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Droit, justice
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  • De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes
    De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes
    Arminjon, Henri
    18,00
  • Le palais de justice de Rouen.
    [Normandie].-
    31,00
  • Nouveau guide pratique des Maires, des adjoints, des secrétaires de Mairie et des conseillers municipaux... et d'un Traité complet de l'Etat Civil. De la Police judiciaire, des tribunaux de simple police suivi d'un formulaire de tous les actes à dresse...
    DURAND de NANCY.-
    33,00
  • Histoire de la Presse en Savoie
    Histoire de la Presse en Savoie
    Tyl, Yves
    10,00
  • Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie fin XIIe siècle - 1343
    Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie fin XIIe siècle - 1343
    Mariotte-Lober, Ruth
    15,00
  • Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477
    Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477
    Lavanchy, Abbé J.-M. (Curé de archiprêtre de Saint-Jorioz)
    35,00
  • Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson
    Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson
    Orsier, Joseph
    18,00
  • Documents relatifs au Prieuré de la vallée de Chamonix. Le Prieuré de Chamonix
    Documents relatifs au Prieuré de la vallée de Chamonix. Le Prieuré de Chamonix
    Perrin, André
    30,00
  • Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits...
    Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits...
    Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste
    40,00
  • Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747
    Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747
    Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste
    30,00
  • Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel
    Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel
    Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste
    30,00
  • Citoyens ! Défendons nos droits contre la répression
    Citoyens ! Défendons nos droits contre la répression
    Collectif
    Editions La Défense
    16,50
  • Institutions politiques. Droit constitutionnel. 5e édition entièrement refondue.
    PACTET (Pierre).-
    20,00
  • Aux électeurs du Collège de Duing
    Aux électeurs du Collège de Duing
    Despine (Charles-Marie-Joseph)
    25,00
  • Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna
    Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna
    25,00
  • Code de Précédure criminelle pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne
    Code de Précédure criminelle pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne
    35,00
  • Le Conseil Général de la Haute-Savoie. 125 ans - 309 élus
    Le Conseil Général de la Haute-Savoie. 125 ans - 309 élus
    Soudan, Pierre
    18,00
  • Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée
    Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée
    Sainte-Croix, Lucien de
    20,00
  • L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française
    L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française
    Robert, André-P.
    15,00
  • La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et le Catholicisme. Lettre liminaire de René Cassin. Préface de Jean Yves Calvez.
    LA CHAPELLE (Philippe).-
    31,00
  • Les gaietés judiciaires.
    LONDON (Geo).-
    36,00
  • Echec à la fraude. Nouvelles histoires d'escroqueries aux assurances.
    VERON (Pierre).-
    23,00
  • Les Codes Français collationnés sur les textes officiels. 44ème édition.
    Tripier (Louis) et Monnier (Henry).
    10,00
  • Code Manuel du Conseiller Général de Département et du Conseiller d'Arrondissement.
    Valette (Ph.).
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