Droit, justice - Galaxidion

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Droit, justice

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De l'importance de l'arrondissement de Saint-Etienne (Loire) considéré sous la rapport de l'administration judiciaire et de la nécessité d'attacher une seconde chambre au tribunal civil de cet arrondissement.
[FOREZ] - SMITH, Procureur du Roi.-

26,00
Statistique criminelle de l'arrondissement de Saint-Etienne en 1831, suivie de réflexions générales sur la nécessité d'une justice de prévoyance et d'un bon système pénitentiaire.
[FOREZ] - SMITH, Procureur du Roi.-

26,00
Rapprochement du tribunal civil de Saint-ETienne avec les divers autres tribunaux civils du royaume d'après le compte de l'administration de la justice civile en France.
[FOREZ] - SMITH, Procureur du Roi.-

18,00
L'avocat.
Henri-Robert.-

21,00
La gauche en France et la construction européenne. Préface de François Borella.
PINTO LYRA (Rubens).-

21,00
Au banc de la défense. Préface du Président Rousselet. 9e édition.
FLORIOT (René).-

20,00
Opinions et reflexions d'un Provincial.
DAMIRON (Charles).-

20,00
Les sources et les thèmes du discours politique du Patriciat genevois entre 1700 et 1770. État et Gouvernement
Barbey, Paul

20,00
Les Lois de l'organisation et de la compétence des jurisdictions civiles, expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des cours souveraines
Carré G. L. J.
Paris, Pichon-Béchet, libraire, quai des Augustins, n°47

220,00
Un conflit Franco-Suisse à la cour de La Haye - La folle aventure des Zones franches - On aurait fait pire. À propos des Zones franches
Valayer, Paul

20,00
1860-1910 La Savoie à Paris. Célébration du cinquantenaire de l'annexion

25,00
Charte de Franchise de Cusy 1288-1988
Gabion, sous la direction de Mgr Robert

12,00
Plaidoyer et oeuvres diverses de Monsieur Patru de l'Académie Française
Patru

90,00
Les Codes Francais
TRIPIER Louis

50,00
De la féodalité, des institutions de Saint Louis et de l'influence de la législation de ce Prince
MIGNET François Auguste

35,00
La mythomanie devant la justice. Affaire Fualdès. (1817 - 1819)
BORIES Docteur Pierre

120,00
La mystérieuse baronne de Feuchères
ANDRE Louis

10,00
Le droit romain
VILLEY Michel

3,00
Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'Ordonnances, de Coutumes & de Pratique. Avec les juridictions de France. 2 volumes complet
FERRIERE Claude-Joseph

220,00
Analyse raisonnée du Droit François par la disposition des Loix Romaines et de celles de la coutume de Paris, suivant l'ordre des Lix Civiles de Domat. Avec un texte de la Coutume de Paris, dans lequel les Articles sont rétablis dans l'ordre que les Ré...
GIN, Conseiller au Grand Conseil

120,00
L'enlèvement du Sénateur Clément de Ris
HAUTERIVE Ernest d'

10,00
Cours de Code Napoléon. Complet 31 volumes
DEMOLOMBE Charles

950,00
Le crime ne paie pas. N° 2 du 15 mai 1953. Mata Hari
Collectif

15,00
Le crime ne paie pas. N° 1 du 15 avril 1953. L'affaire Fualdès
Collectif

20,00

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