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La liste des abréviations communément utilisées dans les fiches descriptives des ouvrages.
[Afrique occidentale / Caraïbe / Assurances maritimes / Bordeaux / Droit / Collectif / Revue]. - Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux (série juridique). 5e année, n° 1.
Bordeaux, Imprimerie Bière, 1954. Plaquette in-8, brochée, 68 pp. (Couverture fanée, papier jauni, petit travail de ver en bas de certaines pages).
La Politique d'investissements pour le développement économique et social en Afrique occidentale française, par J. Lajugie. Les Problèmes d'éducation face aux conditions économiques et sociales des départements français de la Caraïbe, par P. Lavigne. Les Assurances maritimes à Bordeaux au XVIIIe siècle, par G. Hubrecht.
Catalogues : [ Maritimes ] [ Assurances ] [ Caraïbe ] [ éducation ] [ A.O.F. ] [ investissements ]
[Almanach / Bordeaux / Premier Empire]. - Calendrier de la Cour Impériale de Bordeaux, pour l'année commune 1815, dédié à Monsieur le baron de Brezets, Premier Président. (Quatrième Année).
A Bordeaux, Chez P. Beaume, imprimeur de la Cour Impériale, rue du Parlement, n° 39, sans date (1814). In-32 (8,8 x 13,8 cm), relié plein maroquin vert de l'époque, dos lisse millésimé et orné de filets et de 3 motifs dorés en creux avec titre, encadrement doré apposé sur chaque plat, chasses mouchetées, gardes marbrées, 2 ff. blancs liminaires + 226 pp. (incluant titre, calendrier, tableaux, listes et table) + 3 ff. blancs. Impression sur papier vergé. (Quelques éraflures ; petits manques de cuir ou trouées sur plats, charnières, pied de dos et coins ; coins légèrement émoussés ou recourbés ; marges jaunies comportant des rousseurs, auréoles ou petits trous sans gravité ; quelques pages légèrement cornées ; 1er feuillet blanc retaillé ; dernier feuillet blanc troué).
Table des marées devant Bordeaux. Astronomie des éphémérides et du calendrier. Fêtes, Souverains, princes et princesses de l'Europe. Ambassadeurs et ministres de l'Empereur. Titulaires des grandes dignités de l'Empire. Composition de la Maison militaire, du Sénat, du Conseil d'Etat, du Corps législatif (Haute-Cour impériale, Cour de Cassation, Cour des Comptes). Grand Conseil de la Légion d'Honneur. Ordre des Trois-Toisons d'Or. Ordre impérial de la Réunion. Ordre de la Couronne de Fer. Secrétairerie d'Etat et départements ministériels. or'ganisation militaire (numéros des divisions, départements dont elles sont composées, résidence des commandants). Différentes armes dont se compose l'Armée impériale de France. Organisation de la marine. Organisation administrative. Organisation judiciaire (Cour Impériale de Bordeaux, Cour d'Assises, Cour spéciale). Tribunaux de première instance (département de la Gironde, département de la Dordogne, département de la Charente). Tribunaux de commerce. Justices de paix. Cour prévôtale et tribunaux ordinaires des douanes. Administrations civiles. Sous-préfectures. Mairie de Bordeaux. Police du port et de la rade. Commissires de police. Notaires publics à Bordeaux. Notaires certificateurs. Administration religieuse. Administration de la Marine. Corps impérial des Ponts et Chaussées. Administrations financières : direction des contributions directes et du cadastre. Administration de l'enregistrement et des Domaines. Administration des Douanes impériales. Administration générale des Eaux et Forêts. Administration de la Loterie impériale. Administration des Droits réunis. Octroi de navigation. Manufacture impériale des Tabacs à Bordeaux. Octoi de bienfaisance. Régie du pods public. Administration générale des pastes auxlettres (départ et arrivée des courriers). Poste aux chevaux. Sevice général des diligences et messageries. Routes de poste de Bordeaux à Paris. etablissements de bienfaisance (hospices, Société Impériale de la Charité maternelle, Mont-de-piété). Instruction publique (écoles, collèges, lycées, facultés, musées, sociétés, etc.). Médecins, chirurgiens, pharmaciens. Bourse de Bordeaux. Chambre de Commerce; Consuls. Interprètes. Agents de change. Courtiers. Liste des noms et demeures des négociants, commissionnaires, marchands et fabricants. Foires et marchés du département de la Gironde, etc.
Catalogues : [ Militaria ] [ Justice ] [ de) ] [ (Baron ] [ BREZETS ]
[Almanach / Bordeaux / Premier Empire]. - Calendrier de la Cour Impériale de Bordeaux, pour l'année commune 1814, dédié à Monsieur le baron de Brezets, Premier Président. (Troisième Année).
A Bordeaux, Chez P. Beaume, imprimeur de la Cour Impériale, rue du Parlement, n° 39, sans date (1813). In-32 (8,8 x 13,8 cm), relié plein maroquin vert de l'époque, dos lisse millésimé à caissons ornés de motifs dorés, encadrement doré apposé sur chaque plat, chasses mouchetées, gardes roses à décor floral en creux, 2 ff. blancs liminaires + 262 pp. (incluant titre, calendrier, tableaux, listes, supplément et table) + 3 ff. blancs. Impression sur papier vergé. (Quelques menues épidermures, coins émoussés, marges jaunies comportant quelques rousseurs, 2 coins de pages légèrement rongés sans manques de texte, 1 feuillet blanc final retaillé).
Table des marées devant Bordeaux. Astronomie des éphémérides et du calendrier. Fêtes. Souverains, princes et princesses de l'Europe. Ambassadeurs et ministres de l'Empereur. Titulaires des grandes dignités de l'Empire. Composition de la Maison militaire, du Sénat, du Conseil d'Etat, du Corps législatif (Haute-Cour impériale, Cour de Cassation, Cour des Comptes). Grand Conseil de la Légion d'Honneur. Ordre des Trois-Toisons-d'Or. Ordre Impérial de la Réunion. Ordre de la Couronne de Fer. Sécrétairerie d'Etat et départements ministériels. Organisation militaire (numéros des divisions, départements dont elles sont composées, résidences des commandants). Différentes armes dont se compose l'Armée Impériale de France. Organisation de la Marine. Organisation administrative. Organisation judiciaire (Cour Impériale de Bordeaux, Cour d'Assises, Cour spéciale). Tribunaux de première instance (département de la Gironde, département de la Dordogne, département de la Charente). Tribunaux de commerce. Justices de paix. Cour prévôtale et tribunaux ordinaires des douanes. Administrations civiles. Sous-préfectures. Mairie de Bordeaux. Police du port et de la rade. Commissaires de police. Notaires publics à Bordeaux. Notaires certificateurs. Administration religieuse. Administration de la Marine. Corps impérial des Ponts et Chaussées. Administrations financières : direction des contributions directes et du cadastre. Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Administration des Douanes impériales. Administration générale des Eaux et Forêts. Administration de la Loterie impériale. Administration des Droits réunis. Octroi de navigation. Manufacture impériale des Tabacs à Bordeaux. Octroi de bienfaisance. Régie du poids public. Administration générale des postes aux lettres (départ et arrivée des courriers). Poste aux chevaux. Service général des diligences et messageries. Routes de poste de Bordeaux à Paris. Etablissements de bienfaisance (hospices, Société Impériale de la Charité maternelle, Mont-de-piété). Instruction publique (écoles, collèges, lycées, facultés, musées, sociétés, etc.). Médecins, chirurgiens, pharmaciens. Bourse de Bordeaux. Chambre de Commerce. Consuls. Interprètes. Agents de change. Courtiers. Liste des noms et demeures des négociants, commissionnaires, marchands et fabricants. Foires et marchés du département de la Gironde, etc.
Catalogues : [ Militaria ] [ Justice ] [ de) ] [ (Baron ] [ BREZETS ]
[Angleterre / Normands / DUMERIL (A.) / LICINIUS STOLON / Gaule / Loi agraire / Propriété foncière / DION CHRYSOSTOME / LECRIVAIN (Ch.) / Histoire / Collectif / Bulletin]. - Annales de la Faculté des Lettres de Bordeaux rédigées par les professeurs des Facultés des Lettres de Bordeaux et de Toulouse. (N°2, 1889).
Paris, Ernest Leroux, 1889. Bulletin in-8 (16 X 25 cm), broché, 95 pp. (chiffrées de 105 à 200). (Dos réparé au moyen d'un film, petite réparation au plat supérieur, papier jauni).
La conquête de l'Angleterre par les Normands, par A. Duméril. La loi agraire de Licinius Stolon. La propriété foncière chez les Gaulois. Quelques points de droit grec et de droit romain dans Dion Chrysostome, par Ch. Lécrivain.
Catalogues : [ Stolon ] [ Licinius ] [ Chrysostome ] [ Dion ] [ agraire ] [ Loi ]
[Angleterre / Normands / DUMERIL (A.) / LICINIUS STOLON / Gaule / Loi agraire / Propriété foncière / DION CHRYSOSTOME / LECRIVAIN (Ch.) / Histoire / Collectif / Bulletin]. - Annales de la Faculté des Lettres de Bordeaux rédigées par les professeurs des Facultés des Lettres de Bordeaux et de Toulouse. (N°2, 1889).
Paris, Ernest Leroux, 1889. Bulletin in-8 (16 X 25 cm), broché, 95 pp. (chiffrées de 105 à 200). (Dos réparé au moyen d'un film, petite réparation au plat supérieur, papier jauni).
La conquête de l'Angleterre par les Normands, par A. Duméril. La loi agraire de Licinius Stolon. La propriété foncière chez les Gaulois. Quelques points de droit grec et de droit romain dans Dion Chrysostome, par Ch. Lécrivain.
Catalogues : [ Stolon ] [ Licinius ] [ Chrysostome ] [ Dion ] [ agraire ] [ Loi ]
Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux. (Série juridique, 6e année n°2, 1955).
Bordeaux, Imprimerie Bière, 4e trimestre 1955. Revue in-8 (15,5 X 24,5 cm), brochée, 76 pp. (chiffrées de 93 à 168). (Rousseurs sur le dos, les plats, papier et marges jaunis, piqûres sur les tranches supérieures).
Le statut juridique des partis politiques en France, par Maurice Duverger et Jean-Louis Seurin. Contribution à l'étude des privilèges : quelques problèmes posés pr l'exemption du droit d'aubaine en Flandre maritime, par A. Vandenbossche. Chronique de droit comparé, par J. Brethe de La Gressaye, etc.
Catalogues : [ comparé ] [ Flandre ] [ d'aubaine ] [ politiques ]
Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux. (Série juridique, 6e année n°2, 1955).
Bordeaux, Imprimerie Bière, 4e trimestre 1955. Revue in-8 (15,5 X 24,5 cm), brochée, 76 pp. (chiffrées de 93 à 168). (Rousseurs sur le dos, les plats, papier et marges jaunis, piqûres sur les tranches supérieures).
Le statut juridique des partis politiques en France, par Maurice Duverger et Jean-Louis Seurin. Contribution à l'étude des privilèges : quelques problèmes posés pr l'exemption du droit d'aubaine en Flandre maritime, par A. Vandenbossche. Chronique de droit comparé, par J. Brethe de La Gressaye, etc.
Catalogues : [ comparé ] [ Flandre ] [ d'aubaine ] [ politiques ]
Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux. (Série juridique, 6e année n°2, 1955).
Bordeaux, Imprimerie Bière, 4e trimestre 1955. Revue in-8 (15,5 X 24,5 cm), brochée, 76 pp. (chiffrées de 93 à 168). (Rousseurs sur le dos, les plats, papier et marges jaunis, piqûres sur les tranches supérieures).
Le statut juridique des partis politiques en France, par Maurice Duverger et Jean-Louis Seurin. Contribution à l'étude des privilèges : quelques problèmes posés pr l'exemption du droit d'aubaine en Flandre maritime, par A. Vandenbossche. Chronique de droit comparé, par J. Brethe de La Gressaye, etc.
Catalogues : [ comparé ] [ Flandre ] [ d'aubaine ] [ politiques ]
[Antonius Silvanus / Administration pénitentiaire / Droit / Collectif / Revue]. - Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux (série juridique). 4e année, n° 1.
Bordeaux, Imprimerie Bière, 1953. Plaquette in-8, brochée, 72 pp. (Couverture fanée, papier jauni, piqûres sur tranches).
Le Testament d'Antonius Silvanus et le problème de l'exécution testamentaire en droit romain classique, par M. Rouxel (suite). Nécessité d'une science de la réglementation sociale, par V. Vuksanovic, (suite). La Réforme de l'administration pénitentiaire, par J. Stock. L'Obligation du bailleur au clos et couvert et la dépréciation monétaire. Allègement ou exonération?, par J. Treillard.
Catalogues : [ couvert ] [ et ] [ Clos ] [ penitentiaire ] [ administration ] [ SOCIALE ]
[Antonius Silvanus / Administration pénitentiaire / Droit / Collectif / Revue]. - Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux (série juridique). 4e année, n° 1.
Bordeaux, Imprimerie Bière, 1953. Plaquette in-8, brochée, 72 pp. (Couverture fanée, papier jauni, piqûres sur tranches).
Le Testament d'Antonius Silvanus et le problème de l'exécution testamentaire en droit romain classique, par M. Rouxel (suite). Nécessité d'une science de la réglementation sociale, par V. Vuksanovic, (suite). La Réforme de l'administration pénitentiaire, par J. Stock. L'Obligation du bailleur au clos et couvert et la dépréciation monétaire. Allègement ou exonération?, par J. Treillard.
Catalogues : [ couvert ] [ et ] [ Clos ] [ penitentiaire ] [ administration ] [ SOCIALE ]
[Bonnecase (Julien) / Roumanie / Québec / Sourdis (Cardinal François de) / Droit / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. (Annales de la Faculté de Drroit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux/Série juridique) 22e année, n° 3-4.
Bordeaux, Editions Bière, 1971. Revue in-8, brochée, 117 pp. (Marges jaunies, piqûres).
La Philosophie du droit de Julien Bonnecase, par J. Brethe de La Gressaye. Le Système des organes de l'Etat en Roumanie, par Dragos Rusu. Les Institutions québécoises (suite), par J.-P. Duprat. Les Synodes du cardinal François de Sourdis (1610-1620) (suite), par J.-C. Tillier.
Catalogues : [ Sourdis ] [ de ] [ François ] [ québécoises ] [ INSTITUTIONS ] [ ROUMANIE ]
[Communauté légale / S.A.R.L. / Montesquieu / Mouzon (Baillage de) / Droit / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. (Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux/Série juridique). 17e année, n° 3-4.
Bordeaux, Editions Bière, 1966. Revue in-8, brochée, 136 pp. Orné d'une photographie en noir hors texte. (Marges jaunies, légères piqûres).
La Gestion des biens communs sous le régime de la communauté légale, par Pierre Robino. Le Nouveau visage de la société à responsabilité limitée dans la loi du 24 juillet 1966, par Jean Deruppe. Montesquieu et le droit romain, par Pierre Jaubert. Le Baillage de Mouzon, par Georges Hubrecht, etc.
Catalogues : [ Mouzon ] [ S.A.R.L.Montesquieu ] [ légale ] [ Communauté ] [ Justice ]
[Criminalité / Enonomie monastique / Sourdis (Cardinal François de) / Droit / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. (Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux/Série juridique). 21e année, n° 3-4.
Bordeaux, Editions Bière, 1970. Revue in-8, broché, 98 pp. (Marges jaunies, piqûres).
La Criminalité en milieu urbain à industrialisation rapide; examen des mesures de prévention sociale en Amérique du Nord, par Denis Szabo. Rapport introductif à l'étude de la criminalité dans les milieux urbains à industrialisation rapide : recherches européennes, par J. Selosse. Etude d'économie monastique : positions et propositions de recherches sur le temporel d'une abbaye bénédictine, par Gérard-D. Guyon. Le Premier Synode du cardinal François de Sourdis (18 avril 1600), par J.-C. Tillier.
Catalogues : [ Sourdis ] [ de ] [ François ] [ Criminalité ] [ Justice ] [ SUD-OUEST ]
[Droit / Economie / Histoire / Bordeaux / Sud-Ouest / Collectif / Revue]. - Travaux et Documents d'Histoire institutionnelle et régionale. (Centre d'Etudes et de Recherches d'Histoire institutionnelle et régionale). N°3.
Bordeaux-Talence, Faculté de Droit, des Sciences sociales et politiques-Faculté des sciences économiques, 1985. Revue in-8, brochée, 213 pp. Graphiques in fine. (Quelques piqûres sur la couverture et les tranches, quelques pages légèrement cornées). Exemplaire néanmoins très correct.
Pratiques de piété et histoire contractuelle : les donations en Bordelais et en Bazadais du Xème au XIIIème siècle, par Gérard Aubin. La Franchise du Port de Bayonne au XVIIIème siècle : précisions et interprétations, par Etienne Dravasa. Doctrines et pratiques répressives de la sexualité : autour de quelques arrêts du Parlement de Bordeaux au XVIème siècle, par Gérard D. Guyon. L'Officialité métropolitaine de Bordeaux et la propriété foncière, par P. Jaubert.
Catalogues : [ Jaubert ] [ GUYON ] [ Sexualité ] [ Dravasa ] [ Franchise ] [ Port ]
[Droit / Economie / Histoire / Périodiques / Bordeaux / Sud-Ouest / Collectif / Revue]. - Centre d'Etudes et de Recherches d'Histoire institutionnelle et régionale. (Faculté de Droit, des Sciences sociales et politiques / Faculté des Sciences économiques). N°2 : Bulletin signalétique et analytique des périodiques d'Aquitaine.
Bordeaux-Talence, Imprimerie F.D.S.E.-Université de Bordeaux I, 1975. Revue in-8, brochée, 103 pp. (Piqûres sur la tranche). Intérieur frais.
Un périodique d'Aquitaine : la Revue française d'Histoire du Livre . Liste des revues dépouillées et de leurs abréviations. Table des abréviations des revues dépouillées. Index des auteurs. Index des matières. Analyses.
Catalogues : [ PERIODIQUES ] [ Revue ] [ SUD-OUEST ] [ Bordeaux ] [ HISTOIRE ] [ Economie ]
[Droit / Economie / Politique / Mendès-France (Pierre) / Haras / Bigorre / Bordeaux / Sud-Ouest / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. (Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux / Série juridique). 20ème année, n°1-2.
Bordeaux, Bière, 1969. Revue in-8, brochée, 83 pp. (Marges jaunies, quelques piqûres et froissements).
Pierre Mendès-France : Action et Réflexion d'un homme politique, par Bernard Brachet. Les Haras de Bigorre à la fin de l'Ancien Régime, par Gilbert Pène, etc.
Catalogues : [ Revue ] [ SUD-OUEST ] [ Bordeaux ] [ Bigorre ] [ Haras ] [ mendès-France ]
[Dunkerque / Guadeloupe / Martinique / Droit / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. (Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux / Série juridique). 15e année, n° 3-4.
Bordeaux, Editions Bière, 1964. Revue in-8, brochée, 163 pp. (Marges jaunies, quelques piqûres, cachet sur couverture).
Un projet d'organisation de la profession commerciale : Le Corps des Marchands de Dunkerque (1700), par André Vandenbossche. Les postes périphériques et les postes pirates, par Pierre Ebrard. Le Problème de statut des départements d'Outre-Mer : Guadeloupe et Martinique (2e partie), par H. Descamps de Bragelongne. Le Pouvoir propre de la femme mariée sur les biens communs en régime légal (suite), par Philippe Robert, etc.
Catalogues : [ Martinique ] [ Guadeloupe ] [ Dunkerque ] [ de ] [ Marchands ] [ Justice ]
[Economie / Droit / Régionalisme / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux (série économique). 14ème année, n° 2.
Bordeaux, Editions Bière, 1965. Revue in-8, brochée, 266 pp. (Couverture fanée, marges jaunies, cachet sur plat de couverture).
Phases de développement et seuils de mutation, par René Passet. Evolution des structures agraires dans le canton de Verteillac (Dordogne), par Michel Chadefaud. Le Trafic routier, par Michèle Baratra et Yannick Le Guillou. L'Attraction des villes de la région Aquitaine définie à partir des mouvements de voyageurs de la S.N.C.F., par Michèle Baratra. La Structure économique du département des Basses-Pyrénées, par A. Coustou, etc.
Catalogues : [ Basses-Pyrénées ] [ Verteillac ] [ Justice ] [ SUD-OUEST ] [ Périgord ]
[Economie urbaine / Comptabilité / Droit / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'Université de Bordeaux. (Série économique). 15e année, n° 2.
Bordeaux, Editions Bière, 1966. Revue in-8, brochée, 254 pp. (Couverture fanée, marges jaunies, piqûres sur tranches, cachet sur plat de couverture).
Les Méthodes de la comptabilité économique Aquitaine, par Roland Jouandet-Bernadat. Les Comptes des administrations de la région Aquitaine, par Danièle Valarché. Les Fonctions de l'économie urbaine, par Maurice Repussard. Unité et opportunité des études régionales de conjoncture, par Dominique Geffré.
Catalogues : [ conjoncture ] [ Economie ] [ Comptabilite ] [ Justice ] [ SUD-OUEST ]
[Front populaire / Polytechnique (Ecole) / Révolution de 1848 / Tulle (Pendus de) / Begin (Menahem) / Histoire / Collectif / Revue]. - Historama. Revue mensuelle. N° 311.
Neuilly-sur-Seine, Historama, octobre 1977. Revue in-8, brochée, couverture illustrée, 134 pp. Texte sur 2 colonnes. Nombreuses photographies en noir in et hors texte. Bon état.
Au sommaire : Une controverse historique : Le Front populaire, son histoire, son oeuvre, son bilan, par Cl. Willard, J. Chambraz, J. Bruhat, G. Cogniot, Cl. Gindin, G. Guilleminault, WL. Shirer, E. Bonnefous, J. Moch. Les Elèves de Polytechnique dans les journées de 1848, par P. Philibert. Ce quart de siècle (12e partie) : 1956, par M. Droit. Les Pendus de Tulle (3e partie) : seulement un peu moins de cent, par Rémy. Quand la foule hurle!, par A. Ragot. Menahem Begin, par G. Böhmer.. des morts sur lesquels nous marchons, par A. Castelot. Le Drame de Cluses, par R. Escaich.
Catalogues : [ Catalogue ] [ Escaich ] [ Moch ] [ GUILLEMINAULT ] [ Chambraz ] [ Bonnefous ]
[Hubrecht (Georges) / Antonius Silvanus / Droit / Collectif / Revue]. - Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux (série juridique). 3e année, n° 3-4.
Bordeaux, Imprimerie Bière, 1952. Plaquette in-8, brochée, 88 pp. (Piqûres sur plat de couverture, papier jauni).
Juridictions et compétences en Guyenne recouvrée, par G. Hubrecht. Le Testament d'Antonius Silvanus et le problème de l'exécution testamentaire en droit romain classique, par M. Rouxel (1e partie). Nécessité d'une science sur la réglementation sociale (1e partie), par Vladeta Vuscanovic.
Catalogues : [ SOCIALE ] [ Règlementation ] [ Romain ] [ Testament ] [ GUYENNE ]
[Hubrecht (Georges) / Antonius Silvanus / Droit / Collectif / Revue]. - Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux (série juridique). 3e année, n° 3-4.
Bordeaux, Imprimerie Bière, 1952. Plaquette in-8, brochée, 88 pp. (Piqûres sur plat de couverture, papier jauni).
Juridictions et compétences en Guyenne recouvrée, par G. Hubrecht. Le Testament d'Antonius Silvanus et le problème de l'exécution testamentaire en droit romain classique, par M. Rouxel (1e partie). Nécessité d'une science sur la réglementation sociale (1e partie), par Vladeta Vuscanovic.
Catalogues : [ SOCIALE ] [ Règlementation ] [ Romain ] [ Testament ] [ GUYENNE ]
[Liberté / Guardini (Romano) / Hourdin (Georges) / Walter (Gérard) / Villefosse (Louis de) / Isorni (Jacques) / Rostand (Jean) / Vanuxem (Général) / Bellanger (Claude) / Collectif / Revue]. - Janus. L'Homme, son Histoire et son Avenir. Paraissant tous les deux mois. N° 6 : La Liberté ou la Mort ?
Paris, Miroir de l'Histoire, avril-mai 1965. Revue in-8, brochée, couverture illustrée, 160 pp. Reproductions en noir et couleurs in et hors texte. Bon état.
Quand suis-je libre ?, par Romano Guardini. Ma liberté, la charité, par Georges Hourdin. Les aubes sanglantes de la liberté, par Gérard Walter. Histoire d'un droit de l'homme, par Daniel Mayer. 1965 : géographie de la liberté, par Louis de Villefosse. Liberté du magistrat, par Raymond Lindon. O liberté, que de crimes !... , par Jacques Isorni. Liberté du savant, par Jean Rostand. Liberté du soldat, par le Général Vanuxem. Liberté de l'information, par Claude Bellanger, etc.
Catalogues : [ information ] [ PHILOSOPHIE ] [ politique ] [ HISTOIRE ]
[Québec / Sourdis (Cardinal François de) / Droit / Collectif / Revue]. - Revue juridique et économique du Sud-Ouest. (Annales de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de l'université de Bordeaux/ Série juridique). 22e année, n° 1-2.
Bordeaux, Editions Bière, 1971. Revue in-8, brochée, 161 pp. (Marges jaunies, piqûres et froissements).
Les Institutions québecoises (1e partie), par J.-P. Duprat. Les Synodes du cardinal François de Sourdis (1602-1609), par J.-C. Tillier. (1e partie).
Catalogues : [ Sourdis ] [ de ] [ François ] [ québecoies ] [ INSTITUTIONS ] [ Justice ]
[Vigne / Aliénation mentale / Brochon (Henry) / Grégoire de Nazianze (saint) / Lamartine (Alphonse de) / Gaussens (abbé) / Collectif / Revue]. - Recueil des Actes de l'Académie impériale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. (20e année, 2e trimestre).
Bordeaux, Chaumas-Gayet, 1858. Recueil in-8, broché, 157 pp. (Ancien cachet apposé sur le plat supérieur, très petit manque au dos, petites réparations au plat inférieur, quelques légères rousseurs).
Faits pour servir à la physiologie de la vigne, par J.-P. Couerbe. Introduction à un Traité sur l'aliénation mentale, étudiée dans ses rapports avec le droit civil et criminel, par Henry Brochon. Saint Grégoire de Nazianze et Alphonse de Lamartine, par l'abbé Gaussens.
Catalogues : [ Criminel ] [ Civil ]
[Vigne / Aliénation mentale / Brochon (Henry) / Grégoire de Nazianze (saint) / Lamartine (Alphonse de) / Gaussens (abbé) / Collectif / Revue]. - Recueil des Actes de l'Académie impériale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. (20e année, 2e trimestre).
Bordeaux, Chaumas-Gayet, 1858. Recueil in-8, broché, 157 pp. (Ancien cachet apposé sur le plat supérieur, très petit manque au dos, petites réparations au plat inférieur, quelques légères rousseurs).
Faits pour servir à la physiologie de la vigne, par J.-P. Couerbe. Introduction à un Traité sur l'aliénation mentale, étudiée dans ses rapports avec le droit civil et criminel, par Henry Brochon. Saint Grégoire de Nazianze et Alphonse de Lamartine, par l'abbé Gaussens.
Catalogues : [ Criminel ] [ Civil ]
BELANGER (Michel). - Institutions économiques internationales. Introduction au Droit international économique. (1ère année de Licence ès Sciences économiques d'Administration économique et sociale).
Paris, Economica, 1981. In-8, broché, 145 pp. Bibliographie sélective liminaire. (Plat supérieur corné). Intérieur très correct.
Le droit international économique. Le système économique international : la notion d'ordre économique international. Les acteurs économiques internationaux. Les actions économiques internationales.
Catalogues : [ Economie ]
BUISSON (Ludwig). - Exemples et Tradition chez Innocent III.
[Extrait de L'Année canonique XV (1971). IIe Congrès international de Droit canonique]. Tiré à part in-8 (15,5 X 24 cm), agrafé, 24 pp. (chiffrées de 109 à 132), sans couverture. Envoi d'auteur. (Quelques rousseurs, frottement sur le 1er feuillet).
Catalogues : [ III ] [ INNOCENT ] [ canonique ] [ Age ] [ Moyen ]
CHARRIER (E.-F.), Receveur de l'Enregistrement et des Domaines, Docteur en Droit. - Essai sur le régime fiscal de la Mainmorte religieuse.
Bordeaux, Imprimerie Y. Cadoret, 1903. In-8 raisin (16,2 X 25 cm), relié demi-percaline brune à la Bradel, pièce de titre en papier, plats en cartonnage marbré, gardes marbrées en papier brique, 2 feuillets blancs ajoutés + plat supérieur d'origine conservé + 1 feuillet blanc ajouté + 2 feuillets (blanc liminaire et titre) + 152 pp. (préface, introduction, texte, conclusion, bibliographie et table) + 3 feuillets blancs ajoutés. Envoi d'auteur apposé sur feuillet blanc liminaire. (Quelques petis chocs ou écrasements sur plats et coins; auréoles ou rousseurs dans certaines marges; quelques petits trous ou manques angulaires sans gravité; des feuillets mal rognés). Agréable reliure moderne.
[Telle qu'elle est ici envisagée, la notion de Mainmorte religieuse désigne les personnes morales privées (congrégations, consistoires, séminaires) dont les biens appelés liens de mainmorte ne sont pas soumis aux droits de mutation. Plus généralement, le terme recouvrait, selon le Dictionnaire de Droit et de Pratique de Claude-Joseph de Ferrière (Toulouse, Dupleix, 1779), toutes les communautés tant laïques qu'ecclésiastiques qui sont perpétuelles et qui par une subrogation de personnes étant censées être toujours les mêmes ne produisent aucune mutation par mort, ni par conséquent aucuns droits seigneuriaux de ce chef, non plus qu'une chose morte, pour raison de quoi ils sont appelés gens de morte-main . Au Moyen Age, seuls les gens de condition servile étaient considérés comme de la mainmorte . Un serf ne pouvait jamais léguer ses biens à sa propre famille. Transmis directement au seigneur, l'héritage empêchait ainsi le démantèlement de la seigneurie]. Définition de l'expression mainmorte. Justification d'une taxation spéciale (raisons économiques, politiques et juridiques). Notions historiques, générales et spéciales (droits d'amortissement et d'indemnité, taxe d'accroissement, impôt sur le revenu, lois, données statistiques); Congrégations, communautés et associaions religieuses en général (notions). Taxe de mainmorte (assiette, taux, règles de perception), etc.
Catalogues : [ impots ] [ religion ] [ Fiscalité ] [ CATHOLICISME ] [ Mainmorte ]
CHAUVY (Yves). - L'Extradition. 1ère édition.
Collection Que sais-je? (n° 1920). Paris, P.U.F., 1981. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. (Dos sali). Intérieur très correct.
Catalogues : [ Justice ] [ Diplomatie ] [ Extradition ] [ SAIS-JE ] [ QUE ]
DEFRENOIS (C.). - Traité-formulaire des droits de mutation par décès et des déclarations de successions. Avec 93 formules. Appendice des droits de mutation par décès en Algérie et en Alsace-Lorraine. (Extrait du tome V du Traité-formulaire général du notariat ).
Paris, Administration du Répertoire général pratique du Notariat et de l'Enregistrement, 1921. Grand in-8, relié plein cartonnage éditeur gris-vert, plat de couverture muet, titre doré sur le dos, 224 pp. Sommaire alphabétique liminaire. Signature et cachet du possesseur sur page de faux-titre et de titre. (Marges jaunies, dos partiellement fané). Exemplaire très correct.
Catalogues : [ mutation ] [ Décès ] [ Alsace-Lorraine ] [ ALGÉRIE ] [ Déclarations ] [ successions ]
DELMAS-MARTY (Mireille). - Le Droit de la famille. Avant-propos de Robert Vouin. 2e édition mise à jour par Jean-Paul Branlard.
Collection Que sais-je ? (n° 1471). Paris, P.U.F., 1980. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. (Dos sali). Intérieur très correct.
Catalogues : [ (Mireille). ] [ DELMAS-MARTY ] [ famille ] [ La ] [ de ]
DEMICHEL (André) et LALUMIERE (Pierre). - Le Droit public. 3e édition mise à jour.
Collection Que sais-je? (n°1327). Paris, P.U.F., 1979. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. (Auréole sur tranche supérieure). Intérieur correct.
Catalogues : [ PUBLIC ]
DROIT (Michel). - De Lattre, Maréchal de France.
Paris, Pierre Horay-Editions de Flore, 1952. In-16, broché, 157 pp. Planches photographiques hors texte. (Papier jauni, quelques piqûres sur la couverture).
Catalogues : [ (Michel). ] [ VENDEE ] [ Mouilleron ] [ Clemenceau ] [ armée ]
DUVERGER (Maurice). - Sociologie politique. 2e édition revue.
Collection Thémis (Licence 1ère année). Paris, P.U.F., 1967. In-8, broché, couverture illustrée, 506 pp. Index in fine. (Infimes piqûres sur tranche supérieure, tranche inférieure légèrement salie).Intérieur dans une bonne condition.
Vue d'ensemble de la sociologie politique. Les partis politiques et les groupes de pression.
Catalogues : [ sociologie ] [ politique ]
DUVERGER (Maurice). - Les Constitutions de la France. 6ème édition.
Collection Que sais-je ? (n° 162). Paris, P.U.F., 1959. In-16, broché, 135 pp. (La page de faux-titre comporte une découpe angulaire). Exemplaire très correct.
Catalogues : [ politique ] [ SAIS-JE ] [ QUE ] [ Constitutions ]
FANACHI (Pierre). - La Justice administrative. 1ère édition.
Collection Que sais-je ? (n° 1806). Paris, P.U.F., 1980. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. Bon état.
Catalogues : [ administration ] [ ? ] [ SAIS-JE ] [ QUE ] [ Justice ]
FIETIER (Roland). - Le Droit des gens mariés à Besançon au Moyen Age (XIIIe-XVe siècle). [Extrait des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands , 27e fascicule).
Dijon, Faculté de Droit et des Sciences économiques, 1966. Plaquette in-8, agrafée, 32 pp. Envoi d'auteur. Bon état.
Catalogues : [ Mariage ] [ Franche-Comté ] [ HISTOIRE ] [ Age ] [ Moyen ]
GAZZANIGA (Jean-Louis). - Droit et Pratique : Notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine. [Extrait des Cahiers de Fanjeaux / Collection d'Histoire religieuse du Languedoc aux XIIIe et XIVe siècles (n°29) : L'Eglise et le Droit dans le Midi (XIIIe-XIVe s.) ].
Toulouse, Privat, sans date. Tiré à part in-16 (13 x 18 cm), agrafé, couverture imprimée sur papier cartonné bleu, 17 pp. (chiffrées de 321 à 337), incluant 2 figures en noir et notes. Envoi d'auteur apposé sur 1ère page de texte. (Marges jaunies).
Les décisions de la Chapelle toulousaine (tradition, forme et contenu). Affaires rapportées dans les décisions (règles de procédure, affaires ecclésiastiques, questions civiles).
Catalogues : [ Toulouse ] [ LANGUEDOC ] [ REGIONALISME ] [ religion ]
GIVET (J.). - Le Cas Vergès.
Paris, Lieu commun, 1986. In-8 à la forme étroite, broché, couverture illustrée, 195 pp. Notes in fine. Bon état.
Catalogues : [ (J.). ] [ Givet ] [ Justice ] [ Verges ] [ Jacques ]
HEGEL. - Principes de la Philosophie du Droit. Traduit de l'allemand par André Kaan et préfacé par Jean Hyppolite.
Collection Idées (n° 28). Paris, Gallimard, 1979. In-16, broché, couverture illustrée, 380 pp. (Rousseurs sur la tranche supérieure, anciennes traces d'adhésif sur pages de garde). Intérieur correct.
Le droit abstrait. La moralité subjective. La moralité objective.
Catalogues : [ (Jean) ] [ Hyppolite ] [ (André) ] [ Kaan ] [ PHILOSOPHIE ]
JACQUEMIN (Alex) et SCHRANS (Guy). - Le Droit économique. 2ème édition mise à jour.
Collection Que sais-je ? (n° 1383). Paris, P.U.F., 1974. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. (Quelques passages soulignés au crayon, nom du possesseur sur page de titre).
Catalogues : [ SAIS-JE ] [ QUE ] [ Economie ]
LARGUIER (Jean). - Le Droit pénal. 2ème édition revue.
Collection Que sais-je ? (n° 996). Paris, P.U.F., 1966. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. (Couverture fanée). Intérieur correct.
Catalogues : [ (Jean). ] [ Larguier ] [ pénal ] [ le ] [ SAIS-JE? ]
LERAY (V.). - Exposé élémentaire des Principes du Code Civil. Tome premier à l'usage des Etudiants de première année. (Suivi de): Exposé élémentaire des Principes du Droit constitutionnel. (Et de): Exposé élémentaire de l'Histoire du Droit.
Paris, V. Leray-F. Mas, 1891-1892-1893. 3 ouvrages réunis en 1 volume petit in-4, relié demi chagrin marron, dos à 5 nerfs et 5 fleurons dorés, III-218/64/60 pp. (Etiquette contre-collée sur 1ère page de garde, papier jauni). Bon exemplaire relié.
Le Droit des Personnes. Le Droit du Patrimoine. Du pouvoir législatif. Du pouvir exécutif. Rapport des pouvoirs publics. Du pouvoir constituant. Principes fondamentaux du Droit constitutionnel coutumier. Droit comparé. La Féodalité et l'Etat. Les Principales Institutions publiques dans l'Ancien Droit français. Les Sources de l'Ancien Droit français.
Catalogues : [ Civil ] [ Code ]
LINANT de BELLEFONDS (Xavier). - L'Informatique et le Droit. 1ère édition.
Colection Que sais-je? (n°1923). Paris, P.U.F., 1981. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sommaire in fine. (Plat inférieur sali).
Catalogues : [ Informatique ]
MIRECOURT (Eugène de). - Jules Favre. Série « Histoire contemporaine. Portraits et Silhouettes au XIXème siècle ». (N° 1). Paris, Achille Faure, 1867. Plaquette in-18, brochée, 72 pp. + catalogue de l'éditeur. Portrait de Jules Favre par P. Simon, contre-collé en frontispice. (Cachet de colportage timbré à sec, rousseurs sur pages de garde et de faux-titre).
Catalogues : [ de). ] [ (Eugène ] [ Mirecourt ] [ politique ] [ Justice ]
PANSIER (Frédéric-Jérôme). - La Peine et le Droit. 1ère édition.
Collection Que sais-je? (n°2837). Paris, P.U.F., 1994. In-16, broché, 128 pp. Bibliographie sélective in fine. (Piqûres sur tranches). Intérieur correct.
Catalogues : [ Peine ]
RIVET (Auguste). - Traité des Congrégations religieuses (1789-1943).
Vanves, Action Populaire-Spes, 1944. In-8, broché, 357 pp. (Papier jauni comportant des rousseurs également présentes au dos ainsi que sur les plats, dernier feuillet troué).
Histoire juridique des congrégations religieuses en France depuis 1789. Le régime légal des Congrégations depuis les Lois de 1901 et 1904. Les congrégations non autorisées dans la législation de 1901. Impôts dûs par les congrégations. Les modifications apportées au régime des congrégations depuis la Révolution Nationale.
Catalogues : [ congrégations ] [ CATHOLICISME ] [ religion ]
ROBERT (Jean-Marie). - Le Droit pénal des affaires. 2ème édition mise à jour.
Collection Que sais-je ? (n° 1653). Paris, P.U.F., 1982. In-16, broché, 128 pp. (Dos sali). Intérieur très correct.
Catalogues : [ finance ] [ Commerce ] [ affaires ] [ Justice ] [ pénal ]
TAVIANI-CAROZZI (Huguette). - Le Droit au pouvoir chez les Lombards : l'exemple de Salerne (Xe-XIe siècles).
[Extrait du 106e Congrès national des Sociétés savantes, Perpignan 1981]. Tiré à part in-8 (15,5 X 24 cm), agrafé, couverture muette, 22 pp. (chiffrées de 13 à 33). Envoi d'auteur. (Rousseurs sur les plats et les tranches). Intérieur correct.
Catalogues : [ salerne ] [ lombards ] [ Age ] [ Moyen ]
VARAUT (Jean-Marc). - Le Possible et l'Interdit. Les Devoirs du Droit. Paris, La Table Ronde, 1989. In-8, broché, couverture illustrée, 197 pp. (Quelques piqûres sur la tranche, quelques pages cornées).
Une nouvelle forme de filiation : la procréation artificielle. Les Mères de substitution. De la procréation assistée à la fécondation in vitro. Le Statut de l'embryon. Diagnostic prénatal et eugénisme. Le Droit de naître. De l'acharnement thérapeutique à l'euthanasie et au suicide. Le Statut du corps mourant. Pour un droit de la naissance et de la mort médicalisées.
Catalogues : [ (Jean-Marc). ] [ Varaut ] [ Génétique ] [ Suicide ] [ Euthanasie ] [ Eugénisme ]
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