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Droit, justice
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  • Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le...
    Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le...
    LE MOINE DE L'ESPINE, JAcques ; MONDOTEGUY, Jacques
    790,00
  • Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
    Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
    FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ]
    270,00
  • Le Praticien universel ou le droit françois et la pratique de toutes les jurisdictions du royaume (Tome 1)
    Le Praticien universel ou le droit françois et la pratique de toutes les jurisdictions du royaume (Tome 1)
    Anonyme
    A Paris, chez Jacques Lefebvre, imprimeur-libraire, dans la Grand'Salle, vis-à-vis les Requêtes du Palais
    17,60
  • Rerum Judicatarum Libri III. Ad illustriss. et ornatis. D. Achillem Harlaeum, Principes Senatus Franciae (Achille de Harlay)
    ROBERT Anne Aurélien (Annaei Aurelii Roberti)
    Parisiis Apud Jametium Mettayer
    350,00
  • Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du
    Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien...
    PARLEMENT DE BORDEAUX, ; DE GRIMARD Président
    330,00
  • Repertorium seu Index Generalis Rerum Notabilium quae in operibus Antonij Gometij Tractantur. Tam in Libro Variarum Resolutionum, quam in Comentariis ad leges Tauri [...] Alphabetico ordine in unum collectus [...] Studio, et Maximo Labore Lic. D. Anton...
    Repertorium seu Index Generalis Rerum Notabilium quae in operibus Antonij Gometij Tractantur. Tam in Libro Variarum Resolutionum, quam in Comentariis ad leges Tauri [...] Alphabetico ordine in unum collectus [...] Studio, et Maximo Labore Lic. D. Anton...
    FRANCO, Antonio ; [ GOMEZ, Antonio ]
    480,00
  • Ordonnances et Constitutions Synodales. Decrets et Reglemens, Donnés au Dioceze de Bordeaux par feus Nosseigneurs le Cardinal de Sourdis, Henry Descoubleau de Sourdis, Henry de Bethune, Archevêques de Bordeaux.
    Ordonnances et Constitutions Synodales. Decrets et Reglemens, Donnés au Dioceze de Bordeaux par feus Nosseigneurs le Cardinal de Sourdis, Henry Descoubleau de Sourdis, Henry de Bethune, Archevêques de Bordeaux.
    D'ANGLURE DE BOURLEMONT, Louis ; SOURDIS, Cardinal de ; DESCOUBLEAU DE SOURDIS, Henry ; DE BETHUNE, Henry
    495,00
  • Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augmentée...
    Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augmentée...
    LA ROCHE-FLAVIN, Bernard de ; GRAVEROL, Me François
    65,00
  • Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus.
    Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus.
    FABRO, Antonio ; [ FAVRE, Antoine ]
    250,00
  • Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Maistre des Comptes ; ...
    Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Maistre des Comptes ; ...
    ADAM, Avocat
    44,00
  • Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
    Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
    DES MAISONS François
    chez Augustin Besoigne
    300,00
  • Les Oeuvres de Cicéron, de la traduction de Monsieur du Ryer, &c. Tomes 3 à 12 (10 volumes)
    Les Oeuvres de Cicéron, de la traduction de Monsieur du Ryer, &c. Tomes 3 à 12 (10 volumes)
    Cicéron
    A Paris, par la Compagnie des Libraires
    880,00
  • Plaidoyez de Maistre Jean Guy Basset, advocat consistorial au Parlement de Grenoble.
    Plaidoyez de Maistre Jean Guy Basset, advocat consistorial au Parlement de Grenoble.
    BASSET, Jean Guy
    125,00
  • Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
    Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
    Collectif
    480,00
  • Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
    Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
    DE L'HOMMEAU, Pierre ; CHALLINES, Paul
    450,00
  • Coustumes Générales du Pays et Duché de Bourgongne, avec les annotations de Monsieur Begat, Président au Parlement de Dijon, & du Sieur Depringles, Advocat audit Parlement [ Coutumes de Bourgogne ]
    Coustumes Générales du Pays et Duché de Bourgongne, avec les annotations de Monsieur Begat, Président au Parlement de Dijon, & du Sieur Depringles, Advocat audit Parlement [ Coutumes de Bourgogne ]
    BEGAT ; DEPRINGLES ; MOULIN, Charles du ; [ DE CHEVANES ]
    420,00
  • Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequentes,...
    Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequentes,...
    TUSCUS, Dominicus ; [ TOSCHI, Domenico ; TOSCHI, Carlo]
    1890,00
  • La grande conférence des ordonnances et edicts royaux jusques à l'année MDCLIX distribuée en XII livres à l'imitation & selon l'odre & disposition du code de l'Emperuer Justinien. Tome II Seul
    GUENOIS Pierre
    Folio
    450,00
  • Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Co...
    Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Co...
    D'OLIVE Sieur du MESNIL, Simond ; [ D'OLIVE, Simon ]
    150,00
  • Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière  bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d...
    Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d...
    THEVENEAU Adam
    chez François Huguetan
    600,00
  • Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre
    Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre
    LE MAISTRE, Antoine ; [ LEMAISTRE, Antoine ]
    170,00
  • [ Edit portant Règlement pour la Punition des Duels et Rencontres ]
    [ Edit portant Règlement pour la Punition des Duels et Rencontres ] "Donné à Paris au mois de Septembre 1651 & de nostre regne le neuviesme, signé LOUYS, à costé, visa, Et plus bas, Par le Roy, De Guenegaud, & scellé dy grand Seau de cire verte sur lac...
    Collectif ; LOUIS XIV
    395,00
  • Recueil des Traittez de Paix, Treves et Neutralité entre les Couronnes d'Espagne et de France
    Recueil des Traittez de Paix, Treves et Neutralité entre les Couronnes d'Espagne et de France
    Anonyme ; [ CHIFFLET, Jean-Jacques ]
    85,00
  • Journal des Principales Audiences du Parlement, depuis l'année mil six cens vingt-trois iusques à present ; Avec les Arrests intervenus en icelles. [ Edition originale ]
    Journal des Principales Audiences du Parlement, depuis l'année mil six cens vingt-trois iusques à present ; Avec les Arrests intervenus en icelles. [ Edition originale ]
    DU FRESNE, Jean
    1490,00
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