Droit, justice - Galaxidion

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Droit, justice

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Shoshanah Et Joseph Roussel

Éditions d'organisation

15,00
De la propriété et de l'exploitation des Mines chez les Romains. L'intervention de l'administration dans l'exploitation des mines. Thèse de Doctorat soutenue le 6 juillet 1895 devant la Faculté de Droit de Lyon.
[MINES] - CHAVANNE (Frédéric).-

53,00
Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres, notamment en matière de noms, dénominations d'établissements et de produits, étiquettes, annonces, prospectus, enseignes, titres d'ouvrages, louage, secrets de fabrique.
POUILLET (Eugène).-

93,00
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen d'apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitude, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice.
MASSABIAU, Avocat au Parlement.-

68,00
Dictionnaire général des contributions indirectes des octrois et des manufactures de poudres et tabacs, embrassant toutes les branches de service et suivi des tableaux des délits et contraventions et de modèles d'actes.
TRESCAZE (Aimé), avec la collaboration de MM. HOURCADE, LAUSSUCQ, etc...-

128,00
Pasquier ou dialogue des avocats du Parlement de Paris. Avec une introduction et des notes, la suite chronologique de plus notables advocats depuis l'an 1000 jusqu'à nos jours et des notices biographiques sur Pasquier, Loisel et les frères Pithou par M...
LOISEL (Ant.).-

63,00
Le palais de justice de Rouen.
[Normandie].-

31,00
Nouveau guide pratique des Maires, des adjoints, des secrétaires de Mairie et des conseillers municipaux... et d'un Traité complet de l'Etat Civil. De la Police judiciaire, des tribunaux de simple police suivi d'un formulaire de tous les actes à dresse...
DURAND de NANCY.-

33,00
Questions constitutionnelles.
de BARANTE.-

123,00
Traité de la contrefaçon en tous genres et de sa poursuite en justice concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques. Les dessins et les marques de fabrique. Les titres d'ouvrages et les noms d'auteurs, les inventions, les en...
BLANC (Etienne).-

133,00
Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477
Lavanchy, Abbé J.-M. (Curé de archiprêtre de Saint-Jorioz)

35,00
Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
Balmain, J.

45,00
Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson
Orsier, Joseph

18,00
Institutions politiques. Droit constitutionnel. 5e édition entièrement refondue.
PACTET (Pierre).-

20,00
De Sacra Politia Forensi Libri III [ Edition originale ]
CHOPPINUS, renatus ; [ CHOPPIN, René ]

1200,00
Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée
Sainte-Croix, Lucien de

20,00
Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz...
Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...)

390,00
La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et le Catholicisme. Lettre liminaire de René Cassin. Préface de Jean Yves Calvez.
LA CHAPELLE (Philippe).-

31,00
Science des droits ou idéologie politique.
Rittiez (F.).-

58,00
Réflexions sur le mariage civil et le mariage religieux en France et en Italie.
[Impression Louis PERRIN] - SAUZET (P.).-

43,00
Les gaietés judiciaires.
LONDON (Geo).-

36,00
Les leçons de la Guerre. L'individu avec l'état.
Leouzon Le Duc (C.).-

23,00
La demi-République. Notes et réflexions sur l'état politique de la France.
Leouzon Le Duc (C.).-

23,00
Pro Judet. Plaidoirie à la Cour d'Assises de la Seine, 6, 7 et 9 juillet 1923.
Leouzon Le Duc (C.).-

23,00

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