BRITZ J. - Mémoire sur l'ancien droit Belgique / Exposé de l'ancien droit civil des Pays-Bas et des Principautés de Liège, de Bouillon et de Stavelot [2 parties]
Bruxelles, Académie royale (impr.par Hayez), 1847.
Complet en 2 parties; ensemble xxii + 1068 + 9 + 12pp., en 2 volumes, publiés dans Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique Tome XX (20) Première & deuxième partie - 1846, in-4, non coupé, [Mémoire en réponse à la question suivante: Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale par M.J.Britz], Titre complet del a première partie: Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot , Titre complet de la 2ème partie: Histoire de la législation et de la jurisprudence des provinces belgiques, depuis le cinquième siècle jusqu'à ce jour, suivie de l'exposé de l'ancien droit civil de ces provinces
Catalogues : [ Nederlanden ] [ Wallonie ] [ Liège ] [ Luik ] [ HISTOIRE ]

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BRUNDAGE James A. - The medieval origins of the legal profession. Canonists, civilians, and courts
Chicago/ London, The University of Chicago Press, 2008.
xvii + 607pp., 24cm., editor's hardback, dustwrapper, pages bit curled/waved, else in very good condition, J78315
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ History ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ]

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BUNTINX J. - De audientie van de graven van Vlaanderen. Studie over het centraal grafelijk gerecht (c.1330 - c. 1409)
Brussel, Paleis der Academiën, 1949.
458pp.+ uitvouwbare tabel, orig.omslag, 26cm., in de reeks Verhandelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren vol.10 (Jg.11), 2 stempeltjes
Catalogues : [ Justitie ] [ Juridica ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Geschiedenis ]

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CAUQUIL Augustin - Droit romain: De l'hypothèque conventionnelle, Droit français: De l'hypothèque maritime, commentaire de la loi du juillet 1885
Oran, Paul Perrier, 1887.
286pp., Dissertation académique (Thèse pour le doctorat, faculté de droit d'Aix), 24cm., br.orig., bel état
Catalogues : [ France ] [ Frankrijk ] [ ANTIQUITÉ ] [ Oudheid ] [ Recht ] [ Romeins ]

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CHRISTYN J.B. & DEHOZE (ed.) - Les droits et coutumes de la ville de Bruxelles,… / Rechten ende costuymen van de stadt Brussel,… Tome second (des 2) / Tweede deel (van 2 delen)
Bruxelles / Brussel, Moris, 1762.
[… du Chef-Banc de S.M. à Uccle, de la Ville de Nivelle, de la Souveraine Cour Féodale de Brabant, de celle de Lothier: ensemble, Les Status de la Ville de Bruxelles, pour les Chef-Tuteurs, pour les Divisions, les Préscriptions, les Partageurs & les Emborneurs jurez; les Turbes & Sentences / Van Syne Majesteyts Hooft-bancke tot Uccle, van de Stadt Nyvel, van den Souvereynen Leen-hove van Brabant, ende van Lothryck: mitsgaders, De Statuyten der Stadt Brussel nopende d'Overmemboiren, de Scheydinge, de Prescriptien, de gesworen Loters, ende Meerers, de Turben ende Vonnissen], xxxvi + 594pp., 18cm., br.muette d'époque, dos légèrement passé, bon état, [bilingue: néerlandais-français]
Catalogues : [ Juridica ] [ heemkunde ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ DROIT ]

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Collectif (PIRENNE Jacques, ed.) - Archives d'Histoire du Droit Oriental. Tome II
Bruxelles/ Paris, Nouvelle société d'éditions/ Geuthner, 1938.
Tome 2: 442pp., br.orig., 25cm., cachet, bel état, [contributions in various languages]
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ orientalia ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Juridica ]

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Collectif - Annales de l'Académie d'archéologie de Belgique. Tome XXIX (2e série, t.9)
Anvers, Buschmann, 1872.
812pp.+ quelques planches hors-texte, 22cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré), feuilles de garde marbrées, qqs.rouseurs, bon état, [contient e.a.: FRESON Jules, La justice au XVIIe siècle dans le comté de Namur, pp.5-582 + 2 tableaux généalogiques dépliantes // DELGEUR L., Sur le rituel funéraire (livre des morts) des anciens Egyptiens, pp.613-672 // VARENBERGH Emile, Episodes des relations extérieures du comté de Flandre, pp.673-768 // + 3 autres articles]
Catalogues : [ Vlaanderen ] [ EGYPTOLOGIE ] [ EGYPTE ] [ Justitie ] [ Juridica ]

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Collectif - Mélanges en l'honneur de S.E. le cardinal André Jullien [Revue de Droit Canonique, Tome X nos.3-4 & Tome XI no.1
Strasbourg, Université de Strasbourg, 1961.
320pp., br.orig., ex.bibl. (estampe), 25cm., texte en bel état
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Law ] [ Canonical ] [ canonique ]

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Collectif - Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 3e fasc. (1936)
Paris, Sirey, 1936.
244pp., br.orig., 25cm., bel état
Catalogues : [ Frankrijk ] [ France ] [ Bourgogne ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]

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Collectif - Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 28e fasc. (1967)
Dijon, Faculté de Droit…, 1968.
208pp., br.orig., 25cm., non coupé, bon état
Catalogues : [ Frankrijk ] [ France ] [ Bourgogne ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]

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Collectif - Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 26e fasc. (1965)
Dijon, Faculté de Droit…, 1968.
282pp., br.orig., 25cm., non coupé, bel état
Catalogues : [ Frankrijk ] [ France ] [ Bourgogne ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]

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Collectif - Mémoires et publications de la Société des Sciences, des Arts & des Lettres du Hainaut - VIe série Tome X 60e volume
Mons, Dequesne-Masquillier, 1909.
xxii + 10 + 297pp., [contient: GODEAUX L., Sur une Congruence (2,1), de coniques (10pp.) & SOSSET J., La stipulation pour autrui (296pp.)], br.orig.(dos réparé, petit coin détaché), non coupé, qqs.petites estampes, intérieur en bel état
Catalogues : [ Hainaut ] [ Wallonie ] [ Wetenshap ] [ Science ] [ Recht ] [ Civil ]

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COLLOR Lindolfo - O Convenio de Montevideo
Rio de Janeiro, Imprensa Nacional, 1925.
100pp., br.orig., 23cm., bon état, text en espagnol, [Parecer apresentado à commisao de diplomacia e tratados da Camara dos Deputados]
Catalogues : [ America ] [ AMÉRIQUE ] [ Amerika ] [ DROIT ] [ Juridica ]

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CRAHAY Louis - Coutumes de la ville de Maestricht
Bruxelles, Gobbaerts, 1876.
XCV + 527pp., 29cm., reliure demi-toile, qqs.estampes, bel état, dans la série Recueil des anciennes coutumes de la Belgique…
Catalogues : [ heemkunde ] [ DROIT ] [ Juridica ] [ History ] [ HISTOIRE ]

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D'OLIVECRONA K. - Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux
Paris, Auguste Durand, 1866.
148pp., br.orig., 23cm., qqs.rousseurs, bon état, extrait de la Rveu historique du droit français et étranger (1865), J78100
Catalogues : [ Familierecht ] [ HISTOIRE ] [ Mariage ] [ Huwelijk ] [ DROIT ]

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DAROUX Francis - Du droit de rectification et de ses origines
Paris, Jouve, 1911.
142pp., reliure demi-toile (br.orig. conservée), 25cm., estampe, bon état, [Thèse pour le doctorat, Faculté de Droit de l'Université de Paris, le 17 janvier 1911]
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ Recht ] [ DROIT ] [ Juridica ]

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DE BONALD vicomte [Louis-Gabriel-Ambroise] - Législation primitive précédée de l'essai analytique sur les lois naturelles de l'ordre social ou du pouvoir, du ministère et du sujet dans la société, suivie de divers traités et discours politiques
Bruxelles, Société Nationale, 1845.
2 tomes (ouvrage complet): 406 + pp., Tomes I-II des Oeuvres du vicomte de Bonald , br.orig. (abîmés et restaurés), 23cm., 4e édition revue et corrigée, estampe sur page de titre, texte en bon état
Catalogues : [ Natuurrecht ] [ politique ] [ Politiek ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ PHILOSOPHIE ]

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DE CLERCQ Carlo - La législation religieuse franque. Etudes sur les actes de conciles et les capitulaires, le statuts diocésains et les règles monastiques. Tome II: De Louis le Pieux à la fin du Ixe siècle (814-900)
Anvers, Centre de recherches historiques, 1958.
444pp., 26cm., br.orig., non coupé, bel état, J74048
Catalogues : [ Law ] [ canon ] [ canonique ] [ DROIT ] [ canoniek ]

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DE GOESIN Petrus (ed.) & VANDEN HANE Laureyns - Costumen ende wetten der stadt Gendt, gedecreteert by de graven en gravinnen van Vlaenderen, met de concessien Caroline, decreten, reglementen ende ordonnantien politique, mitsgaders verscheyde interpretatien daer op gevolgt; elck in 't besonder aengewesen by de Artikelen daer toe betreckelyck, verryckt met de notulen van mre. Laureyns Vanden Hane…
Gendt [Gent], Petrus de Goesin, 1765.
[xiv] 671pp. + LX pp. tafel van de maerien + 4 pp. Decreet gegheven… den vyfden ougst 1683 nopende de huwelycken van minderjaerige kinderen binnen der stede van Ghendt , 1e uitgave, 20cm., vollederen band met wat gebruiksslijtage aan randen en aan uiteinden van rug, enige gebruikelijke roestvlekjes, goed exemplaar, B83741
Catalogues : [ heemkunde ] [ Juridica ] [ gent ] [ Oost-Vlaanderen ] [ Belgicana ]

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DE HINOJOSA Eduardo - Das germanische Element im Spanischen Rechte
Weimar, Hermann Böhlaus Nachfolger, 1910.
79pp., 23cm., softcover, Offprint from Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte Vol.31 (Germanistische Abteilung), J78143
Catalogues : [ germany ] [ Deutschland ] [ Duitsland ] [ spain ] [ Spanje ] [ History ]

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DE KEYSER F. - Het pachtersrecht en de prijzijen in Vlaanderen
Kortrijk, Vermaut, s.d. [+/-1910's].
68pp., br.orig., 25cm., met ex-libris van prof.Egied I.Strubbe
Catalogues : [ Economie ] [ AGRICULTURE ] [ Landbouw ] [ HISTOIRE ] [ Juridica ]

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DE LIMBURG-STIRUM Th. Comte - Coutumes des pays et comté de Flandre - Coutumes de la ville d'Audenarde [2 parties, complet]
Bruxelles, Gobbaerts, 1882-1886.
2 tomes: xxxv, 710 + xxvii, 538pp., 29cm., reliure demi-toile, qqs.petites estampes, bel état, dans la série Recueil des anciennes coutumes de la Belgique… Coutumes des pays et comté de Flandre. Quartier de Gand Tomes IV-V
Catalogues : [ Audenarde ] [ Oudenaarde ] [ heemkunde ] [ DROIT ] [ Juridica ]

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DE LONGE G. - Coutumes de la ville de Malines
Bruxelles, Fr. Gobbaerts, 1879.
207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu abimé & restauré), bon état, B79449
Catalogues : [ heemkunde ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ] [ Juridica ] [ Malines ]

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DE OLORIZ Hermilio - Nueva biografia del doctor Martin de Azpilcueta y enumeracion de sus obras
Pamplona, Analecta, 2001.
xlix + 494pp., with bibliography, 21cm., softcover, text in Spanish, Re-edition of the 1912-edition, very good condition, R78308
Catalogues : [ Salamanca ] [ Scholasticism ] [ Scholastiek ] [ Philosophy ] [ filosofie ] [ HISTOIRE ]

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DE PAUW Napoleon - Bouc van der Audiencie. Acten en sentencien van den Raad van Vlaanderen in de XIVe eeuw (uitgegeven en toegelicht door Napoleon De Pauw) - Eerste stuk
Gent, Siffer, 1901.
xxi + 612pp., uitgave door de Koninklijke Vlaamsche Academie voor Taal- en Letterkunde, 26cm., onopengesneden, originele omslag (rug gebroken en hersteld/verstevigd), tekst en interieur in mooiee staat, B77670
Catalogues : [ middelenederlands ] [ Juridica ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Geschiedenis ]

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DE WIN P. - De schandstraffen in het wereldlijk strafrecht in de Zuidelijke Nederlanden van de Middeleeuwen tot de Franse Tijd bestudeerd in Europees perspectief
Brussel, Paleis der Academiën, 1991.
276pp., 26cm., in de reeks Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren Jg.53 (1991) nr.139, mooie staat, J78913
Catalogues : [ Juridica ] [ Strafrecht ] [ Vlaanderen ] [ Belgium ] [ België ]

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DE WIN P. - De schandstraffen in het wereldlijk strafrecht in de Zuidelijke Nederlanden van de Middeleeuwen tot de Franse Tijd bestudeerd in Europees perspectief
Brussel, Paleis der Academiën, 1991.
276pp., 26cm., in de reeks Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren Jg.53 (1991) nr.139, stempeltje op titelblad, omslag licht verkleurd, goede staat, J82275
Catalogues : [ Juridica ] [ Strafrecht ] [ Vlaanderen ] [ Belgium ] [ België ]

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DE WIN P. e.a. (ed.) - Rechtshistorische bibliografie van België 1980-1985
Brussel, Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, 1991.
210pp., in de reeks Iuris Scripta Historica vol.IV, 26cm., mooie staat
Catalogues : [ Belgium ] [ België ] [ bibliography ] [ Bibliografie ] [ Juridica ]

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DE WIN Paul - De kaakstraf in België van de Franse Tijd tot 1867
Brussel, Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, 1992.
141pp.+ 22 illustraties buiten tekst, 26cm., in de reeks Iuris Scripta Historica volume 6, mooie staat, J789332
Catalogues : [ criminaliteit ] [ Belgicana ] [ België ] [ Strafrecht ] [ Juridica ]

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DE WIN Paul - Inventaris van de feodale schandpalen op Belgisch grondgebied. Deel 1: Provincies Antwerpen, Brabant en Limburg
Brussel, Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, 1996.
201pp.+ 96 illustraties buiten tekst, 26cm., in de reeks Iuris Scripta Historica volume 9, mooie staat, B78935
Catalogues : [ ARCHEOLOGIE ] [ Juridica ] [ Strafrecht ] [ Limburg ] [ Brabant ] [ Antwerpen ]

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DE WIN Paul - Inventaris van de feodale schandpalen op Belgisch grondgebied. Deel 2: Provincies Oost- en West-Vlaanderen
Brussel, Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, 1996.
209pp.+ 146 illustraties buiten tekst, 26cm., in de reeks Iuris Scripta Historica volume 10, mooie staat, B78934
Catalogues : [ ARCHEOLOGIE ] [ Juridica ] [ Strafrecht ] [ West-Vlaanderen ] [ Oost-Vlaanderen ]

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DE WIN Paul - Inventaris van de feodale schandpalen op Belgisch grondgebied. Deel 3: Provincies Henegouwen, Luik, Luxemburg en Namen
Brussel, Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, 1992.
153pp.+ 82 illustraties buiten tekst, 26cm., in de reeks Iuris Scripta Historica volume 11, mooie staat, B78933
Catalogues : [ ARCHEOLOGIE ] [ Juridica ] [ Strafrecht ] [ Wallonie ] [ Belgicana ]

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DECROOS P. - Etude juridique sur le droit coutumier au Pays de Waes
Sint-Nikolaas, J. Edom, 1877.
pp.21-104, 28cm., in Annalen van den oudheidskundigen kring van het Land van Waas 7e deel 1e afl. december 1877 / Annales du cercle archéologique du pays de Waas 7e tome 1e livr. décembre 1877 (104pp.), br.orig., non-coupé
Catalogues : [ DROIT ] [ Juridica ] [ REGIONALISME ] [ heemkunde ] [ HISTOIRE ]

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DEKKERS R. - Nieuwe beginselen van Sovjetrecht
Brussel, Paleis de Academiën, 1961.
12pp., 26cm., in de reeks Mededelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren jg.23 no.3, originele omslag, goede staat, J73176
Catalogues : [ russia ] [ Rusland ] [ orientalia ] [ Sovjetunie ] [ Law ]

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DEPREEUW Wim - Landloperij, bedelarij en thuisloosheid - een socio-historische analyse van repressie, bijstand en instellingen
Antwerpen, Kluwer, 1988.
xxi + 629pp., in de reeks Interuniversitaire Reeks Criminologie en strafwetenschappen vol.16, 24cm., mooie staat, J50342
Catalogues : [ vagabonds ] [ gevangeniswezen ] [ Prisons ] [ Vagabondage ] [ sociologie ]

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Diverse auteurs - De gelijkheidswet van 18 april 1898 en de vernederlandsing van onze wetgeving. Redevoeringen uitgesproken op de plechtige herdenkingszitting van de Klasse der Letteren op 17 oktober 1959
Brussel, Paleis der Academiën, s.d. [1959].
53pp., 26cm., in de reeks Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België , originele omslag, goede staat, B73092
Catalogues : [ Vlaanderen ] [ België ] [ BELGIQUE ] [ Belgicana ] [ Law ]

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Diverse auteurs - Recht en instellingen in de oude Nederlanden tijdens de middeleeuwen en de nieuwe tijd - Liber amicorum Jan Buntinx
Leuven, Universitaire Pers, 1981.
xxi + 627pp.met portret, linnen band, in de reeks Symbolae Facultatis Litterarum et Philosophiae Lovaniensis. Series A vol.10, mooie staat
Catalogues : [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Vlaanderen ] [ Nederlanden ] [ Belgium ] [ België ]

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Diverse auteurs - Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit ; Vol.37 fasc.1 (1969)
, 1969.
162pp.
Catalogues : [ DROIT ] [ du ] [ HISTOIRE ] [ Juridica ]

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Diverse auteurs - Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit ; Vol.37 fasc.3-4 (1969)
, 1969.
pp.331-649
Catalogues : [ DROIT ] [ du ] [ HISTOIRE ] [ Juridica ]

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DORHOUT MEES T.J. - Het ontwerp voor een nieuw Nederlands burgerlijk wetboek
Brussel, Paleis de Academiën, 1964.
20pp., 26cm., in de reeks Mededelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren jg.26 no.2, originele omslag, goede staat, J73175
Catalogues : [ Nederland ] [ Recht ] [ Law ] [ DROIT ] [ Recht ]

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FORMSMA W.J. - De archieven van de Hoge Justitiekamer in Groningen en andere gewestelijke rechterlijke instellingen tot 1811
, Ministerie van Cultuur/ Rijksarchief in Groningen, s.d..
312pp., 24cm., orig.omslag, mooie staat
Catalogues : [ rechtspraak ] [ Groningen ] [ Juridica ] [ Geschiedenis ] [ Nederland ]

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FRESON Jules - La justice criminelle dans l'ancien pays de Liège (d'après les manuscrits de Gossuart, Burdo, Delvaux, et d'autres documents)
Liège, CH.Aug. Desoer, 1889.
204pp., 23cm., br.muette moderne, bon état, rare, J79484
Catalogues : [ Luik ] [ Liège ] [ Wallonie ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Strafrecht ]

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FRUIN J.A. - De anfang en de slichte clage umme varende have - naar het oud-saksische recht (met een aanhangsel over de actiën om roerend goed naar het oud-Hollandsche recht)
Amsterdam, Van der Post, 1871.
84pp., gecart.band met linnen rug, enkele stempels, 25cm.
Catalogues : [ Recht ] [ Saksisch ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Holland ] [ Nederland ]

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GAILLARD Arthur - Le Conseil de Brabant ; Histoire, organisation, procédure. Tomes I & II
Bruxelles, Lebègue, 1898.
vi,492 + xv,424 pp., deux tomes reliés en 1 volume (couv.cart.moderne, plats marbrés, dos en toile), bel état, 30cm., [contient les tomes I & II (des trois): I.Histoire & II.Organisation & procédure]
Catalogues : [ politique ] [ Politiek ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ DROIT ]

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GARCIA GARRIDO Manuel - Ius Uxorium - El regimen patrimonial de la mujer casada en derecho romano
Roma-Madrid, 1958.
xv + 176pp., in the series Cuadernos del Instituto Juridico Espanol vol.9, 25cm., text in spanish, bit used, G
Catalogues : [ HISTOIRE ] [ History ] [ ANTIQUITÉ ] [ Antiquity ] [ Oudheid ] [ Law ]

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GILLIODTS-VAN SEVEREN L. - Coutume du bourg de Bruges [3 tomes] (dans: Coutumes des pays et comté de Flandre)
Bruxelles, Gobbaerts, 1883-1885.
3 volumes: 639 + 659 + 351pp., 29cm., reliures demi-toile, qqs.estampes, bel état, dans la série Recueil des anciennes coutumes de la Belgique…
Catalogues : [ Brugge ] [ Bruges ] [ DROIT ] [ Juridica ] [ History ]

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GILLIODTS-VAN SEVEREN L. - Coutume du Franc de Bruges [3 tomes] (dans: Coutumes des pays et comté de Flandre)
Bruxelles, Gobbaerts, 1879-1880.
3 volumes: 810 + 796 + 619pp., 29cm., reliures demi-toile, qqs.estampes, bel état, dans la série Recueil des anciennes coutumes de la Belgique…
Catalogues : [ Brugge ] [ Bruges ] [ DROIT ] [ Juridica ] [ History ]

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GIRARD Frédéric - Manuel élémentaire de droit romain
Paris, Rousseau, 1924.
xiv + 1158pp., 7e édition revue et augmentée, 23cm., br.(dos restauré)
Catalogues : [ Antiquity ] [ ANTIQUITÉ ] [ Oudheid ] [ Law ] [ Roman ]

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GODDING Philippe - Conseils et rencharges de la Haute Cour de Namur (12440-1488)
Bruxelles, Ministère de la Justice, 1992.
257pp., in-4, dans la série Coutumes de Namur et de Philippeville tome V, bel état
Catalogues : [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ Namur ] [ Namen ] [ Wallonie ] [ BELGIQUE ]

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GUICHARD Albert - De la législation du théatre en France
Paris, L. Larose, 1880.
185pp., 22cm., br.orig. (dos peu restauré) protégée par papier de cristal, texte frais et sans rousseurs, Ouvrage couronné par la Société des Sciences et des Arts de Lille , bon état, T82768
Catalogues : [ Juridica ] [ Frankrijk ] [ France ] [ théâtre ] [ theater ]

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HACHEZ Norbert (& EGGEN J.L.M., publ.) - Essai sur le délit de sacrilège en droit français jusqu'à la fin du XVme siècle
Gand, Van Goethem, 1910.
139pp., dans la série Université de Gand. Recueil de travaux publiés par la faculté de philosophie et lettres fasc.40, 24cm., reliure cart., ex.bibl. (quelques cachets), texte en bon état
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ]

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HENGST Ferdinand - Wie moeten in de directe gemeentebelastingen bijdragen ?
's-Bosch, J.W.Robijns, 1884.
[viii +] 89pp., [Proefschrift ter verkrijging van den graad van doctor in de rechtswetenschap aan de rijks-universiteit te Utrecht… 23 juni 1884], orig.osmlag (rug licht hersteld), wat roestplekjes, 24cm., goede staat
Catalogues : [ Belastingrecht ] [ fiscaliteit ] [ Nederland ] [ Law ] [ DROIT ] [ Recht ]

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HEYMANS A. S.T.L. - De ecclesiastica librorum aliorumque scriptorum in Belgio prohibitione disquisitio
Bruxellis [Bruxelles], Apud Alph. Greuse, 1849.
[vi] + 411pp., signed with dedication by the author, 22cm., text in Latin, original softcover (hinges repaired), good condition, rare, R79118
Catalogues : [ Latin ] [ Recht ] [ Kerkelijk ] [ Law ] [ Juridica ]

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JANSMA VAN DER PLOEG G.L. - Strafregtspleging en het strafrecht der Romeinen, in verband met de ontwikkeling van staat en volk
Amsterdam, Gebr.Van Cleef, 1855.
[iv] + 328pp., 24cm., gecart. (hersteld)
Catalogues : [ Oudheid ] [ Law ] [ Roman ] [ strafprocesrecht ] [ criminaliteit ]

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JOANNES DEVOTUS [Giovanni Devoti] - De Notissimis in Jure legibus libri duo
Romae, Franciscus Bourliè, 1816.
287pp., 5th edition (editio quinta ab auctore recognita et additionibus locupletata), 20cm., nice full vellum binding, Text in Latin, library stamp on title page, good condition, J78426
Catalogues : [ Latin ] [ History ] [ DROIT ] [ Law ] [ Recht ]

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JOOSTING J.G.C. - De begrenzing van de rechtspraken der kerkelijke rechters onderling
's-Gravenhage, Martinus Nijhoff, 1912.
xvi + 508pp., 25cm., orig.omslag (wat hersteld), onopengesneden, goede staat, in de reeks Oud-Vaderlandsche rechtsbronnen. Bronnen voor de geschiedenis der kerkelijke rechtspraak in het bisdom Utrecht in de middeleeuwen Derde afdeling Vierde deel
Catalogues : [ utrecht ] [ Religie ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ rechtspraak ]

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KERIN Charles A. - The privation of christian burial. An historical synopsis and commentary
Washington D.C., The Catholic University of America Press, 1941.
xvi + 279pp., softcover, 23cm., in the series The Catholic University of America. Canon Law Studies No.136, Doctoral dissertation, stamp on title page and at verso of title page, else in very good condition, J79416
Catalogues : [ begrafenissen ] [ funeraria ] [ History ] [ Recht ] [ canoniek ]

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LAFERRIERE F. - Mémoire sur les lois de Simon de Montfort et sur les coutumes d'Albi des XIIIe, XIVe, XVe siècles ; Appréciation de leur esprit par rapport au droit féodal, et au droit civil, criminel, administratif, jusqu'à la révolution de 89 (lu à l'académie des sciences morales et politiques, séances des 8 et 15 mars 1856)
Paris, Cotillon, 1856.
55pp., signé avec dédicace par l'auteur, 22cm., br.orig. (dos renforcé) protégée par une couv.de papier cristal, qqs.rousseurs, rare, J83683
Catalogues : [ Frankrijk ] [ France ] [ Mediaevalia ] [ middeleeuwsqen ] [ HISTOIRE ]

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LAFFINEUR Guy - Police communale, gendarmerie, police judiciaire des parquets
Heule, UGA, 1979.
304pp., signé avec dédicace par l'auteur, bel état
Catalogues : [ criminologie ] [ België ] [ BELGIQUE ] [ rijkswacht ] [ Gendarmerie ]

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LAMBRECHT D. (ed.) - Lopen rechsthistorisch onderzoek (Handelingen van het tiende Belgisch-Nederlands rechtshistorisch colloquium)
Brussel, Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, 1990.
225pp., in de reeks Iuris Scripta Historica vol.III, 26cm., mooie staat
Catalogues : [ Nederland ] [ Belgium ] [ België ] [ Juridica ]

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LAMBRECHTS Arlette - Tekst en uitzicht van de Atheense Proxeniedecreten tot 323 v.C.
Brussel, 1958.
165pp.+ 15 platen buitentekst, gesigneerd, 26cm., luttele aantekeningen, goede staat, in de reeks in de reeks Verhandelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren nr.32
Catalogues : [ vreemdelingenrecht ] [ proxenie ] [ Epigraphie ] [ epigrafie ] [ Archaeology ] [ ARCHEOLOGIE ]

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LE CLERCQ Alphonse - Les vieilles thèses de spoliation
Bruxelles, Albert Dewit, 1907.
90pp., br.orig., 25cm.
Catalogues : [ BELGIQUE ] [ België ] [ HISTOIRE ] [ DROIT ] [ Juridica ]

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LEFEVRE J. - Documents concernant le recrutement de la haut magistrature dans les Pays-Bas autrichiens au dix-huitième siècle
Bruxelles, Palais des Académies, 1939.
171pp., 23cm., dans la série Académie Royale de Belgique. Commision Royale d'Histoire , br.orig., non-coupé
Catalogues : [ Justitie ] [ rechtspraak ] [ Juridica ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ]

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LESSIUS Leonardus S.J. - De Iustitia et Iure ceterisq ; Virtutibus Cardinalibus Libri Quatuor, ad 2.2 D.Thomae quaest.47 usque ad q.171 … cum appendice De Monte Pietatis
Antverpiae [Antwerpen], ex officina Plantiniana Balthasaris Moreti [Moretus], 1632.
[16] + 825 + [69] pp., Editio septima auctior et castigatior (7th revised and enlarged edition), 36cm., title within engraved pictorial border designed by P.P. Rubens and engraved by Cor. Galle, engraved printer's device at verso of last page, text in Latin, 17th century binding with gilt title and decorations at spine, ends of spine as well as corners of plates and joints/hinges professionaly and in a fine way restaured, small 17th cy. handwritten ex-libris on titlepage, some occassional vague stains and foxing, very good copy, [Cfr. De Backer & Sommervogel, IV col.1730 no.5 in fine, Leonardus Lessius or Leys, Brecht 1554 - Leuven 1623], F78351
Catalogues : [ Theology ] [ THEOLOGIE ] [ Jesuitica ] [ religion ] [ Religie ]

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LIEBESKIND W.A. - Bischof Walters II. Auf der fluë Landrecht der Landschaft Wallis und Gerichtsordnung nebst einem Auszug aus seinen Synodalstatuten
s.l. [Bern?], 1930.
115pp.+ 1 plate out-of-text, 29cm., signed with dedicace by author (to prof. Lousse), spine repaired, G
Catalogues : [ religion ] [ Religie ] [ Geschichte ] [ History ] [ Schweiz ]

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LOBMANN Bennone - Der kanonische Infamiebegriff in seiner geschichtlichen Entwicklung, unter besonderer Berücksichtigung der Infamielehre des Franz Suarez
Leipzig, Pontificia Universitas Gregoriana, 1956.
141pp., text in german, 25cm., VG, Dissertatio ad lauream in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae
Catalogues : [ History ] [ rechtsgeschichte ] [ Recht ] [ canoniek ] [ Law ]

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MACLEAN Ian - Interpretation and meaning in the renaissance. The case of law
Cambridge, Cambridge University Press, 1998.
xiii + 237pp., 24cm., in the series Ideas in context , hardback (cart.cover), fine condition, ISBN 0-521-41546-2, J71019
Catalogues : [ RENAISSANCE ] [ HISTOIRE ] [ History ] [ DROIT ] [ Recht ] [ Law ]

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MAES L.Th. (ingeleid en uitgegeven door) - Costumen van de stad Mechelen. Tweede deel: Ontwerp-costumen van 1527
Brussel, 1960.
xvii + 231pp., 31cm., onopengesneden
Catalogues : [ Vlaanderen ] [ Belgium ] [ België ] [ Antwerpen ] [ mechelen ]

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MAVAUT H. & WARNOTTE D. - La loi sur le repos du dimanche
Gand, Buyck, 1906.
47pp., br.orig., 25cm., non coupé
Catalogues : [ zondagsrust ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Juridica ]

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MOLL Willem - De rechten van den heer van Bergen op Zoom - historisch overzicht loopend tot 1567
Groningen, Wolters, 1915.
184pp.+ losbladiug 2pp.stellingen, 25cm., proefschrift ter verkrijging van den graad van doctor iin de rechtswetenschap aan de rijks-universiteit te Groningen…
Catalogues : [ Noord-Brabant ] [ heemkunde ] [ Juridica ] [ Geschiedenis ] [ Netherlands ]

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NN [PAAPE Gerrit] - Mijn tegenwoordig Vaderland ; of wijsgerige geschiedenis van Vrankrijk, tot heden toe (deel 3)
s.l., s.d. [1792].
3e deel (van 3): 248pp., titelblad (& voorwoord?) ontbreekt, 21cm., wat vlekjes, [bevat volgende hoofdstukken : Vereeniging der drie ordens des rijks in eene algemeene nationale vergadering, Beraadslagingen der Algemeene nationale vergadering over de daarstelling eener verbeterde constitutie, Vlugt der koninklijke familie met de gevolgen van dien, Vaststelling der Fransche constitutie met de plegtige aanneeming door den koning, en het scheiden der eerste nationale vergadering]
Catalogues : [ constitution ] [ Grondwet ] [ Juridica ] [ Frankrijk ] [ France ]

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NN - Costumen van den lande van Waes + Costumen, statuten ende usantien der stadt ende lande van Dendermonde + Costumen van den princelicken leen-hove van Dendermonde [3 werken in 1 band]
Gendt, Petrus de Goesin, 1773.
3 werken in 1 band: [8],165,xii + [8],70,xvi + [4],40,x pp., 21cm., vollederen band uit de tijd (met kleine beschadigingen van het leder), scharnieren boven- en onderaan licht beschadigd, rode bladsneden, enkele roestvlekjes, goede staat, B69911
Catalogues : [ Juridica ] [ Oost-Vlaanderen ] [ BELGIQUE ] [ België ] [ Belgicana ]

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NN - Delectus legum quae in Muhlenbruchii doctrina pandectarum laudantur
Bruxellis, Apud Hauman, Bibliopolam, etc., 1839.
937pp., cart.cover (leather spine, corners bit bumped), marbled endpapers, 24cm., some foxing, good copy, rare
Catalogues : [ History ] [ HISTOIRE ] [ italy ] [ ITALIE ] [ Antiquity ]

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NN - Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Liège de 974 à 1505
Bruxelles, Gobbaerts, 1873.
96pp., br.orig. (dos restauré), peu de rousseurs, 24cm.
Catalogues : [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ DROIT ] [ de ] [ HISTOIRE ]

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NN - Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Stavelot et de Malmédy de 650 à 1793
Bruxelles, Devroye, 1852.
viii + 134pp., 24cm., br.orig., cachet, non-coupé
Catalogues : [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ REGIONALISME ] [ heemkunde ] [ Wallonie ]

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NN - Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règne d'Albert et Isabelle (1598-1621)
Bruxelles, Goemaere, 1907.
73pp., 24cm., relié en couverture cart. (dos en toile, plats marbrés), avec nombreuses annotations intéressantes
Catalogues : [ Nederlanden ] [ REGIONALISME ] [ heemkunde ] [ Wallonie ] [ Juridica ]

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NN - Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règne de Charles-Quint (1506-1555)
Bruxelles, Gobbaerts, 1885.
ix + 451pp., 24cm., br.orig. (peu restaurée) protégée par papier cristal, texte et intérieur en bel état, B67393
Catalogues : [ Nederlanden ] [ REGIONALISME ] [ heemkunde ] [ Wallonie ] [ Juridica ]

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NN - Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règnes de Philippe IV (1621-1665) et de Charles II (1665-1700)
Bruxelles, Goemaere, 1910.
xii + 288pp., 24cm., br.orig. (dos peu restauré) protégée par papier cristal, bon état, B67391
Catalogues : [ Nederlanden ] [ REGIONALISME ] [ heemkunde ] [ Wallonie ] [ Juridica ]

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NN - Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens [3 tomes]. I: de 1700 à 1750. II: de 1751 à 1794 - Première partie: 1751-1780. III: de 1751 à 1794 - Deuxième partie: 1781-1794
Bruxelles, Devroye, 1851-1858.
3 tomes: xxxiv,492 + xiii,455 + xxxvii,413pp., 24cm., br.orig. (dos restaurés), non coupé, B74534
Catalogues : [ Nederlanden ] [ REGIONALISME ] [ heemkunde ] [ Juridica ] [ DROIT ]

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NN - Office de la protection de l'enfance, à l'Exposition universelle et internationale de Gand 1913 (Royaume de Belgique, ministère de justice)
Bruxelles, [1913].
plaquette contenant 10 planches d'illustrations + 4 grandes planches dépliantes, 25cm., br.orig., bon état, B83350
Catalogues : [ Juridica ] [ kinderbescherming ] [ Wereldexpo ] [ Belgicana ] [ BELGIQUE ]

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OLTMANS A.C. - De Instituten van Justinianus (vertaling, tabellen en register van mr.Ir.A.C. Oltmans)
Haarlem, Tjeenk Willink & zoon, 1946.
xxiii + 336pp., 2e dr., [gedrukt in 2 kolommen, tweetalig Latijn-Nederlandse vertaling], linnen band, 25cm., lichte slijtage, goede staat
Catalogues : [ Justinianus ] [ ANTIQUITÉ ] [ Oudheid ] [ Recht ] [ Romeins ]

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ORIBE Aquiles B. - Los tratados en el derecho internacional (Estudio historico). La estabilidad de todos los tratados entre grandes potencias es muy condicional en cuanto se la pone a prueba en la lucha por la existencia. Pensamientos y recuerdos del principe de Bismarck
Montevideo, Tipografia La Liguria, s.d. [+/- 1914].
189pp., 23cm., hardcover (marbled boards, spine in red cloth, front joint fragile), text in Spanish, text bright and without foxing, good, rare, J83684
Catalogues : [ History ] [ Law ] [ International ] [ Recht ] [ Internationaal ]

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PESTMAN P.W. - Over Vrouwen en Voogden in het Oude Egypte
Leiden, Brill, 1969.
48pp., 24cm., [Rede uitgesproken bij de aanvaarding van het ambt van gewoon hoogleraar in de rechtsgeschiedenis van het oude Egypte en van het oude Griekenland, alsmede de juridische papyrologie aan de Rijksuniversiteit te Leiden op 24 oktober 1969]
Catalogues : [ papyrologie ] [ Juridica ] [ ANTIQUITÉ ] [ Oudheid ] [ HISTOIRE ]

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POIRIER Pierre - De la justice (les classiques à l'usage des gens de loi)
Bruxelles, Larcier, 1924.
[8] 211 [2] pp.avec 10 bois originaux de J.De Baets, br.orig., 22cm., édition limitée à 1100 exemplaires (cet ex. est un des 1000 sur papier ancien), bel état
Catalogues : [ Lettres ] [ LITTERATURE ] [ DROIT ] [ HISTOIRE ] [ Justice ]

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POULLET Edmond - Essai sur l'histoire du droit criminel dans l'ancienne principauté de Liège
Bruxelles, Académie royale (impr.par Hayez), 1874.
831pp., Mémoire couronné par la classe des lettres de l'Académie le 18 mai 1871, publié dans et extrait de Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique Tome XXXVIII (38), in-4, non coupé
Catalogues : [ Juridica ] [ Strafrecht ] [ Law ] [ Criminal ] [ Criminel ] [ DROIT ]

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PRAKKEN C.J. - De Provinciale Staten van Friesland en de zeewaterkeerende waterschappen. Proeve van een historisch-staatsrechterlijk onderzoek naar de wetgeving der Provinciale Staten van Friesland ten opzichte van de zeewaterkeerende waterschappen na 1850
's Gravenhage, H.P.De Swart en zoon, 1883.
viii + 176pp., 23cm., Academisch proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden, 1883)
Catalogues : [ Waterwegen ] [ Friesland ] [ Juridica ] [ Geschiedenis ] [ Nederland ]

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PRIMS Floris - Geschiedenis van Antwerpen II.De XIIIde eeuw (Van de eerste omwalling tot de tweede), 1ste boek; De gezagvoerders, de rechtsorde
Brussel, Standaard Boekhandel, 1929.
xxi + 222pp.+ 1 uitvouwbare tabel, 21cm.
Catalogues : [ Juridica ] [ Mediaevalia ] [ Middeleeuwen ] [ heemkunde ] [ Geschiedenis ]

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RAOUX m. - Dissertation juridico-historique, 1) sur ce que l'on doit entendre par Terra Salica dans le titre 62 de la loi salique, et 2) sur l'origine et quelques anciennes coutumes de la Belgique qui excluaient les filles dans le partage des biens immeubles de leurs pères et mères
Bruxelles, 1838.
23pp., (Mémoire lu à la séance du 9 mai 1837), publié dans et extrait de Nouveaux mémoires de l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles Tome XI (11, 1838), in-4
Catalogues : [ Juridica ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ BELGIQUE ] [ België ]

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RIJKE A.J.B. - Het compromis en het pactum de compromittendo
's-Bosch, J.W.Robijns, 1883.
[vi +] 169pp., [Proefschrift ter verkrijging van den graad van doctor in de rechtswetenschap aan de rijks-universiteit te Utrecht… 9 juli 1883], orig.osmlag (rug licht hersteld), wat roestplekjes, 24cm., goede staat
Catalogues : [ Nederland ] [ Law ] [ DROIT ] [ Recht ] [ burgerlijk ] [ Rechtswetenschap ]

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ROLIN Alberic - Le droit moderne de la guerre. Les principes, les conventions, les usages et les abus. Tome Premier
Bruxelles, Albert Dewit, 1920.
Volume I (des 3): xvi + 586pp., 25cm., br.orig. (dos peu restauré), non coupé, bon état, J78144
Catalogues : [ Recht ] [ Internationaal ] [ Militaria ] [ DROIT ] [ guerre ]

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ROULEZ J.E.G. - Mémoire sur les magistrats romains de la Belgique
Bruxelles, Académie royale (impr.par Hayez), 1844.
55pp., Mémoire lu dans la séance du 9 mai 1843, publié dans et extrait de Nouveaux mémoires de l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles Tome XVII (17), in-4, non coupé
Catalogues : [ ARCHEOLOGIE ] [ Juridica ] [ HISTOIRE ] [ Geschiedenis ] [ ANTIQUITÉ ]

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ROVIRA I ERMENGOL Josep (cura) - Usatges de Barcelona - i commemoracions de pere Albert
Barcelona, Barcino, 1933.
308pp., cart., pour la plupart non coupé, 18cm., bel état, dans la série Els Nostres Classics. Collecio A vol.43-44
Catalogues : [ Catalonie ] [ Catalonia ] [ Law ] [ DROIT ] [ Juridica ]

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