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Bulletin de tous les Ministères
NANCY, PARIS, STRASBOURG, LiB. Ad. Berger-Levrault - 4 volumes In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1923, 1930, 1931 & 1934 - Bons exemplaires
Chaque volume peut être vendu individuellement au prix de 25 €
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ Rivière ] [ culte ] [ PECHE ] [ CHASSE ] [ REGIONALISME ]
Bulletin des Communes - Recueil mensuel - Lois, décrets, Arrétés Ministériels, annotés
PARIS/CHATEAUROUX, Imp. Mellotée - 1 volume In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1933 - Bon exemplaire
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ Rivière ] [ culte ] [ PECHE ] [ CHASSE ] [ REGIONALISME ]
Code Civil contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs - Et suivi d'une table raisonnée des matières, par l'Auteur du Dictionnaire Forestier
A PARIS, Imp; nationale - An XI-1803 - In-8 - Reliure pleine basane frottée de l'époque - Dos lisse - Pièce de titre cerise - Toutes tranches rouges - 476 pages - bon exemplaire Ex-libris cachet E. Coudreuse, Avoué licencié à Baugé & Manuscrit Mougla, Avoué près le tribunal de Première Instance de l'Arronsissement de Baugé .
Catalogues : [ EMPIRE ] [ Législation ] [ Loire ] [ et ] [ MAINE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de Beauvoir-sur-Mer - Challans - ile d'Yeu - La Mothe-Achard - Moutiers-les-Maufaits - Noirmoutier - Palluau - Les Sables d'Olonne - Saint-Gilles-sur-Vie - Saint-Jean-de-Monts -Talmont -
LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 40-IV - 49-V - 24-IV - 38-VI - 32-IV - 22-III - 30-IV - 46-VI - 57-V - 39-V - 77-V pages + Table alphabétique des matières (9 pages) - rouseurs éparses, cependant Bons exemplaires - SOIT 11 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de Chantonnay - Les Essarts - Les Herbiers - Mareuil-sur-Lay - Montaigu - Mortagne-sur-Sèvre - Poire-sur-vie - La Rocheservière - La Roche-sur-Yon - Saint-Fulgent
LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 44-VIII - 38-V - 30-IV - 45-IV - 46-III - 33-III - 42-IV - 41-IV - 80-XII - 50-IV pages - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 10 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de Fontenay-le-Comte - Usages locaux du Canton de Chaille-les-Marais - Usages locaux du Canton de La Chataigneraie - Usages locaux du Canton de L'Hermenault - Usages locaux du Canton de Luçon - Usages locaux de Maillezais - Usages locaux du Canton de Sainte-Hermine - Usages locaux du Canton de Pouzauges - Usages locaux du Canton de Saint-Hilaire-des-loges
LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 51-III + 49-IV + 42-IV + 35-IV + 40-IV + 44-IV - 44-IV - 55-IV + 41-IV + 42-IV & 51-IV - Bons exemplaires - SOIT 9 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de Fontenay-le-Comte - Chaille-les-Marais - La Chataigneraie - L' Hermenault - Sainte-Hermine - Saint-Hilaire-des-Loges - Luçon - Maillezais - Pouzauges -
LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1896/1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 50-IV - 50-IX - 40-VI - 32-VI - 60-III - 48-VI - 37-VII - 37-VII - 47 pages y compris vocabulaire explicatif de termes spéciaux à l'agriculture usités dans le canton de Pouzauges - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 9 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de La Chataigneraie - Usages locaux du Canton Chaillé-les-Marais - Usages locaux du Canton de Fontenay -le-Comte - Usages locaux du Canton de l'Hermenault - Usages locaux du Canton de Luçon - Usages locaux du Canton de Maillezais - Usages locaux du Canton de Saint-Hilaire-des-Loges - Usages locaux du Canton de Sainte-Hermine
LA ROCHE/S/YON, Imp. ServantMahaud - 1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 41-IV + 49-IX + 50-IV + 32-IV + 32-IV + 39-VII + 37-VII + 42-III + 48-VI - mouillures à la dernière plaquette, Sinon bons exemplaires - SOIT 9 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de La Roche-sur-Yon - Chantonnay - des Essarts - Les Herbiers - Mareuil-sur-Lay - Montaigu - Mortagne-sur-Sèvre - Le Poiré-sur-Vie - La Rocheservière - Saint-Fulgent
LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 74-IV - 41-III - 39-II - 36-II - 50-III - 47-III - 36-II -38-III - 40-III - 48-III pages - Bons exemplaires - SOIT 10 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton des Sables d'Olonne - Usages locaux du Canton de Beauvoir/sur/Mer - Usages locaux du Canton de Challans - Usages locaux du Canton de l'Ile d'Yeu - Usages locaux du Canton de La Mothe-Achard - Usages locaux du Canton des Moustiers-Les-Maufaits - Usages locaux du Canton de Noirmoutier - Usages locaux du Canton de Palluau - Usages locaux du Canton de Saint-Gilles-sur-Vie - Usages locaux du Canton de Saint-Jean-de-Monts - Usages locaux du Canton de Talmont
LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 46-IV + 43-IV + 46-IV + 24-III + 36-IV + 34-IV + 20-III + 31-IV + 55-IV + 40-IV + 40-IV + 65-IV pages - mouillures à la dernière plaquette, Sinon bons exemplaires - SOIT 11 fascicules
Catalogues : [ Législation ] [ VENDEE ]
Etude d'histoire - Politique Royale en France
PARIS, Lagny frères, 1849 - 1 vol. in-16 - Reliure1/2 basane verte - Plats & gardes marbrés - 207 pages Cachet ex-libris du Château de la Bretesche
Cet ouvrage qui met en garde contre les tentations révolutionnaires incontrôlées que l'auteur estime être liberticides : L'erreur capitale de la révolution, ....., fut de tourner ses forces contre la Royauté. Elle oublia que la Royauté avait servi d'instrument à la liberté nationale.... .
Catalogues : [ bretesche ] [ La ] [ de ] [ Château ] [ LIBRIS ] [ Ex ]
Journal des Maires et des Conseils Municipaux
Sans lieu, 1930 - 1 volume In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - Bon exemplaire
Catalogues : [ fer ] [ de ] [ Chemin ] [ AGRICULTURE ] [ Rivière ] [ culte ]
Mélanges offerts à Ernest MAHAIM par ses collègues, ses amis, ses élèves. Sciences économiques, sociales et juridiques -Considérations sur la réforme de la composition du conseil d'administration du B.I.T. (Bureau international du travail).
PARIS, LiB. du Recueil Sirey - 1935 - Tiré à part - in-8 - broché - 28 pages - Très propre
Envoi : A Monsieur Paul de La Pradelle, professeur à la Faculté de droit d'Aix-Marseille, en amical hommage .
Catalogues : [ Législation ] [ Envoi ] [ PRADELLE ] [ La ] [ e ]
Note sur le Procès entre M. Martin-Beaulieu et M. le Marquis de Sainte-Hermine
NIORT, imp; L. Favre & cie - 1858 - Grand In-4 - 12 pages - Très propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Législation ] [ Procès ] [ Vienne ] [ Poitiers ]
Préfecture de Loire-Inférieure - Recueil des actes administratifs
NANTES, Imp. C. Mellinet - 3 volumes In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1914, 1915 & 1932 - Bon exemplaires
Chaque volume peut être vendu individuellement au prix de 35 €
Catalogues : [ AGRICULTURE ] [ Rivière ] [ culte ] [ PECHE ] [ CHASSE ] [ REGIONALISME ]
Traités de Mr Duplessis ancien Avocat au Parlement sur la coutume de Paris - Troisième édition revue, corrigée & augmentée - Avec des notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même Parlement
PARIS, chez Nicolas Gosselin, 1709 - Troisième édition - 1 volume In-folio - Reliure plein veau de l'époque (très frottée, manque coiffe, charnières fatiguées, 1 trou de ver) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 14 feuillets non chiffrés, 846 pages & factum 136 pages - Très propre intérieurement
Catalogues : [ Législation ] [ Catalogue ]
Adly ANDRAOS - Bion SMYRNIADIS - Abdulhamid KHALED - André COCATRE-ZILGIEN - Revue Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954 (De l'intervention dans les affaires intérieures des Etats souverains - La compétence internationale dans la nouvelle législation égyptienne - The question of Morocco before the United nation - 2 etudes sur le fédéralisme : 1)Des difficultés du fédéralisme, 2) Les accords de Bonn et de Paris & la Communauré Européenne de défense - Jurisprudence - documents - livres)
Société Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954 - in-8 - broché - 352 pages + autant en Arabe - très propre Bel envoi du Vice-Président du tribunal d'Alexandrie
Catalogues : [ Envoi ] [ Législation ]
Adolfo MIAJA de la MUELA - La emancipationde los pueblos coloniales y el derechio internacional - Leccion inaugural del curso 1965 - 1966
VALENCE, 1965/1966 - vol. XXXIX - 182 pages - Très propre
Catalogues : [ Législation ]
AGUESSEAU, Henri-François, chancelier d'. - Oeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau - Tome deuxième, contenant les Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat Général dans les années 1691, 1692, 1693.
PARIS, Libraires associés 1761 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XXXIV- 694 pages, y compris tables des matières - Frais intérieurement
Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre. xxxiv
Catalogues : [ jurisprudence ] [ Législation ]
AGUESSEAU, Henri-François, chancelier d'. - Oeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau - Tome huitième, contenant les lettres sur les matières criminelles & sur les matières civiles
PARIS, Libraires associés 1774 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes Tranches rouges - xxiv-711 pages, y compris tables des matières - légères mouillures aux 1 ères pages
Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre.
Catalogues : [ jurisprudence ] [ Législation ]
AGUESSEAU, Henri-François, chancelier d'. - Oeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau - Tome septième, contenant plusieurs requêtes & Mémoires sur les Matières domaniales, avec différentes pièces sur la Pairie
PARIS, Libraires associés 1772 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, manque piècede tomaison - Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XLVIII- 685 pages, y compris tables des matières & des noms cités - frais intérieurement
Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre. xxiv6
Catalogues : [ jurisprudence ] [ Législation ]
AGUESSEAU, Henri-François, chancelier d'. - Oeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau - Tome troisième, contenant les Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général, dans les années 1694, 1695 - Deux Playdoyers, l'un du mois de janvier 1696, l'autre de 1698, dans la cause de M. le Prince de Conty & de Madame la duchesse de Nemours - Et un Playdoyer du mois d'Avril 1696, dans la cause de M. le duc de LMuxembourg, et des autres Ducs et Pairs.
PARIS, Libraires associés 1762 - In-4 - Reliure plein veau brun marbré de l'époque (épidermure) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés, manque pièces de titre & de tomaison - Toutes Tranches rouges - 2 Vignettes - XXIV- 822 pages, y compris tables des matières & des noms cités - frais intérieurement
Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre. xxiv6
Catalogues : [ jurisprudence ] [ Législation ]
AIGU.EBELLE, An Avocat au barreau d'Auch - Quelques Observations à MM les Capitalistes sur les divers modes du placement des Capitaux et, par suite, à MM les notaires dont la coopration est indispensable pour les Placements par hypothèques
TOULOUSE, Imp. de J.-M. Corne - 1836 - In-1é - Broché - 28 pages - très propre
Catalogues : [ GERS ] [ AUCH ] [ Législation ] [ placement ] [ bourse ]
AKZIN, Benjamin, Professeur à l'Ecole de Droit de Portia - Réflexions sur la science et l'éducation politiques aux Etats-Unis
PARIS, Lib. du Recueil sirey - 1938 - in-8 - broché - 90 pages - Propre
Catalogues : [ Législation ] [ AMÉRIQUE ] [ Unis ] [ Etats ] [ USA ]
ALLIX, André - GUILLIEN, Raymond - LAMBERT, Jacques - PELLOUX, Robert - Les fondements de la Politique extérieure des Etats-Unis
PARIS, A. colin - 1949 - In-8 - broché - 204 pages + Table
Envois : A l'ami Paul de la Pradelle, avec mon souvenir très fidèle , R. Guillien & Fidèle souvenir, cordial hommage , R.Pelloux
Catalogues : [ BURNHAM ] [ James ] [ Législation ] [ AMÉRIQUE ] [ Unis ]
AMPHOUX, Jean, Membre du Service Juridique de la Commission des Communautés Européennes - JURISPRUDENCE : Chroniques, Cours de Justice des Communautés Européennes - Arrêts rendus du 6 Octobre 1970 au 14 Juillet 1971
Cahiers de droit européen - 1971 - N° 6 - In-8 - Broché - Tiré à part, pagination de 675 à 723 - très propre
Envoi au Professeur Geouffre de La Pradelle
Catalogues : [ Envoi ] [ Législation ] [ EUROPE ]
ANCEL, Marc - Préface de Ch. FREMICOURT - Traité de la Capacité civile de la Femme Mariée d'après la Loi du 18 février 1938
PARIS, imp; du Recueil Sirey - 1938 - In-8 - Reliure 1/2 toile - Dos lisse - titre doré - 215 pages - Bel exemplaire
Catalogues : [ Législation ]
ANONYME - Les dessous de la pudibonderie anglaise expliqués dans les divorces anglais ou procès en adultère jugés par le banc du Roi et la Cour Ecclésiastique d'Angleterre (Les moeurs anglaises à travers des comptes rendus de procès célèbres et des saynètes - L'amiral Knowles ; le duc de Grafton ; Martha Harris ; Milady Earle)
PARIS, Charles Carrington, 1898 - E.O. - Complet des 2 parties en 1 volume in-12 -Reliure toile (petite tache au 1 er plat - 2 Frontispices - XXIV-108 & XXX-287-XII pages-1f.- Bon Exemplaire
Catalogues : [ DIVORCE ] [ Législation ] [ Angleterre ]
APPLETON, Charles - Quelques réflexions sur la propriété prétorienne et l'action publicienne
ROCHEFORT-SUR-MER, Imp. Thoyon-Thèze - Tiré à part de la Revue générale du Droit, de la Législation et de la Jurisprudence en France et à l'Etranger, n° oct/nov/déc. 1923 - In-8 - Broché - 8 pages - Propre
Catalogues : [ propriété ]
ARCHAMBAULT , Charles - SENLY, René - Dictionnaire Pratique des Actions Possessoires et du Bornage - Contenant avec l'exposé des principes de la matière, le texte entier des documents de jurisprudence et des lois spéciales cités dans le corps de l'ouvrage
PARIS, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie - 1890 - Complet en 2 Volumes In-4 Carré - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Plats & Gardes marbrés - Titre & Tomaison dorés - Texte sur 2 colonnes - 729 + 568 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire
Catalogues : [ Législation ]
ARMBRUSTER, Raymond - Des questions de survie - De la valeur légale et scientifique des présomptions
LYON, A. Storck - 1902 - Thèse présentée à la faculté de médecine et de pharmacie de Lyon - In-8 - Broché - 74 pages - Très propre
Catalogues : [ REGIONALISME ] [ RHONE ] [ Lyon ] [ Science ] [ Survie ]
ARONEANU, Eugène - Préface de René CASSIN - La définition de l'agression - Exposé objectif
PARIS, Les Editions Internationales - 1958 - In-8 - Broché - Préface de René Cassin - 405 pages - Bon exemplaire
Catalogues : [ Législation ] [ guerre ] [ politique ] [ Unies ] [ nations ]
Association bretonne - agriculture - de TALHOUET - CHARIL des MAZURES - Association bretonne - Vingt-troisième session tenue à Landerneau en 1879 - Comptes-rendus Procès-verbaux Mémoires - Assainissement des marais des bords de la vilaine - Nécessité d'une nouvelle loi concernant la propriété des terres vaines et vagues de bretagne
ST-BRIEUC, Imprimerie L. Prud'homme- 1880 - in-8 - broché - XXIX (présentation) + 325 pages - (bulletin agricole) - Propre
Catalogues : [ Législation ] [ vilaine ] [ Finistère ] [ Landerneau ] [ d'armor ]
AUBERGE, Jacques - Le cartulaire de la seigneurie de Fougères, connu sous le nom de Cartulaire d'Alençon, Publié avec une Introduction, des Notes et des Tables par Jacques Aubergé
RENNES, Imp. Oberthur, 1913 - Edition Originale - In-8 - broché - 288 pages, Y compris 2 tableaux généalogiques de la Famille de fougères & d'Alençon, Table alphabétique de noms de lieux, de personnes et des matières, corrections et additions - rousseurs aux 20 premières pages, Sinon Bon exemplaire
Catalogues : [ vilaine ] [ et ] [ Ille ] [ BRETAGNE ] [ ORNE ] [ Procès ]
BACQUET, Jean - FERRIERE, Claude, de - Les Oeuvres de Me Jean BACQUET, Avocat du Roi en la chambre du Trésor, augmenté de plusieurs quetions, Décisions et arrets des Cours Souveraines de france - nouvelle édition considérablement ugmentée par Me Claude Joseph de FERRIERE
LYON, chez les Frères Duplain - 1744 - 2 Volumes In-Folio - Plein veau d'époque - Dos à nerfs & à caissons fleuronnés dorés - Dos du T. II fatigué - coins frottés - Tranches rouges - Pages de titre bicolore rouge & noire - VI & 651 - VIII & 760 - légères traces d'humidité - Bel exemplaire - Propre intérieurement
Catalogues : [ Catalogue ] [ France ] [ Royauté ] [ Coutume ] [ Législation ]
BAILLY, Syndic de Langon - MOLE de CHAMPLATREUX, Rapporteur - du BOIS, Procureur - Réponse des Syndics, Habitants & Propriétaires de la Paroisse de Langon, A l'exposé du procès fait par les Sieur et Dame Maynard
De l' Imprimerie de Valade, 1782 - In-4 - Broché - Sans couverture - 118 pages - Propre
Catalogues : [ VENDEE ] [ Poitiers ] [ d'arcemalle ] [ Législation ] [ Procès ]
BASCH, Victor - La guerre de 1914 et le droit
PARIS, Ligue des Droits de l'homme et du citoyen - 1915 - In-12 - Broché - 1er plat séparé - 111 pages - Très propre
Catalogues : [ Justice ] [ Législation ] [ guerre ]
BAUBOUIN, Manuel - RADOT, Charles - SIRE, Pierre - Préface du Comte Clary. - Conseils aux Gardes - Guide du Chasseur
Paris, Saint-Hubert - Club de France, 1925 - In-8° - Cartonnage éditeur beige - 502 pages, y compris Table analytique - Bon exemplaire
Catalogues : [ Législation ] [ CHASSE ]
BECKERICH, Abel - Préface de Marcel DONON - Traité-Formulaire des Syndicats Agricoles - Leur création etleur fonctionnement - Les aspects de leur activité - Leur code et leur législation spéciale
PARIS, Ad. du journal des Notaires & des Avocats & du Recueil Gén. de sLois, décrets & Arrétés -1937 - In-4 - 2 volumes Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - Pagination suivie 1431 pages - Très bel exemplaire
Catalogues : [ EQUIN ] [ Elevage ] [ contrat ] [ vin ] [ Flore ] [ Faune ]
BEDARRIDES, Avocat Général - Cour de Cassation - Audience de Rentrée du 4 novembre 1867 - Présidence de Mr le Premier Président Troplong - Discours prononcé par M. BEDARRIDES - Du Périer et le Droit Provençal
PARIS, Cosse, Marchal & cie - 1867 - In-8 - broché - 76 pages - Ex. non coupé - Propre
Catalogues : [ Biographie ] [ Législation ] [ PROVENCE ] [ Aix ]
BENET, Armand, Archiviste - Inventaire des Archives de l'Université de Caen Conservées aux Départementales Départementales du Calvados - T. I - Articles 1 à 86
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1892 - Grand In-4 - Débroché - 323 pages y compris Table - Propre
Catalogues : [ Duché ] [ normandee ] [ Royauté ] [ université ] [ Justice ] [ Féodalité ]
BENET, Armand, Archiviste - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. IV - Intendance de Caen - Articles 297- - 4186
CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1898 - Grand In-4 - Débroché - 350 pages y compris Table - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Port ] [ Ordonnance ] [ MARINE ] [ PECHE ] [ Chanvre ]
BENET, Armand, Archiviste - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série E Supplément - T. II - Arrondissement de Caen - Cantons d'Evrecy & tilly-sur-Seulles - Articles 808- - 1296
CAEN, Charles Valin - 1904 - Grand In-4 - Débroché - 357 pages y compris Table - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ GENEALOGIE ] [ Justice ] [ Féodalité ] [ Age ] [ Moyen ]
BENET, Armand, Archiviste - Inventaire des Archives de l'Université de Caen Conservées aux Départementales Départementales du Calvados - T. II - Articles 87 à 644
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1894 - Grand In-4 - Débroché - 329 pages y compris Table - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Duché ] [ normandee ] [ Royauté ] [ université ] [ Justice ]
BENET, Armand & R.N. SAUVAGE, Archivistes - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. V - Intendance de Caen (Articles 4187 - 4712 bis (Domaine, Taille, Capitation))
CAEN, Lib. Jouan & Bigot - 1935 - Grand In-4 - Broché - II & 464 pages y compris Table - Très Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ impot ] [ taille ] [ Vire ] [ Valognes ] [ Coutances ]
BERGERET Gaston - Manuel du Réactionnaire
PARIS, P. Ollendorff - Sans date -In-8 broché - 146 pages - Très propre;
Catalogues : [ religion ] [ PHYLOSOPHIE ] [ Anarchie ]
BERTHOME, Jacques, Avocat au Barreau de Nantes - Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique
NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre
Catalogues : [ BRETAGNE ] [ ATLANTIQUE ] [ Loire ] [ Radio ] [ PHOTOGRAPHIE ] [ cinéma ]
BLONDEL, Catherine - Archives Départementales de la Seine-Maritime - Répertoire numérique de la sous-Série 2 C - contrôle des actes, Insinuations, centième denier & autres formalités fiscales antérieures à 1791
ROUEN, Imp. Ad. de la S. M. - 1973 - Grand In-4 - Broché - XII & 77 pages - Très Propre
Catalogues : [ Législation ] [ Maritime ] [ SEINE ] [ NORMANDIE ]
BOIZARD, Raymond, Docteur en Droit, Diplomé de l'Ecole libre des Sciences Politiques, Dispacheur - Abolition ou réforme de l'avarie commune
Sans lieu ni date - In-8 - Broché - 12 pages
Catalogues : [ Commerce ] [ marchande ] [ MARINE ] [ Navigation ] [ Justice ]
BONNEFOY, Gaston - Dictionnaire-Formulaire de la simple Police - Supplément à la 2 è edition
PARIS, Librairie Arthur Rousseau, 1938 - In-8°- Reliure demi-chagrin marron - Dos à faux nerfs - 810 pages - petit manque au 1 er Plat, Sinon Bel exemplaire
Catalogues : [ Législation ]
BONNIEL, Y. - Le Contrat de Passage - Thèse pour le doctorat
AIX-EN-PROVENCE, Imp. Un. E. Fourcine - 1936 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctorat présentée & soutenue à l'Université d'Aix-Marseille - 134 pages - Exemplaire non coupé - très propre
Catalogues : [ Affrêtement ] [ Législation ] [ MARINE ] [ Navire ]
BORACRES, Paul - Le pétrole mexicain... un bien volé ?
PARIS, Les Editions Internationales - 1939 - In-12 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations NB - 67 pages
Catalogues : [ Economie ] [ Pétrole ] [ Mexique ]
BORDIER, H.L. - D'après P.L. CHAMPIONNIERE - Des droits de justice et des droits de fief - D'après l'ouvrage de P.L. Championnière
PARIS, Firmin Didot - 1848 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 36 pages
Catalogues : [ Age ] [ Moyen ] [ Féodalité ] [ Législation ] [ fief ]
BORNIER Philippe, Lieutenant Particulier de la Sénéchaussée de Montpellier - Ch. A. BOURDOT de RICHEBOURG) - Conférences des Ordonnances de LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre - Avec les anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit écrit & les Arrêts - Enrichies d'annotations et de décisions importantes - Nouvelle édition corrigée & augmentée des Edits,Déclarations, & Arrêts donnez en interpretation des Ordonnances - De plusieurs Reglemens du Conseil - Et d'un grand nombre de nouvelles notes par M.*** [Ch. A. BOURDOT de RICHEBOURG) - JOINT : Conférences des Nouvelles Ordonnances de LOUIS XIV Roy de France et de Navarre, avec celles des Rois prédecesseurs de Sa majesté, le Droit écrit & les Arrêts - Enrichies d'annotations et de décisions importantes - SOIT 4 VOLUMES
PARIS, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté , 1719 - Complet en 2 volumes in-4° - Reliure d'époque plein veau (1mors fatigué) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Page de titre en lettres rouges & noires - Bandeaux, Lettrines, culs-de-lampe T. I) (18), 557 & CCLVIII & 93 pages - T. II) (2), 812 & (70) - JOINT PARIS, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté , 1700 - Complet en 2 volumes in-4 - Reliure d'époque plein veau - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Page de titre en lettres rouges & noires - Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe - T.I) (4), 449 & (66) pages - T.II) (2), 452 & (60) pages - Légers manques en tête des premières pages du T. I - coins frottés - Quelques défaux, mais les 4 volumes forment un bel ensemble
Catalogues : [ heraut ] [ montpelier ] [ Commerce ] [ Législation ] [ Catalogue ]
BOUARD, A., de - Etudes de diplomatique sur les actes des notaires du Chatelet de Paris
PARIS, Champion, 1910 - Couverture souple - 1ère Édition - Grand-in-8° - Broché - XV-189 pages - Très propre
Catalogues : [ Législation ] [ Catalogue ]
Boulainvilliers, Anne Gabriel Henri Bernard, comte de (ou Henry de Boulainviller, son patronyme connaît plusieurs orthographes, Saint-Saire, 11/10/1658, Paris, 23/01/ 1722, Historien et astrologue français). - Essais sur la noblesse de France, contenans une dissertation sur son origine & abaissement - Avec des notes historiques, Critiques et Politiques - Un projet de Dissertation sur les premiers Français & leurs Colonies ; Et un Supplément aux notes par forme de Dictionnaire pour la Noblesse
Amsterdam, 1732 - Edition Originale - Petit In-8 - Reliure plein veau porphyre de l'époque - dos lisse à caissons fleuronnés - Pice de titre cerise, titre doré - Toutes tranches rouges - Roulettes dorées sur les coupes - (2)- XVI - Table (8) & 340 + 4 & Supplément 120 + (2) - très bel exemplaire
Ardent défenseur du système féodal, le seul, à ses yeux, juste, légitime et conforme à la réalité, Boulainvilliers s'y déclare favorable au commerce et attribue le déclin de la noblesse à une excessive centralisation. Son oeuvre fournit des armes à Voltaire qui l'avait rencontré ; « il a servi d'inspirateur à Montesquieu et ses thèses sont reproduites dans la dernière partie de l'Esprit des Lois » (cf. G. Lefebvre « Naissance de l'historiographie moderne », p. 100 sq.).
Catalogues : [ Catalogue ] [ NOBLESSE ] [ coutumier ] [ ARMOIRIES ]
Boullée A. - Etude comparative sur les Etats-Généraux de France et les Parlements d'Angleterre
Lyon - Léon BOITEL - 1845 - In-8 - Broché - 39 p.
Envoi
Catalogues : [ Angleterre ] [ France ]
BOUTARIC, Edgard - Institutions militaires de la France avant les Armées permanentes
PARIS, H. Plon - 1863 - In-8 - Reliure avec dos à 5 nerfs,filets, fleurons et titre dorés - 1 & 4 plats, Ecoinçons dorés - 1 plat au centre,Décors fleuronnés avec mention en lettres dorées : Académie de Paris - Prix du concours Général - Toutes tranches dorées - Gardes ornées - Signet - VIII & 499 pages - Très bel exemplaire
Catalogues : [ Catalogue ] [ Législation ] [ armée ] [ MILITAIRE ]
BOUTARIC François, de ( Profeffeur en Droit François de l'univerfité de Touloufe. - TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIERES FEODALES. Précédé du Bail à Cens ou à Rente et des Droits dus au Seigneur Censuel et directe Page I à IV).
TOULOUSE, Libraires Associés - M. DCC. LXXV. - 1775) - 692 pages. Relié cuir, dos à 5 nerfs décoré, titre doré. Très bel exemplaire. Très propre.
Catalogues : [ Rivière ] [ Bois ] [ Justice ] [ Haute ] [ Toulouse ] [ Vassal ]
BRATIANU, G.I. - Etudes byzantines d'histoire économique et sociale (La nouvelle Rome - grandeur et décadence de l'étatisme byzantin - l'héritage économique et social de byzance)
PARIS, Lib. Orientaliste Paul Geuthner - 1938 - In-8 - broché - 19 planches NB PP HT - 294 pages - dos fatigué, très frais intérieurement. JOINT : Publicité de présentation de l'ouvrage
Catalogues : [ Catalogue ] [ byzantin ] [ EMPIRE ] [ Byzance ] [ TURQUIE ] [ Législation ]
BREARD, Paul - Marques et signatures recueillies dans ses anciens registres de tabellionage
CAEN, H. Delesques - 1912 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 9 planches dépliantes NB - 6 pages de texte
Catalogues : [ Catalogue ] [ Législation ] [ NORMANDIE ] [ CAEN ] [ régistre ]
BREUCKER, Jean, de - La Convention de Londres sur la pêche du 9 mars 1964
BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Législation ] [ PECHE ] [ Angleterre ] [ Convention ]
BRIEND, Auguste - Les Juridictions Consulaires en Bretagne avant la Révolution
RENNES, Imp;Edoneur & Buesch - 192' - in-8 - broché - Thèse pour le doctorat présentée le 2& Mars 1924 - 115 pages
Catalogues : [ Morbihan ] [ Finistère ] [ ATLANTIQUE ] [ Loire ] [ vilaine ] [ et ]
BRUNEAU, Antoine - BRUNEAU, Antoine Contenant les procédures, pour faire toutes sortes de décrets Suivant les Coutumes, Ordonnances, Arrests & Règlemens, sur ce intervenus jusques à présent - Ouvrage nécessaire à tous Juges, Avocats, Procureurs, Huissiers et Praticiens, pourconnoitre les Nullitez qui se rencontrent dans les Criées. le tout conforme à l'usage du Palais & des Autres Juridictions du Royaume - Seconde édition augmentée [sic] de plus de moitié.
PARIS, Chez Jean Guignard - A l'entrée de la Grand' Salle du Palais à l'Image Saint Jean, 1685 -Reliure plein veau brun in-quarto - Dos 5 nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre cerise - coiffes usagées - Roulettes dorées sur les plats des tranches - Complet des 2 tomes en 1 volume - Toutes tranches jaspées rouges - Portrait-Frontispice gravé par Thommassin - Bandeaux - Culs-de-lampe - Epitre dédicatoire à Mr Moquot, seigneur de Machy - Pagination continue dans les 2 tomes, XI, 1), 467 + Table 13 - Propre intérieurement, bon exemplaire
Catalogues : [ Catalogue ] [ Législation ]
BRUNET, Maurice - La guerre et les contrats
MARSEILLE, Typographie et lithographie Ant. Ged - 1917 - Faculté de droit d'Aix - Thèse pour le doctorat - In-8 - Broché - 196 pages
Catalogues : [ contrat ] [ guerre ] [ Législation ] [ thèse ]
BRUYNE, Ad., de - Traité des expertises en toutes matières mis en rapport avec la jurisprudence belge et française
LIEGE, Imp. H. Dessain - 1906 - In-4 - Broché - Manque 1er et 4ème plats - Signature de l'auteur - 405 pages - Propre
Catalogues : [ BELGIQUE ] [ EXPERTISE ] [ Loi ] [ Justice ] [ jurisprudence ]
BUAT-NANCAY, Louis-Gabriel, du - Les Origines ou l'Ancien gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie - Ouvrage historique, Où l'on voit, dans leur origine, la Roïauté et ses attributs, la Nation et ses différentes Classes, les Fiefs & le Vasselage, les Dignités, la Hiérarchie, les Immunités Ecclésiastiques & les Domaines ; la Milice et la Chevalerie ; la Justice distributive ; la compétence des Tribunaux, leur forme ; les Parlemens, les autres Cours souveraines, les Etats Généraux, la Pairie, la Législation, & les Coutumes.
A La Haye -1757 - Edition originale - Complet en 4 volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque (1 mors fendu, manque 1 pièce de titre & 2 de tomaison)- dos lisse à caissons fleuronnés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Toutes tranches rouges - (4)-48-390 pages - (4)-557-(1) pages - (4)-451-(1) pages - (4)-359-(1) pages - Très bon état intérieur, sans rousseurs
Dubuat-Nançay (Normandie, 1732, Nançay ( Berry) 1787), diplomate et l'historien, est vu aujourd'hui comme un des disciples de Cantillon en raison de ses vues sur le niveau la vie et le traitement de luxe. Il diffère de Cantillon quant à sa philosophie générale et dans son analyse des problèmes sociaux. Aussi pensait-il que la ruine de la France pouvait être évitée par la restauration du régime féodal. A la différence de Cantillon, Dubuat-Nançay était populationiste. Sur l'agriculture, il se rapproche des agrariens quand il retient l'ordre naturel providentiel et la productivité nette des physiocrates. Dans cet ouvrage il affirme que la prospérité et le bonheur des Etats dépend d'un équilibre juste entre tradition et changement et prône la connaissance approfondie de l'histoire de l'organisation sociale et politique, pour savoir ce qu'il faut changer et ce qu'il faut conserver.
Catalogues : [ NORMANDIE ] [ Berry ] [ Catalogue ] [ NOBLESSE ] [ Féodalité ]
BUCHAN, Alastair - Le problème des droits fondamentaux dans le domaine social, économique et culturel - vers une convention européenne des droits sociaux et économiques
BOLOGNE, Cappeli editore - 1958/59 - In-8 - broché - 10 pages - Très propre
Catalogues : [ Envoi ] [ Législation ]
CADIOU, Pierre - La nature juridique et la portée territoriale de l'exclusion coutumière et de la renonciation de la fille mariée chez Dumoulin er d'Argentrée
Tapuscrit, In-4 - non daté - 39 pages - très propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ RENAISSANCE ] [ Age ] [ Moyen ] [ Coutume ]
Camilo BARCIA TRELLES - Préface du Professeur Alejandro HERRERO RUBIO - La Politica Internacional de Espana y el destino del Mediterraneo - Texte de la conférence prononcée à l'université de Valladolid le 8 Mai 1946
VALLADOLID, 1946 - In-12 - Broché - 47 pages - très propre
Joint carte de visite du Professeur Alejandro HERRERO RUBIO
Catalogues : [ Méditerranée ] [ Législation ] [ EUROPE ]
CANTWEL de MOKARKY, de, Lieutenant des Maréchaux de France - Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire RomainT. IV seul Contient la fondation de Constantinoplke, Constantin, partage de l'Empire, victoire de Constance, guerre contre les Perses, victoire de Julien en Gaule, les motifs, les progrès et les effets de la conversion de Constantin, Etablissement et Constition de l' Eglise Chrétienne et Catholique
PARIS, chez moutard - 1789 - In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque, frottée - Dos lisse ornée - ecoinçons dorés sur les plats - VI & 505 pages - très frais intérieurement
Catalogues : [ Catalogue ] [ Iran ] [ Catholique ] [ et ] [ chretienne ] [ église ]
CARDOT, Charles-Antoine - Le Parlement de la Ligue en Bretagne - 1590 - 1598
Sans lieu - thèse pour le doctorat de Droit soutenue en la Faculté de Droit & des sciences Economiques de Rennes le juillet 1964 - complet en 3 forts volumes - In-4 - broché - 892 pages, pagination continue - Très propre - RARE
Catalogues : [ Catalogue ] [ BRETAGNE ] [ Ligue ] [ ATLANTIQUE ] [ Loire ] [ vilaine ]
CAREME, G. , Avocat à Luçon - Repertoire Alphabétique des Droits & Obligations des Chasseurs
PARIS, Imp. & Lib. de Jurisprudence Marchal & billard - 1910 - Grand & fort in-4 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - VIII-983 pages, y compris table des matières - Bon exemplaire Ex-libris cachet sec Henri Rocheteau, avoué.
Catalogues : [ Catalogue ] [ jurisprudence ] [ Législation ] [ CHASSE ] [ VENDEE ]
CARIMALO, J. (Gérant) - Collectif - COLLIN, Sullian - KERIGUEL - de LAPPARENT -TIC, Capitaine - LEROY, abbé - VALLEE, Paul - - Le Saint-Yves - Le passage de la ligne, notes d'un Midship - La légende merveilleuse de monseigneur Sainct-Yves - souvenirs du Régiment - Ernest RENAN - Le régime de la Propriété - L'Encyclique -
Bulletin d'Etudes & d' Action Sociales des Catholiques Bretons - 5 année - Année 1890, 10 numéros - 256 pages
Catalogues : [ Encyclique ] [ propriété ] [ La ] [ de ] [ régime ] [ Renan ]
CARRE, Henri - Le Parlement de Bretagne après la Ligue (1598-1610)
PARIS, Maison Quantin, Compagnie Générale d'impression et d'édition, 1888 - E.O. - In-8 - Broché - Complet de la carte HT - Faux-titre, titre, VIII - 569 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire
Catalogues : [ Législation ] [ ATLANTIQUE ] [ Loire ] [ Morbihan ] [ vilaine ]
CASSIMATIS, Grégoire - Les intérêts dans la législation de justinien et dans le droit byzantin
PARIS, Lib. du Recueil sirey - 1931 - In-8 - broché - 129 pages - rousseurs sur les platsd, frais intérieurement
Envoi : A Melle Rouillard, hommage reconnaissant de l'auteur, qui lui doit des rrenseignements précieux pour son travail
Catalogues : [ Catalogue ] [ Rouillard, ] [ Envoi ] [ byzantin ] [ EMPIRE ] [ Byzance ]
CAURROY , A.M., du, avocat à la Cour Royale 6ème édition. - Institutes de Justinien nouvellement expliquées en 2 volumes.
Paris, Thorel, St d'Alex-Gobelet 1841 - In-8, 21,5 X 13,5 - Reliure demi-chagrin - dos à faux nerfs & à filets dorés - pièces de titre noir, titre doré - Très propre, bel exemplaire
CAURROY , A.M., du, Avocat à la Cour Royale - Institutes de l' Empereur Justinien, traduites sur le texte deCUJAS & augmentée 1° Des novelles CXVIII & CXXVII - 2° de avec le texte en regard plusieurs extraits des autres constitutions qui modifient les institutes nouvellement expliquées en 2 volumes.
Paris, Thorel, St d'Alex-Gobelet 1837 - In-8, 21,5 X 14 - Reliure demi-chagrin - dos à faux nerfs & à filets dorés - pièces de titre noir, titre doré - Tradeuction juxtalinéaire - 6ème édition.- Très propre, bel exemplaire
Catalogues : [ constitution ]
CAVARE, Louis, Professeur de l'université de Rennes - La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts
VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct
Envoi à P. de Geouffre de La Pradelle
Catalogues : [ Catalogue ] [ ESPAGNE ] [ Législation ] [ vilaine ] [ et ]
Centre d'Etude de la Presse Européenne en Langue Allemande - Institut de droit & d'Economie comparés - Faculté de Droit & des Sciences Politiques & Economiques de Strasbourg - Hommage à Konrad ADENAUER - Plaquette réalisée à l'occasion du baptème de la Promotion Konrad ADENAUER de l'Institut d'Enseignement Commerciual Supérieur de Strasbourg, le 20 juin 1967
Faculté de Droit & des Sciences Politiques & Economiques de Strasbourg - 1967 - In-' - Broché - couverture illustrée des Portraits de De Gaulle & ADENAUER - 24 pages - Propre
Catalogues : [ ALLEMAGNE ] [ France ] [ Strasbourg ]
CHAPPUIS, Marie-Madeleine - Le problème des nuisances en droit aérien comparé
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages
Catalogues : [ AVIATION ] [ aéronef ] [ Législation ]
CHATEL, Eugène, Archiviste - Collection des inventaires-Sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790 , publiée par Ordre de son excellence le comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur - I ère Partie - Archives civiles Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série A & Série C - T. I (Articles 1 à 1491)
CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ papegay ] [ Port ] [ Garde ] [ de ] [ Corps ]
CHATEL, Eugène, Archivistes - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. II
CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 404 pages y compris Table - Très Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ papegay ] [ Port ] [ Garde ] [ de ] [ Corps ]
CHATEL, Eugène & BENET, Armand, Archivistes - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III - Articles 2248 - 2975
CAEN, Lib. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché, dos recollé - 392 pages y compris Table - Très Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ corroyeur ] [ tanneur ] [ SELLIER ] [ passementier ] [ Libraire ]
CHATEL, eugène & BENET, Armand, Archivistes - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III (Articles 2248 - 2975)
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché - 392 pages y compris Table - Très Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ corroyeur ] [ tanneur ] [ SELLIER ] [ passementier ] [ Libraire ]
CHATEL, Euhène, Archiviste - Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - série C - T. II - Intendance de Caen
CAEN, Lib. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - Débroché - VIII & 348 pages - Propre
Catalogues : [ Législation ] [ PECHE ] [ Industrie ] [ Commerce ] [ MARINE ]
CHAUVEAU, M. - Abolition de la puissance maritale et du devoir d'obéissance - Octroi à la femme mariée d'une capacité restreinte - Loi du 18 février 1938
RENNEs, Imp. Réunies -1938 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 80 pages - Très propre
Catalogues : [ Législation ]
CHAUVEAU, M. - Le statut de la femme mariée depuis les Lois du 22 septembre 1942 et du 1 er fevrier 1943 (Art. 12)
RENNES, Imp. Réunies - 1943 - In-8 - Broché - 150 pages - Bon exemplaire
Catalogues : [ Législation ]
CHEVALIER-MARESCQ, Henry, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - Revue des Grands Procès contemporains - T. XV - année 1897 Le chat noir de M. Salis - Le Général COFFINIERES de NORDECK et le siège de Metyz - Le droit d'entrée dans les coulisses de l'Opéra - Les Docteurs BOISLEUX et de LA JARRIGUE aux Assises de la Seine (Avortement) - Les 200.000 portraits du Duc d'Orléans saisis par ordre du Préfet de ¨Police - Le testament d'Edmond de GONCOURT - Un adversaire de la candidature de M. ZOLA à l'Académie Française - La bagarre de Mattaincourts
PARIS, A. CHEVALIER-MARESCQ & Cie - 1898 - Grand In-8 - 1/2 Reliure - dos à ' nerfs - titre doré - Plats & gardes jaspées - 768 pages (complet des procès mentionnés, manque page 129 à 257) - très propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Mattaincourt ] [ Française ] [ académie ] [ zola ] [ Goncourt ]
CHEVREUX, Paul - VERNIER, Jules - Les Archives de Normandie et de la Seine Inférieure (Maritime) Etat Général des Fonds - Recueil de fac-similés d'écritures du XI au XVIII Siècle accompagnés de transcriptions
ROUEN, imp; Lecerf fils - 1911 - Grand in-4 - Débroché - Frontispice - 60 grandes planches, certaines double de fac-similés de pièces originales avec explications - 47 pages - Dernière planche tachée, Sinon Ensemble très propre
Catalogues : [ Corneille ] [ Pierre ] [ Rouen ] [ II ] [ Henri ] [ Duché ]
CHIROUX, René - Préface de Charles ZORGBIDE - L'Extrême-Droite sous la V è République
PARIS, Lib. Gen. de Droit & de Jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias - 1974 - In-8 - broché - 367 pages, y compris Inderx Onomastique - Très propre
Catalogues : [ Législation ] [ politique ]
CHOURAQUI, Alain - Perspectives de l'informatique au service du droit
Mémoire présenté à l'Université d'Aix en 1971 - In-4 - relié - 348 PAGES - Propre
Catalogues : [ Législation ] [ Informatique ]
COCHARD, Christian - Les utilisations pacifiques du fond des mers et des océans au-delà des zones sous juridiction nationale
Mémoire présenté à l'Université de bretagne Occidentale à Brest en février 1977 - In-' - broché - 113 pages
Catalogues : [ Brest ] [ BRETAGNE ] [ Législation ] [ Océan ] [ Mer ]
COLIN, Paul - RIBADEAU DUMAS - Manuel Juridique et Pratique de la chasse - Lois des 3 mai 1844, 19 avril 1901, 3 avril 1911 et 1er mai 1924 - 3 e édition.
PARIS,Imp. & Lib. Marchal et Billard, G. Godde - 1925 - In-8 - Reliure éditeur - 386 pages - bon exemplaire
Catalogues : [ Législation ] [ CHASSE ]
Collectif - André GOS - Sentance du Tribunal Arbitral Franco-Espagnol en date du 16 novembre 1957 dans l'affaire de l'utilisation des Eaux du Lac Lanoux
PARIS, Ed. A. Pedone - Tiréà part de la Revue Générale de Droit International Public N° 1, Janvier-Mars 1958 - 45 pages - Propre
Envoi
Catalogues : [ Catalogue ] [ Envoi ] [ ESPAGNE ] [ France ] [ Législation ]
Collectif - Michel du HALGIUET - Association bretonne et union régionaliste bretonne. Agriculture-Archéologie. Comptes rendus, procès verbaux, mémoires.Quatrième série. Tome 64 - Quatre-vingtième troisième congrès, tenu à Chateaubriant les 2 & 3 juillet 1955 rincipaux articles : Françoise de FOIX - Mémoire de la Noblesse de Bretagne au Roi (26mai 1788) -Le droit de quintaine - le Passagium
Saint-Brieuc Armand Prud'homme éditeur. 1956 - 1 volume In-8 - Broché. Couverture imprimée - 172 pages - mouillure au 1 er Plat - Très frais interieurement
Catalogues : [ Féodalité ] [ Age ] [ Moyen ] [ Coutume ] [ us ] [ Passagium ]
Collectif - Sous la direction de Louis de La ROQUE - Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France - Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Notices & Recherches Généalogiques - Archives - Nobiliaire - Armorial - Catalogue des Généraux français, Connétables, Maréchaux de France, Lieutenants-Généraux, Maréchaux de camp - Nicolay - Chabans - Huc de mousegou - Bethuzy-Huc - Corbon - courbon de saintGenest - Fabre de roussac - Vedel - Gamaches - Rouault de Gamaches - Les ordres de chevalerie : Saint-Lazare et notre-Dame du mont-Carmel - Rochon de Lapeyrousse - Millon de la Mordière - Ainval - Pomeroy - Ailly de Verneuil - Aumont de Montherlant - de la verteville - Vera de la Gaubertie - du Chaffault - Maison de Poinctes - Grezel Galifet - Picot de dampierre - Lur-Saluces - Boyer de Moncel - Ecole spéciale de Saint-Cyr, concours de 1894 - Goislard de Montsabert -
PARIS, 1894 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 834 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées (manque pages 264 à 281) - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Catalogue ] [ BRETAGNE ] [ NORMANDIE ] [ Législation ]
Collectif - Sous la direction de Louis de La ROQUE - Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France - Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Notices & Recherches Généalogiques - Archives - Nobiliaire - Armorial - Catalogue des Généraux français, Connétables, Maréchaux de France, Lieutenants-Généraux, Maréchaux de camp - Etat-Major des armées sous louis XIV - Etatdes troupes qui sont au service du roi, pendant les campagnes de l'année 1689& 1690 - Rôle des vaiseaux du roi de l'armée navale du Ponant avec les capitaines , nombre de canons et equipages de cette année 1690 - du Boisguéhénneuc - Ménilglaise - Renaudeau d'Arc - Lanéry d'Arc et les descendants de la famille de jeanne d'Arc - Les ordres de chevalerie : Saint-Lazare et notre-Dame du mont-Carmel - Banne ou Bannes - Ménilglaise - collinet de la Salle - du port de Pontcharra - Sebastiani - Aiguy - Loynes d'Antroche - Marquis de Montaudre - Terrier du moncel - de Sautans - de Loray - Amédor de molans - Adhémar de monfalcon - Blacas - Duché d'Estissac - Corret de la tour d'Auvergene - durfort - duras - Lorge - Civrac - boissières - Léobard - Hespel d'Harponville - Vicomte de Coulogne, Marquis de la tremblaye -
PARIS, 1895 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 862 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre
Catalogues : [ MARINE ] [ Ponant ] [ Catalogue ] [ Finistère ] [ BRETAGNE ] [ NORMANDIE ]
Collectif - Sous la direction de Louis de La ROQUE - Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France - Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Notices & Recherches Généalogiques - Archives - Nobiliaire - Armorial - Catalogue des Généraux français, Connétables, Maréchaux de France, Lieutenants-Généraux, Maréchaux de camp - Etat-Major des armées sous louis XIV - Les ordres de chevalerie : Saint-Lazare et notre-Dame du mont-Carmel - de Vasssart d'Hozier - Percin de montgaillard de Northumberland - Cideri - Génébrias de Gouttepagnon - bouchard d'Aubeterre - de Gassion - Ménage de la Lande - de la monnerie - de l'Asnerie - de la Guérinière - de soucelles - de Villeneuve - Princes d'Orange - Aymar de Palaminy - Le loup de saucy de rolland - Pina de Saint-didier - Frémond de la Merveillière- Aulan - François Sébastien de Cicéri, camapgnes d'un officier de Marine sous louis XIV -
PARIS, 1897 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 804 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ ITALIE ] [ Béarn ] [ MARINE ] [ Ponant ] [ Finistère ]
Collectif - Sous la direction de Louis de La ROQUE - Bulletin de la société Héraldique et Généalogique de France - Principaux Articles : Mariages - Décès - Naissances Notices & Recherches Généalogiques - Archives - Nobiliaire - Armorial - Catalogue des Généraux français, Connétables, Maréchaux de France, Lieutenants-Généraux, Maréchaux de camp - Armoiries de communautés, associations, corporations, abbayes, Evéchés français et étrangers - Ordres de Chevalerie en france et à l'étranger - Franquetot de coigny - Riel - Jouvendel - Clarke, du Houx - du couedic de Kergolaer et de Kerbleizec - Cortois de Charnailles - Law - Molitor - du heinant - du Rousseau de Fayolle - Montcalm- Gozon - de Geoes - Avian de Piolant de Ternay - Tardif de Petiville - vigan - Briqueville de Bretteville - Jérome bonaparte -
PARIS, 1899 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes -798 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre
Catalogues : [ Catalogue ] [ Finistère ] [ Napoléon ] [ EMPIRE ] [ BRETAGNE ] [ NORMANDIE ]
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