, broché, XVI+139 pages, exemplaire en bon état.
Rapport sur la Bibliographie par Grégoire ( Séance du 22 Germinal, l'An II de la République : une et indivisible), Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir les Patois et d'universaliser l'usage de la langue Française par Grégoire, Rapport sur les destructions opérées par le vandalisme et sur les moyens de le Réprimer par Grégoire, Second rapport sur le Vandalisme par Grégoire ( Séance du 8 Brumaire, l'An III suivi du décret de la Convention Nationale), Troisième Rapport sur le Vandalisme fait à la Convention Nationale par Grégoire, APPENDICE : Décret de la Convention Nationale relatif à l'établissement des Bibliothèques Publiques, Instruction sur la manière d'inventorier et de conserver tous les objets qui peuvent servir aux Arts, aux Sciences et à l'Enseignement, etc..
Catalogues : [ EGGER ] [ Emile ] [ GREGOIRE ] [ Henri ] [ Archives ] [ Documentaliste ]
VACANDARD E. Abbé - LA PENITENCE PUBLIQUE DANS L'EGLISE PRIMITIVE.
Paris, Librairie Bloud et Cie, sans date ( 1905), format 18x12cm, broché, 61 pages, dos insolé sinon bon exemplaire.
Sommaire : Origine de la Pénitence Publique, Comment on était mis en pénitence publique, En quoi consistait la Pénitence Publique, Quels Péchés étaient soumis à la Pénitence Publique, Durée de la Pénitence Publique, La Réconciliation des Pénitents. Collection Science et Religion .
Catalogues : [ ecclesiastique ] [ SCIENCES ] [ Législation ] [ pénal ]
VACANDARD E. Abbé - LA PENITENCE PUBLIQUE DANS L'EGLISE PRIMITIVE.
Paris, Librairie Bloud et Cie, sans date ( 1905), format 18x12cm, broché, 61 pages, dos insolé sinon bon exemplaire.
Sommaire : Origine de la Pénitence Publique, Comment on était mis en pénitence publique, En quoi consistait la Pénitence Publique, Quels Péchés étaient soumis à la Pénitence Publique, Durée de la Pénitence Publique, La Réconciliation des Pénitents. Collection Science et Religion .
Catalogues : [ ecclesiastique ] [ SCIENCES ] [ Législation ] [ pénal ]
VACANDARD E. Abbé - LA PENITENCE PUBLIQUE DANS L'EGLISE PRIMITIVE.
Paris, Librairie Bloud et Cie, sans date ( 1905), format 18x12cm, broché, 61 pages, dos insolé sinon bon exemplaire.
Sommaire : Origine de la Pénitence Publique, Comment on était mis en pénitence publique, En quoi consistait la Pénitence Publique, Quels Péchés étaient soumis à la Pénitence Publique, Durée de la Pénitence Publique, La Réconciliation des Pénitents. Collection Science et Religion .
Catalogues : [ ecclesiastique ] [ SCIENCES ] [ Législation ] [ pénal ]
VAUTIER Clémy - LES THEORIES RELATIVES A LA SOUVERAINETE ET A LA RESISTANCE, chez l'auteur des Vindiciae contra tyrannos 1579 .
Lausanne, F. Roth & Cie, 1947, in8br. , 171pp. , dos passé sinon bon exemplaire.
Thèse de licence et de doctorat présentée a la faculté de droit de l'Université de Lausanne, l'auteur des vindiciae. . . . est Hubert Languet né à Vitteaux en 1518, réformateur il passa une grande partie de sa vie en Allemagne. . .
Catalogues : [ PROTESTANTISME ] [ réforme ] [ ALLEMAGNE ] [ Vautier ] [ Clémy ]
par un OFFICIER SUPERIEUR en retraite - LES DEVOIRS DES MAIRES EN CAS DE MOBILISATION GENERALE.
Paris, Editions Paul Dupont, 1889, format 19x13cm, broché, 97 pages, couverture défraîchie sinon bon exemplaire.
Sommaire : Période en temps de paix, Période de menaces de guerre, Période de mobilisation et de concentration, Période de guerre et modèles d'arrêtés....
Catalogues : [ MILITAIRE ] [ Organisation ] [ Militaria ] [ guerre ] [ Exécutif ] [ Pouvoir ]
VAN DEN WIELE I. - LES SYSTEMES FAMILIAUX ET MATRIMONIAUX AU SEIN DES SOCIETES NEGRO-AFRICAINES.
P. , Librairie Générale de droit et de jurisprudence, 1963, plaquette in8.
Tirage à part extrait de la Revue juridique et politique d'outre-mer , numéro 3, juillet-septembre 1963.
Catalogues : [ AFRIQUE ] [ ethnologie ] [ Van ] [ Den ] [ Wiele ]
VAN DEN WIELE Paul - LA PREUVE DANS LE DROIT MATRIMONIAL DES PEUPLES A PSEUDO-MATRIARCAT DE LA COTE D'IVOIRE.
Bruxelles, les éditions de la librairie encyclopédique, 1964, plaquette in8.
Tirage à part extrait des Recueils de la société Jean Bodin .
Catalogues : [ AFRIQUE ] [ Côte ] [ d'Ivoire ] [ ethnologie ] [ Van ]
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