Droit, justice
Type d'article
Disponibilité
- En stock seulement
Prix
- 191 inférieur à 5 €
- 271 de 5 à 10 €
- 468 de 10 à 20 €
- 606 de 20 à 40 €
- supérieur à 40 €
-
L'esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficialeSALLE, Avocatchez Bailly150,00
-
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'EnregistrementCollectifAu Bureau du journal de l'Enregistrement120,00
-
Institutes feodales, ou manuel des fiefs et censives, et droits en dependansGuyot Germain-AntoineA Paris, chez Saugrain, Grande Salle du Palais, à la Providence165,00
-
Le barreau du parlement de Bretagne (1553-1790) : les procureurs - les avocatsSaulnier de la Pinelais GustaveAlphonse Picard et Fils, Librairie générale de J. Plihon et L. Hervé99,00
-
Les Anarchistes. Etudes de sociologie [ Edition originale de la traduction ]LOMBROSO, Cesare120,00
-
Les Lois de l'organisation et de la compétence des jurisdictions civiles, expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des cours souverainesCarré G. L. J.Paris, Pichon-Béchet, libraire, quai des Augustins, n°47220,00
-
DIE RECHTSQUELLEN DES KANTONS FREIBURG. (LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE FRIBOURG). Erster teil STADTRECHTE. Fûnfter Band Das Notariatsformularbuch des Ulrich MANOT.BRUCKNER AlbertVerlag von H.R. Sauerlânder50,00
-
Traité de la preuce par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirée...DantyDe Nully, Vincent, Despilly, Vatard180,00
-
Explication De L'Ordonnace De Louis Xv Roi De France Et De Navarre. Donnee Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc Au Mois D'Aout 1747. Concernant Les Substitutions.SERRES Maître, Avocat.Avignon chez François Girard100,00
-
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justiceMASSABIAU, Avocat en ParlementLibrairie des Menus70,00
-
TRAITE COMPLET DE DROIT RURAL APPLIQUE OU GUIDE THEORIQUE ET PRATIQUE DES PROPRIETAIRES, FERMIERS, JUGES DE PAIX, MAIRES, ELEVES DES ECOLES D'AGRICULTURE, VETERINAIRES EXPERTS etc...présentant LE DERNIER ETAT DE LA LEGISLATION, DE LA DOCTRINE ET DE LA ...BOURGUIGNAT AugusteParis Imprimerie et Librairie60,00
-
Traité des droits seigneuriaux et des matières féodalesBOUTARIC François dechez les Libraires Associés220,00
-
Traite Elementaire De Droit Criminel Et De Legislation Comparee.Donnedieu De Vabres H.Librairie du RecueilSirey 194350,00
-
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. 2° édition annotée et augmentée de formules par M. BIOCHE.Carou J.M.Paris Thorel 1843, 275,00
-
Le Droit Civil Explique Suivant L'Ordre Des Articles Du Code Depuis Et Y Compris Le Titre De La Vente . Du Mandat. Commentaire Du Titre Xiii Du Livre Iii Du Code Civil.Troplong M.Paris Charles Hingrau 184640,00
-
Le Droit Civil Explique Suivant L'Ordre Des Articles Du Code Depuis Et Y Compris Le Titre De La Vente . Du Pret, Commentaire Du Titre X, Livre Iii, Du Code Civil.Troplong M.Paris Charles Hingrau 184540,00
-
Le Droit Civil Explique Suivant L'Ordre Des Articles Du Code Depuis Et Y Compris Le Titre De La Vente . De La Vente Ou Commentaire Du Titre Vi Du Livre Iii Du Code Civil.Troplong M.Paris Charles Hingrau 184570,00
-
CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analyti...Code De Procedure CivileA Toulouse Vieusseux 180740,00