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Le Petit glossaire du Bibliophile.

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'T HART G. & FISCHER H.F.W.D. - Costumen van 's-Gravenhage (1451-1609)
Utrecht, Kemink en zoon, 1963.
xxxii + 182pp., 24cm., in de reeks Werken der Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlandsche recht. Derde reeks nr.19, stempeltje, goede staat, N72800
Catalogues : [ Rechtsgeschiedenis ] [ Nederland ]

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ABDULNOUR Khalil Khaled - La distinction entre co-activité et complicité. Etude de doctrine et de jurisprudence en Suisse, en Allemagne et en France
Genève, Coopérative d'imprimerie, 1967.
166pp., 24cm., br., cachet, bon état, [thèse de doctorat, Université de Genève], J68525
Catalogues : [ Strafrecht ] [ DROIT ] [ Recht ]

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ADENAUER Hans-Gunther - Die Entwicklung der Obergerichte in Jülich-Berg in der Zeit von 1555 bis 1810
s.l., s.d. [1969].
viii + 140 + [7]pp. + 5 folding tables, 21cm., unpublished doctoral dissertation at the Universität zu Köln, softcover, J68533
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ History ] [ Geschiedenis ] [ Justitie ] [ rechtspraak ] [ ALLEMAGNE ]

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ADLER Stephen J. - The Jury - disorder in the court
New York / London, Doubleday 1994, 287pp., VG
Catalogues : [ rechtspraak ] [ jurisprudence ] [ Law ] [ Recht ]

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AGHION Raoul - Le controle des changes (Législation et économie comparées)
Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1939.
184pp.+ 1 tableau dépliant, dans la Collection d'études économiques, sous la direction de Louis Baudin vol.5, br.orig., 19cm., estampe, bon état
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ Politiek ] [ monetaire ] [ politique ] [ Finances ]

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ALBERS O.J.L. O.E.S.A. - Het natuurrecht volgens de wijsbegeerte der wetsidee - een kritische beschouwing (with a summary in English)
Nijmegen, Drukk.Gebr.Janssen, 1955.
(vi +) 196pp., Proefschrift ter verkrijging van de graad van Doctor in de Rechtsgeleerdheid aan de Rijksuniversiteit te Utrecht... 22 juni 1955, J25784
Catalogues : [ Natuurrecht ] [ Philosophy ] [ filosofie ] [ Law ] [ DROIT ] [ Recht ]

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ALEN A. & DUJARDIN J. - Staatshervorming ; de nieuwe grondwet en haar uitvoeringswetten (3e uitgave, Stand 1 dec.1989
Brussel, Story-Scientia/Cepess, 1989.
407pp.
Catalogues : [ Geschiedenis ] [ Politiek ] [ staatsrecht ] [ BELGIQUE ] [ België ]

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ALEN A. - Poging tot een juridische begripsomschrijving van unitarisme, centralisatie, deconcentratie, decentralisatie, regionalisme, federalisme en confederatie
Heule, U.G.A., 1975.
110pp.(waarvan 12pp.bibliografie), omslag licht verkleurd, mooie staat
Catalogues : [ Politiek ] [ Recht ]

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ALEN André - Staatshervorming : de nieuwe grondwet en haar uitvoeringswetten (2e uitgave, Stand 1 okt.1985)
Brussel, Cepess, 1985.
312pp.
Catalogues : [ Geschiedenis ] [ Politiek ] [ staatsrecht ] [ BELGIQUE ] [ België ]

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ALEXANDRE P. - Histoire du Conseil Privé dans les anciens Pays-Bas
Bruxelles, Hayez, 1895.
420pp., dédicacé par l'auteur, br.orig., 22cm., (extrait de Mémoires couronnés et autres mémoires publiés par l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique coll.in-8 Tome LII)
Catalogues : [ Recht ] [ DROIT ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Nederland ]

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ALEXANDRE P. - Histoire des origines, des développements et du rôle des officiers fiscaux près les conseils de justice dans les anciens Pays-Bas depuis le XVe siècle jusqu'à la fin du XVIIIe
Bruxelles, Hayez, 1891.
164pp., publié dans et extrait de Mémoires couronnés et autres mémoires publiés par l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique coll.in-8 Tome XLV, non coupé
Catalogues : [ Recht ] [ DROIT ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Nederland ]

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AMOS Maurice (& DE LA PRADELLE Paul, traduit par) - La constitution anglaise
Paris, Recueil Sirey, 1935.
ix + 223pp., dans la série Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire contemporaine vol.5, br.orig. (dos restauré), 21cm., estampe
Catalogues : [ politique ] [ Politiek ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ England ] [ Engeland ]

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ANCEL Marc (& FREMICOURT Ch., préface) - Traité de la capacité civile de la femme mariée d'après la loi du 18 février 1938
Paris, Recueil Sirey, 1938.
viii + 215pp., br.orig., 23cm., bon état
Catalogues : [ Marriage ] [ Huwelijk ] [ Frankrijk ] [ France ] [ Recht ] [ burgerlijk ]

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ANCIAUX Charles - L'état corporatif - Lois et conditions d'un régime corporatif en Belgique
Bruxelles, Cahiers Corporatifs, 1935.
122pp., br.orig., 24cm., estampe, bon état
Catalogues : [ Corporatisme ] [ Economics ] [ Economie ] [ Recht ] [ DROIT ]

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ANCIAUX Charles - L'état corporatif - Lois et conditions d'un régime corporatif en Belgique (édition augmentée d'un Projet de Constitution suivi des Fondements historiques de la Souveraineté belge)
Bruxelles, Espes, 1942.
233pp., br.orig., estampe, bon état
Catalogues : [ Economics ] [ Economie ] [ Corporatisme ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ]

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ANDRÉ (l'abbé) - Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique (contenant tout ce qui regarde les fabriques, les bureaux de bienfaisance, les hospices, les écoles, les salles d'asile, et un mot sur tout ce qui concerne les lois dans leurs rapport avec la religion) ; Tome III
Paris/Lyon, Périsse frères, 1850.
viii + 568pp., rousseurs dans le texte, estampe, reliure cart, dos en cuir (titre et nerfs dorés), (Tome III des 3), bon état
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Law ] [ Canonical ] [ canonique ] [ DROIT ]

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ANDRE abbé (& MIGNE, ed.) - Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique, ancien et moderne… [2 volumes]
Petit-Montrouge, chez l'éditeur [Migne], 1844-1845.
Complet en 2 volumes: viii,1316 + 1320 colonnes, texte imprimé en 2 colonnes, reliures cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré), 27cm., qqs.rousseurs dans le texte, cachet, bon ensemble
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ Naslagwerk ] [ Woordenboek ] [ Dictionnaire ] [ religion ]

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ANDRÉ Robert (avec la collab. de Aug.Smedts) - La réparation du dommage moral
s.l.(B.), s.d.[+/-1950] avec tabelles, 129pp., bon état
Catalogues : [ II ] [ mondiale ] [ guerre ] [ DROIT ] [ Recht ]

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ANDRÉ mgr. & CONDIS abbé (& WAGNER J.) - Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon, ou Le dictionnaire de mgr.André et de l'abbé Condis… [4 tomes]
Paris, Hippolyte Walzer, 1894.
[… revu, corrigé, considérablement augmenté et actualisé par le chanoine J.Wagner…], 4 tomes: lxxxiv,894 + 829 + 857 + xiv,787 pp., reliures cart.avec dos en cuir (plats marbrés, titres et décorations dorés au dos), feuilles de garde marbrées, 28cm., très bel état, [Tomes I-III: A-Z, Tome IV: premier supplément]
Catalogues : [ Naslagwerk ] [ Woordenboek ] [ Dictionnaire ] [ Dictionary ] [ Law ] [ canon ]

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ANNE Lucien - Les rites des fiançailles et la donation pour cause de mariage sous le bas-empire
Louvain, Desclée De Brouwer / Bibliothèque de l'Université, 1941.
xxviii + 517pp., 26cm., dans la série Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica vel in Facultate Iuris Canonici consequendum conscriptae Series 2 Tomus 33, br.orig., non coupé, bel état, [texte en français], J74366
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Marriage ] [ Mariage ] [ Huwelijk ] [ Recht ]

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ANNÉ Luc - De gemeentebesturen en de openbare zedelijkheid (art.78, 90, 96 en 97 der Belgische gemeentewet)
Zedenadel, 1947.
83pp., 23cm.
Catalogues : [ gemeenterecht ] [ moraal ] [ Belgium ] [ België ]

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ANTHOON Georges - Onmiddellijke fase van de staatshervorming
Brussel, Emile Vandervelde Instituut, 1979.
198pp.
Catalogues : [ staatsrecht ] [ Staatshervorming ] [ Fédéralisme ] [ Geschiedenis ] [ Politiek ]

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ARCHANGELSKY S.I. - Agrarian legislation and the agrarian movement in England during the revolution of the XVIIe century
Moskba [Moscow], Publishing House of USSR Academy of Sciences, 1955.
85pp., 20cm., bilingual: english-russian, in the series Papers of soviet historians for the X international congress of historical science in Rome , VG
Catalogues : [ agricultuur ] [ AGRICULTURE ] [ Landbouw ] [ England ] [ Engeland ]

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ARIGITA Y LASA Mariano - El Doctor Navarro Martin de Azpilcueta y sus obras. Estudio historico critico
Pamplona, Analecta, 2001.
xxvii + 686 [1] pp., 21cm., softcover, text in Spanish, Re-edition of the 1895-edition, very good condition, R78309
Catalogues : [ Salamanca ] [ Scholasticism ] [ Scholastiek ] [ Philosophy ] [ filosofie ] [ HISTOIRE ]

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ARNALDI Domenico - Paragone possibile tra Il programma neo-romano per la rivendicazione dei diritti spettanti al popolo cristiano ed in ispecie ai cittadini romani e il libro del re.mo can.G. Audisio intitolato 'Della societa politica e religiosa' rispetto al secolo XIX
Genova, Antonio Montaldo, 1878.
xv + 208pp., br.orig., texte en italien, 22cm., qqs.rousseurs, partiellement non coupé, bon état, peu commun, [2e edizione con prefazione illustratice]
Catalogues : [ Recht ] [ DROIT ] [ ITALIE ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ]

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ARNTZ E.R.N. - Cours de droit civil français, comprenant l'explication des lois qui ont modifié la législation civile en Belgique [2 tomes]
Bruxelles/ Paris, Bruylant-Christophe/ Durand, 1860-1863.
2 tomes; ii,1159 + 855pp., 1e édition, 24cm., reliures toile (dos en cuir), bon état
Catalogues : [ Frankrijk ] [ France ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Law ] [ Recht ]

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BACON Francis - The works of Francis Bacon, baron of Verulam, viscount St.Albans and Lord High Chancellor of England [in 10 Volumes, complete]
London, W.Baynes and son, 1824-.
Complete works in 10 volumes: together over 5300pp., with frontispiece (portrait) in 1st volume, uniform hardcovers (marbled plates, spines in brown leather with gilt lettering, corners and ends of spine bit bumped), marbled edges, occasional very light foxing (text clean and bright), previous owner's name at title pages, Volumes 1 to 6 in English, vols.7 to 10 in Latin language, very good set, F78968
Catalogues : [ Latin ] [ Law ] [ England ] [ Engeland ] [ Politics ]

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BAELDEN P.F. - La morale de l'état
Paris/ Bruxelles, Bray et Retaux/ H.Goemaere 1869, (viii +) 405pp., relié en couv.cart.(dos en toile), bon état, rare
Catalogues : [ moraal ] [ ethics ] [ ethiek ] [ Politics ] [ politique ]

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BAETEMAN G. & LAUWERS J.-P. (& LILAR Albert, préface) - Devoirs et droits des époux - Commentaéire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959
Bruxelles, Bruylant, 1960.
xxiv + 437pp., br.orig., 25cm., bon état
Catalogues : [ Recht ] [ burgerlijk ] [ familial ] [ Civil ] [ DROIT ]

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BAETKE Walter (RUDOLPH Kurt & WALTER Ernst, hrsg.) - Kleine Schriften: Geschichte, Recht und Religion in germanischem Schrifttum
Weimar, Hermann Böhlaus Nachfolger, 1973.
387pp., 25cm., cloth, dustwrapper, G, G72474
Catalogues : [ Scandinavie ] [ scandinavia ] [ Germaans ] [ Germanic ] [ religion ] [ Religie ]

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BAILLIEN Henry - Le Paweilhars de Tongres
Liège, 1952.
66pp., 25cm., extrait de l' Annuaire d'histoire liégeoise IV.5
Catalogues : [ Mediaevalia ] [ Recht ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ]

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BAILLON Louis - Les impôts extraordinaire et spécial - L'impôt sur le capital ; Volume II
Bruxelles, F.Larcier, 1946.
125pp., partiellement non coupé
Catalogues : [ BELGIQUE ] [ België ] [ fiscale ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Fiscaal ]

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BARENTS J. - Het verschraalde denken. Een vergelijking tussen de dialectische theologie van Karl Barth en de Reine Rechtslehre van Hans Kelsen
Den Haag, Daamen's Uitgeversmaatschappij, s.d..
112pp. + 3pp. stellingen los bijgevoegd, 21cm., luttele roestvlekjes, goede staat, (doctoraatsthesis, Rijksuniversiteit te Leiden, promotor: G.J. Thierry), F71938
Catalogues : [ Helsen ] [ Barth ] [ THEOLOGIE ] [ PHILOSOPHIE ] [ Philosophy ]

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BARNHOORN J.A.J. arts - Psychopathie, misdadigheid en rechtspraak
Roermond-Maaseik, J.J.Romen & zonen, s.d. [+/-1940].
72pp., stempel, wat gebruiksslijtage, 21cm.
Catalogues : [ Rechtsgeschiedenis ] [ Nederland ] [ Psychologie ] [ psychopathie ] [ strafprocesrecht ] [ criminaliteit ]

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BASCHWITZ Kurt - Heksen en heksenprocessen. De geschiedenis van een massawaan en zijn bestrijding
Amsterdam, arbeiderspers, 1964.
488pp.met buitentekstills., 21cm., linnen, mooie staat
Catalogues : [ Recht ] [ Rechtsgeschiedenis ] [ Strafrecht ] [ Heksen ] [ kerkgeschiedenis ]

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BASTERT Dirk - Beschimping van afgestorvenen
Utrecht, J.de Kruyff, 1886.
[x] + 83pp., 23cm., gecart. (rug hersteld), Academisch proefschrift [Rijks-Universiteit te Utrecht, 1886, Doctoral dissertation]
Catalogues : [ criminaliteit ] [ Strafrecht ] [ Nederland ] [ Recht ]

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BASYN Jacques - L'assurance en Belgique - Quelques problèmes actuels
Bruxelles, Larcier, 1947.
242pp., br.orig., 23cm., bon état
Catalogues : [ Economie ] [ Assurances ] [ DROIT ] [ verzekeringsrecht ] [ Verzekeringen ] [ BELGIQUE ]

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BATTANDIER Albert - Guide canonique pour les constitutions des instituts à voeux simples, suivant les récentes dispositions (normae) de la S. Cong. des Evêques & Réguliers
Paris, Lecoffre, 1905.
ii + 408pp., 25cm., 3e édition, , br.orig., bon état, R75569
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Law ] [ canon ] [ canonique ]

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BAUDHUIN Fernand - Déontologie des affaires
Louvain/Bruxelles, Société d'études morales sociales et juridiques/L'édition Universelle, 1944.
208pp., br.orig., 2e éd., dans la série Etudes morales, sociales et juridiques
Catalogues : [ Recht ] [ DROIT ] [ éthique ] [ ethiek ] [ Déontologie ]

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BAUDHUIN Fernand - Déontologie des affaires
Louvain/ Bruxelles, Société d'études morales sociales et juridiques/L'édition Universelle, 1943.
208pp., br.orig., 1e éd., dans la série Etudes morales, sociales et juridiques
Catalogues : [ Recht ] [ DROIT ] [ éthique ] [ ethiek ] [ Déontologie ]

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BAUTAIN M.L. - Philosophie des lois au point de vue chrétien
Paris, Didier, 1860.
425pp., couverture cart.avec plats marbrés, dos en cuir avec titre doré, feuilles de garde marbrées, 18cm., nouvelle éd., qqs.rousseurs, bon état
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ DROIT ] [ rechtsfilosofie ] [ Philosophy ]

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BECK James M. - La constitution des Etats-Unis
Paris, Armand Colin, 1923.
xxviii + 257pp., br.orig., 19cm., bel état
Catalogues : [ USA ] [ America ] [ AMÉRIQUE ] [ Amerika ] [ Recht ] [ Constitutionnel ]

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BEELEN Bert, DE CUYPER Geert & DRIESSEN Hugo - Volk, gemeente, intercommunale
Gent, Vormingscentrum Lodewijk Dosfel, 1977.
96pp., uit de reeks Dosfel dokumenten nr.14
Catalogues : [ Politiek ] [ België ] [ Recht ]

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BENDER L. - Het recht - rechtsphilosophische verhandelingen
, Standaard-Boekhandel, 1948.
317pp., linnen band, lichte geruiksslijtage, goed
Catalogues : [ Philosophy ] [ filosofie ] [ DROIT ] [ Law ] [ Recht ]

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BENEDETTI Ivo - Ordo iudicalis processus canonici super nullitate matrimonii instruendi iuxta instructionem a S. Congr. De Sacramentis,e ditam in pertractandis causis de nullitate matrimoniorum cum commentariis et formulis
Taurini, Marietti, 1938.
249pp., text in latin, pages uncut, 22cm., Novissima editio
Catalogues : [ Marriage ] [ Mariage ] [ Huwelijk ] [ Law ] [ canon ] [ canonique ]

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BENET Armand (DE MORAY B., introd.) - Procès verbal fait pour délivrer une fille possédée par le malin esprit à Louviers, publié d'après le manuscrit original et inédit de la Bibliothèque Nationale
Paris, Aux bureaux du Progrès / A. Delahaye et Lecrosnier, 1883.
cxiv + 98pp., 22cm., dans la collection Bibliothèque diabolique , un des 500 exemplaires numérotés: ceci est no. 433, reliure cart. (plats marbrés, dos en toile), qqs.cachets, bon état, Q72076
Catalogues : [ France ] [ Frankrijk ] [ religion ] [ Religie ] [ Demonisme ]

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BENNECKE H. - Zur Geschichte des Deutschen Strafprozesses. Das Strafverfahren nach den Holländischen und Flandrischen Rechten des XII. und XIII. Jahrhunderts
Brussels, 2000.
xii + 136pp., Reprint of the Marburg 1886-edition, VG
Catalogues : [ Strafrecht ] [ Holland ] [ Nederland ] [ België ] [ Vlaanderen ] [ germany ]

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BENNETT Augustino J.C.L. - The jurisdiction of the Archbishop of Canterbury - An historico-juridical study
Romae, Pontificia Universitas Gregoriana, 1958.
100pp., 24cm., text in english, Excerpta ex (dissertatione ad) lauream in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae
Catalogues : [ Recht ] [ Law ] [ England ] [ Engeland ] [ History ] [ Geschiedenis ]

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BERNSTORFF Dietrich - Personengesellschaften auf mangelhafter Vertragsgrundlage im deutschen, italienischen und amerikanischen Recht eine rechtsvergleichende Untersuchung
Hamburg, 1968.
xix + 186pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]
Catalogues : [ Law ] [ Recht ]

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BERTA J. & VANDEVELD Ernest - Code des lois politiques et administratives coordonnées avec des annotations tirées des Lois, des Arrêtes royaux et ministriels, des Circulaires et de la Jurisprudence administrative et judicaire utiles à leur interprétation ; Supplément au Tome I
Bruxelles, Bruylant, 1933.
144pp.
Catalogues : [ politique ] [ Politiek ] [ Belge ] [ DROIT ] [ Recht ] [ belgisch ]

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BERTEN D. - Coutumes des pays et comté de Flandre - Coutume du Vieuxbourg de Gand
Bruxelles, Goemaere, 1903.
668pp., 29cm., reliure demi-toile, qqs.estampes, bel état, dans la série Recueil des anciennes coutumes de la Belgique… Coutumes des pays et comté de Flandre. Quartier de Gand Tome VIII
Catalogues : [ gand ] [ gent ] [ heemkunde ] [ DROIT ] [ Rechtsgeschiedenis ]

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BERTRAND Maxime - Du droit de représentations en France des oeuvres dramatiques & musicales françaises
Paris, V.Giard & E.Brière, 1896.
191pp., 25cm., br.orig. (dos renforcé) protégée par papier cristal, texte frais et sans rousseurs, M83193
Catalogues : [ théâtre ] [ theater ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ Frankrijk ]

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BESTE Uldalricus O.S.B. - Introductio in Codicem (quam in usum et utilitatem scholae et cleri ad promptam expeditamque canonum interpretationem paravit et edidit U.Beste)
Neapoli, M.D'Auria Pontificius Editor, 1956, 1097pp., 4th ed., cloth, VG
Catalogues : [ Recht ] [ Kerkelijk ] [ canonique ] [ DROIT ] [ Law ] [ Canonical ]

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BESTE Uldalricus O.S.B. - Introductio in Codicem (quam in usum et utilitatem scholae et cleri ad promptam expeditamque canonum interpretationem paravit et edidit U.Beste)
Neapoli, M.D'Auria Pontificius Editor, 1961, 1117pp., 5th ed., hc, VG
Catalogues : [ Recht ] [ Kerkelijk ] [ canonique ] [ DROIT ] [ Law ] [ Canonical ]

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BEUCH, LYONNET, ZECH e.a. [MIGNE J.-P., ed.] - Theologiae cursus completus, tomus decimus-sextus (16)
Parisiis [Paris], Migne, 1840.
1360columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: Tractatus canonico-legalis de pactis et contractibus in genere (Beuch), Tractatus de contractibus in genere et in particulari, hodiernis Galliarum legibus accomodatus juxta mentem saniorum theologorum et jurisperitorum (Lyonnet), Rigor moderatus doctrinae pontificiae circa Usuras (Zech), Dissertatio juridica de Usuris (Biner), De statuto principis (Barth), Epistola encyclica circa Usuras ad archiepiscopos, episcopos et ordinarios Italiae (Benedictus XIV), Litterae monitoriae circa quoddam opus de Mutuo recenter editum (De Vie), Apologie du Saint-Office dans ses décisions sur le prêt à intérêt. Lettre de l'auteur de la Défense de l'Eglise (Boyer), Discussion sur l'Usure (Mastrofini), De obligationibus specialibus vertorum statuum et officiorum (Antonius), De statu religioso (Billuart)], R76493
Catalogues : [ canonique ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Kerkelijk ] [ Law ] [ canon ]

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BEUTELS Nele - De gevangenis van het Alhambra van Granada in de zestiende eeuw
Leuven, 2003.
110pp.+ uitvouwbaar plan, in-4, onuitgegeven verhandeling tot het behalen van de graad van licentiaat in de geschiedenis (KUL, 2003, promotor: dr.Werner Thomas), mooie staat, J83279
Catalogues : [ misdrijven ] [ gevangeniswezen ] [ Strafrecht ] [ Granada ] [ spain ]

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BEYER Jean S.J. - Nieuw recht Instituten godgewijd leven
Rome, 1976.
288pp., 24cm., mooie staat
Catalogues : [ Law ] [ canon ] [ Recht ] [ kanoniek ] [ religion ]

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BIDDAER Pierre - Loi communale coordonnée et commentée
Mons et Frameries, Imprimerie centrale des communes, 1921.
[viii] + 1352pp., cart., 21cm., bon état
Catalogues : [ gemeentewet ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Recht ] [ DROIT ]

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BIJLEVELD Pieter Jan - Art.293 Wetboek van Strafrecht (Wet van 3 maart 1881, Stbl. 35)
Leiden, L.Van Nifterik Hz., 1883.
viii + 83pp., 23cm., rug hersteld, onopengesneden, Academisch proefschrift [Rijks-Universiteit te Leiden, 1883, Doctoral dissertation]
Catalogues : [ criminaliteit ] [ Strafrecht ] [ Nederland ] [ Recht ]

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BILLIA Lorenzo Michelangelo - Difendiamo la famiglia. Saggio contro il divorzio e specialmente contro la proposta di introdurlo in Italia
Torino, Ufficio del Nuovo Risorgimento, 1902.
x + 275pp., 24cm., cart.cover (spine in cloth), text in Italian, Good condition, rare, J78054
Catalogues : [ Mariage ] [ Huwelijk ] [ DIVORCE ] [ echtscheiding ] [ ITALIE ]

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BILLIA Lorenzo Michelangelo - Difendiamo la famiglia. Saggio contro il divorzio e specialmente contro la proposta di introdurlo in Italia
Torino, Typ. Eredi Botta, 1893.
x + 161pp., 1st edition, signed with dedication by author (on front cover), 24cm., text in Italian, pages still uncut, very good condition, rare, J81530
Catalogues : [ Mariage ] [ Huwelijk ] [ DIVORCE ] [ echtscheiding ] [ ITALIE ]

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BINDELLE Raymond, - Le rouleau compresseur ; la FGTB alimente l'ONEM - radioscopie d'un cas
Bruxelles/Paris, Pierre de Méyère 1977, 321pp.
Catalogues : [ Librairies ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Criminalité ] [ HISTOIRE ]

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BIRD Roger, - Osborn's Concise Law Dictionary
London, Sweet & Maxwell 1983, vii + 390pp., 7°ed., VG
Catalogues : [ Dictionary ] [ Woordenboek ] [ Recht ] [ Law ]

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BLANPAIN R., DE CLERCQ C., DHOORE L., SIMOENS Dr. & VANACHTER O. - Sociaalrechtelijk statuut van de sportbeoefenaar
Antwerpen, Kluwer, 1979.
viii + 488pp., uit de reeks Sociaal recht vol.4
Catalogues : [ arbeidsrecht ] [ sport ] [ België ] [ Recht ] [ Sociaal ]

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BLANPAIN R. - De syndikale vrijheid in België
Antwerpen, Standaard-Boekhandel, 1962, 94pp., in de reeks Katholieke Vlaamsche Hoogeschooluitbreiding Jg.51 Nr.2. Verhandeling 483
Catalogues : [ syndicalisme ] [ Arbeidersbeweging ] [ Economie ] [ Politiek ] [ Geschiedenis ]

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BLEESE Jorn - Die Militärsorge und die Trennung von Staat und Kirche
Hamburg, 1969.
vii + 589pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Militaria ] [ History ] [ Geschichte ] [ Geschiedenis ]

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BOELES P.C.J.A. - Armengoederen en armbesturen in Friesland (van de 14e eeuw tot heden) Historisch-juridische schets
Leeuwarden, Meijer & Schaafsma, 1902.
113pp., orig.omslag, 23cm., goede staat
Catalogues : [ Armenzorg ] [ Friesland ] [ heemkunde ] [ Geschiedenis ] [ Nederland ]

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BOISSON René - Les mécaniciens-dentistes et l'exercice illégal de l'art dentaire (Contribution à l'histoire de l'art dentaire en Belgique)
Bruxelles, Hayez, 1948.
161 [i] pp.avec quelques illustrations dans le texte, br.orig., 24cm., Mémoire relatif à la proposition de loi déposé au sénat par mm.Van Eyndonck et Bouweraerts le 8 juillet 1947…
Catalogues : [ DROIT ] [ Recht ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ BELGIQUE ]

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BOISSONNET M. (& MIGNE, ed.) - Dictionnaire dogmatique, moral, historique, canonique, liturgique et disciplinaire des décrets des diverses congrégations romaines, contenant les décrets, déclarations, réponses, de toutes les congrégations romaines, avec d'autres règles émanées du Saint-Siège
Petit-Montrouge, chez l'éditeur (Migne), 1852.
1292 colonnes, texte imprimé en 2 colonnes, reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré), 27cm., qqs.rousseurs dans le texte
Catalogues : [ Recht ] [ DROIT ] [ congregaties ] [ congrégations ] [ HISTOIRE ]

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BOLDUR Alexandre - La Bessarabie et les relations russo-roumaines (La question bessarabienne et le droit international)
München, Verlag Rumänische Studien, 1973.
410pp., 21cm., br.orig. avec qqs.rousseurs, texte frais et sans rousseurs, bon état, réimpression de l'édition originale de 1927, G82252
Catalogues : [ ROUMANIE ] [ Romania ] [ Roemenië ] [ Russie ] [ Rusland ] [ International ]

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BOLTJES Siebren - De bewijskracht van oorkonden naar het Oud-Friesche Recht
Leiden, Somerwil, 1885.
86pp., 23cm., [Academisch proefschrift ter verkrijging van den graad van doctor in de rechstwetenschap aan de Rijksuniversiteit te Leiden, 1885], blinde moderne omslag, J59822
Catalogues : [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Rechtsgeschiedenis ] [ Friesland ] [ Nederland ]

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BONDROIT Amedeus - De capacitate possidendi ecclesiae necnon de regio proprietatis vel dispositionis dominio in patrimonio ecclesiastico aetate merovingica (A.481-751) Dissertatio juridico-historica
Lovanii, Vanlinthout, 1900.
xiv + 264pp., text in latin, blind modern wrappers, [Dissertatio ad gradum doctoris SS.Canonum, Univ.Louvain 1900], signed with dedicace by author, text VG
Catalogues : [ Recht ] [ kanoniek ] [ Law ] [ canon ] [ Mediaevalia ]

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BORNAND Daniel - La loi applicable au régime matrimonial interne des Suisses à l'étranger
Lausanne, Henri Jaunin, 1960.
133pp., 23cm., br., cachet, [thèse de doctorat, Université de Lausanne], J68535
Catalogues : [ huwelijksrecht ] [ Recht ] [ burgerlijk ] [ Law ] [ DROIT ]

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BORRIAS Charles Gautier David - Over de beperking van de wetgevende bevoegdheid der plaatselijke besturen door de wetgeving van Rijk en Provincie
Arnhem, Misset, 1898.
[viii] 138 [i] pp., 21cm., stempeltje, Academisch proefschrift [Rijks-Universiteit te Utrecht, 1898, Doctoral dissertation]
Catalogues : [ Nederland ] [ Recht ]

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BOSERET C. (avocat à Liège) & LAUWERS A. (avocat à Bruges) - Du partage des biens d'une paroisse démembrée
Bruges/ Liège/ Paris, C.De Moor/ Vve.Verhoven-De Beur/ Lethielleux, 1860.
viii + 112pp., br.orig. (dos réparé), texte en bel état
Catalogues : [ Geschiedenis ] [ HISTOIRE ] [ canonique ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Kerkelijk ]

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BOUSIN Emile - Le droit et la guerre
Bruxelles, G.Meert, 1915.
viii + 143pp., publication de la Société Générale des Voyageurs de Commerce de Belgique , br.orig., 20cm., estampe, qqs.rousseurs, bon état
Catalogues : [ Rechtsgeschiedenis ] [ mondiale ] [ guerre ] [ I ] [ Wereldoorlog ] [ Economie ]

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BOYER M., - Défense de l'ordre social contre le Carbonarisme moderne, avec une jugement sur M.De la Mennais considérée comme écrivain, et une dissertation sur le Romantisme
Paris, Ad.Le Clere et Cie. 1835, liv + 346pp., dos reparé, bon état
Catalogues : [ ROMANTISME ] [ Politics ] [ politique ] [ Politiek ] [ Philosophy ]

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BRANDT-VAN DER VEEN J. (ed.) - Het Thorbecke-archief 1798-1872 [3 volumes]
Utrecht, Kemink, 1955-1962-1967.
3 delen: xvii,443 + [viii],543 + [viii],602pp.+ genealogische tabel en enkele buitentekstills., 25cm., mooie staat, in de reeks Werken uitgegeven door het Historisch Genootschap 4e serie nrs.3-7-8
Catalogues : [ Politiek ] [ Archivalia ] [ Geschiedenis ] [ Nederland ]

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BRICMONT Georges - La responsabilité des architecte et entrepreneur en droit belge et en droit français
Bruxelles/Paris, Larcier/Dalloz, 1965.
224pp.
Catalogues : [ Frankrijk ] [ France ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Law ] [ DROIT ]

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BRISSON Barnabé [BRISSONIUS], CISNER Nicolaus [CISNERIUS], REUSNER Nicolai & Ieremias, GENTILI Scipione - Barnabae Brissonii ic. et consiliarii Regii, Commentarius in L. Dominico, de spectaculis, in C. Theod. & L. omnes dies, Cod. De feriis. Inde sumpta occasione… bound together with two works by Nicolaus Cisner & one title by Scipione Gentili]
Hanoviae, apud Guilielmum Antonium, 1600.
[2bl] 255 [9] pp., full vellum (slightly cracked at spine), 16cm., some usual use but overal VG, [bound together with 3 other works. I: CISNER Nicolaus, Commentarius ad Tit. Institutionum Imperialium de actionibus: item & de exceptionibus, cum praefatione Nicolai Reusneri, recognitus… opera & fide Jeremiae Reusneri , Albinum, Spirae Nemetum apud Bernardnum, 1588, [16] 169 [7] pp., II: CISNER Nicolaus, Micolai Cisneri… de iure usucapionum commentarius ad tit. Pandectarum seu Digestorum de usurpationibus & usucapionibus. Adiunctis aliquot… iurisconsultorum N.Reusneri, ob Giphani, G.Obrehti disputationibus quibus tota usucapionum materia breuiter quidem… continetur. Editus opera & studio Ieremiae Reusneri Leorini , Albinum, Spirae Nemetum apud Bernardum, 1588, 192pp., & III: GENTILI Scipione, Scipionis Gentilis iuriscos. De alimentis liber singularis, ad orationem Divi Marci , [Francofurti], apud heredes Andreae Wecheli, Claudium Marnium & Jo.Aubrium, 1600, [16] 118 [1bl] [1] pp.]
Catalogues : [ Antiquity ] [ Oudheid ] [ History ] [ Law ] [ Roman ] [ HISTOIRE ]

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BRITZ J. - Mémoire sur l'ancien droit Belgique / Exposé de l'ancien droit civil des Pays-Bas et des Principautés de Liège, de Bouillon et de Stavelot [2 parties]
Bruxelles, Académie royale (impr.par Hayez), 1847.
Complet en 2 parties; ensemble xxii + 1068 + 9 + 12pp., en 2 volumes, publiés dans Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique Tome XX (20) Première & deuxième partie - 1846, in-4, non coupé, [Mémoire en réponse à la question suivante: Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale par M.J.Britz], Titre complet del a première partie: Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot , Titre complet de la 2ème partie: Histoire de la législation et de la jurisprudence des provinces belgiques, depuis le cinquième siècle jusqu'à ce jour, suivie de l'exposé de l'ancien droit civil de ces provinces
Catalogues : [ Nederlanden ] [ Wallonie ] [ Liège ] [ Luik ] [ HISTOIRE ] [ Rechtsgeschiedenis ]

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BRUGGE - Versaemlinge van eenige oude wetten ende privilegien van der stede van Brugge [Privilegien van Brugge]
Brugge, Van Praet, 1787.
iv + 148pp., titelpagina ontbreekt, 20cm., moderne halflederen band, enkele pagina's licht bevlekt, goed exemplaar, [Dit werk betreft een vrij onbekende druk van Van Praet, gebaseerd op een vermoedelijk 15e eeuws handschrift, cfr.bijdrage van Van Den Auweele D. & Oosterbosch M., Vergeten handschriften II.Van 1304 tot 1477: Jozef van Praet en de Brugse privileges in Serta devota in memoriam Guillelmi Lourdaux, Pars posterior, Cultura mediaevalis. Leuven, 1995, pp.268-284]
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ History ] [ Geschiedenis ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Law ]

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BRUNDAGE James A. - The medieval origins of the legal profession. Canonists, civilians, and courts
Chicago/ London, The University of Chicago Press, 2008.
xvii + 607pp., 24cm., editor's hardback, dustwrapper, pages bit curled/waved, else in very good condition, J78315
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ History ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Rechtsgeschiedenis ]

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BRUNS Hans - Ausgleichsansprüche im gewerblichen Rechtsschutz. Eine vergleichende Betrachtung des deutschen und amerikanischen Rechts
Hamburg, 1969.
xxiii + 187pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]
Catalogues : [ USA ] [ America ] [ Amerika ] [ Deutschland ] [ germany ] [ Duitsland ]

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BUDINER Melitta - Le droit de la femme à l'égalité de salaire et la convention No 100 de l'organisation internationale du travail
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1975.
266pp., 24cm., dans la série Bibliothèque d'ouvrages de droit social vol.18, br., J68727
Catalogues : [ Arbeid ] [ Law ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Sociaal ]

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BULTHÉ Bruno & REMOUCHAMPS Monica - De verkrachting en het slachtoffer
Brussel, Bruylant, 1979.
204pp. (waarvan 8pp.bibliografie), uit de reeks Nationaal Centrum voor Criminologie publ.nr.7
Catalogues : [ sociologie ] [ Psychologie ] [ criminologie ] [ Strafrecht ]

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BULTMANN Elmar L. - Der Abschluss völkerrechtlicher Verträge nach dem Grundgesetz
s.l. [Köln], 1968.
xxiii + 172pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Köln, 1968]
Catalogues : [ Deutschland ] [ germany ] [ Duitsland ] [ Volkenrecht ] [ Law ] [ Recht ]

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BUNTINX J. - De audientie van de graven van Vlaanderen. Studie over het centraal grafelijk gerecht (c.1330 - c. 1409)
Brussel, Paleis der Academiën, 1949.
458pp.+ uitvouwbare tabel, orig.omslag, 26cm., in de reeks Verhandelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren vol.10 (Jg.11), 2 stempeltjes
Catalogues : [ Rechtsgeschiedenis ] [ Justitie ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Geschiedenis ]

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BUSSENIUS Gert-Wolfgang - Das Strafprozessänderungsgesetz (StPAG) vom 19.12.1964 aus der Sicht des Jugendstrafrechts
Hamburg, 1969.
xiii + 141pp., 20cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]
Catalogues : [ Deutschland ] [ germany ] [ Duitsland ] [ strafprocesrecht ] [ Recht ]

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CALEWAERT W., VAN GOETHEM J. & VAN ROMPU G. - Beginselen van het burgerlijk recht
Antwerpen, Kluwer, 1963.
xi + 231pp., 3e herziene dr.
Catalogues : [ Recht ] [ burgerlijk ] [ belgisch ]

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CALEWAERT W., VAN GOETHEM J. & VAN ROMPU G. - Beginselen van het handelsrecht
Antwerpen, Kluwer, 1971.
xii + 221pp., 7e herziene dr.
Catalogues : [ Economie ] [ Handelsrecht ] [ Recht ] [ belgisch ]

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CALEWAERT W., VAN GOETHEM J. & VAN ROMPU G. - Beginselen van het handelsrecht
Antwerpen, Kluwer, 1963.
x + 228pp., 4e herziene druk
Catalogues : [ Economie ] [ Handelsrecht ] [ Recht ] [ belgisch ]

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CANON LAW ABSTRACTS - Canon Law Abstracts - A half-yearly review of periodical literature in Canon Law ; collection of 64 issues [complete series from nr.5 (1960) till nr.68 (1992-2)]
, Canon Law Society of Great Britain and Ireland.
set of 64 issues (nrs.5-68), (each issue: 50 à 70pp.), stamp on cover of some issues, VG
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Bibliographie ] [ bibliography ] [ Bibliografie ] [ Recht ]

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CAPART Eugène - La Banque d'Emission au Service de l'Etat [2 tomes]
Gand, Lithographia Belgica, 1923.
xi + 606pp.+ qqs.tableaux dépliants, belles reliures cart. (dos en toile, plats marbrés, titres dorés aux dos), bel état
Catalogues : [ Politiek ] [ politique ] [ bankwezen ] [ Banques ] [ Economics ]

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CAPART Maurice - Droit administratif élémentaire
Bruxelles, Larcier, 1950.
275pp., 5e édition revue complété et mise en rapport avec la législation et la jurisprudence, br.orig.
Catalogues : [ Recht ] [ Administratief ] [ administratif ] [ DROIT ] [ BELGIQUE ] [ België ]

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CAPOCCI Valentino - La constitutio Antoniniana . Studi di papirologia e di diritto pubblico romana
Roma, Giovanni Bardi, 1925.
136pp. + folding plate, 31cm., in the series Memorie della R. Academia Nazionale dei Lincei. Classe di scienze morali storiche e filologiche Ser. VI Vol. I Fasc. I, original softcover (spine repaired), stamp, some foxing, else G, G72768
Catalogues : [ papyrology ] [ papyrologie ] [ Law ] [ DROIT ] [ Recht ] [ publiek ]

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CAPPELLO Felix M. - Institutiones Juris Publici Ecclesiastici pro clericorum commoditate in compendium redactae
Taurini, Marietti, 1913.
viii + 243pp., text in latin, orig.softcover, 23cm., VG
Catalogues : [ Recht ] [ Kerkelijk ] [ ecclesiastique ] [ DROIT ] [ religion ]

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CARNEY Richard F. - The evolution of the concept of sovereignty
Rome, Officium libri catholici / Catholic book agency, 1963.
96pp., 25cm., softcover, stamp, pages uncut, [doctoral dissertation, Pontificia Universitas Lateranensis], J68549
Catalogues : [ Law ] [ canon ] [ Recht ] [ canoniek ] [ Politics ] [ Politiek ]

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CARON Pier Giovanni - La rinuncia all'ufficio ecclesiastico - nella storia del diritto canonico dalla eta apostolica alla riforma cattolica
Milano, Vita e Pensiero, 1946.
413pp., dans la série Universita Cattolica del Sacro Cuore. Saggi e ricerche. Nuova serie vol.11, br.orig., 25cm., cachet, bon état
Catalogues : [ Law ] [ canon ] [ canonique ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]

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CARRIERE Jos. - Praelectiones theologicae majores in seminario sancti-Sulpitii habitae. De Contractibus
Lovanii [Leuven], C.J. Fonteyn, 1846-1848.
Complete in 3 parts (bound in 1 volume): xvi,328 + 308 + 467pp., 22cm., hardcover (marbled plates, leather spine with gilt lettering and decorations), marbled endpapers and edges, text in Latin, good condition, R82505
Catalogues : [ Latin ] [ Theology ] [ THEOLOGIE ] [ religion ] [ Religie ]

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