Droit, justice - Galaxidion

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Droit, justice

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De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes
Arminjon, Henri

18,00
De la propriété et de l'exploitation des Mines chez les Romains. L'intervention de l'administration dans l'exploitation des mines. Thèse de Doctorat soutenue le 6 juillet 1895 devant la Faculté de Droit de Lyon.
[MINES] - CHAVANNE (Frédéric).-

53,00
Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres, notamment en matière de noms, dénominations d'établissements et de produits, étiquettes, annonces, prospectus, enseignes, titres d'ouvrages, louage, secrets de fabrique.
POUILLET (Eugène).-

93,00
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen d'apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitude, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice.
MASSABIAU, Avocat au Parlement.-

68,00
Dictionnaire général des contributions indirectes des octrois et des manufactures de poudres et tabacs, embrassant toutes les branches de service et suivi des tableaux des délits et contraventions et de modèles d'actes.
TRESCAZE (Aimé), avec la collaboration de MM. HOURCADE, LAUSSUCQ, etc...-

128,00
Pasquier ou dialogue des avocats du Parlement de Paris. Avec une introduction et des notes, la suite chronologique de plus notables advocats depuis l'an 1000 jusqu'à nos jours et des notices biographiques sur Pasquier, Loisel et les frères Pithou par M...
LOISEL (Ant.).-

63,00
Le palais de justice de Rouen.
[Normandie].-

31,00
Nouveau guide pratique des Maires, des adjoints, des secrétaires de Mairie et des conseillers municipaux... et d'un Traité complet de l'Etat Civil. De la Police judiciaire, des tribunaux de simple police suivi d'un formulaire de tous les actes à dresse...
DURAND de NANCY.-

33,00
Questions constitutionnelles.
de BARANTE.-

123,00
Traité de la contrefaçon en tous genres et de sa poursuite en justice concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques. Les dessins et les marques de fabrique. Les titres d'ouvrages et les noms d'auteurs, les inventions, les en...
BLANC (Etienne).-

133,00
Histoire de la Presse en Savoie
Tyl, Yves

10,00
Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie fin XIIe siècle - 1343
Mariotte-Lober, Ruth

15,00
Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477
Lavanchy, Abbé J.-M. (Curé de archiprêtre de Saint-Jorioz)

35,00
Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
Balmain, J.

45,00
Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson
Orsier, Joseph

18,00
Documents relatifs au Prieuré de la vallée de Chamonix. Le Prieuré de Chamonix
Perrin, André

30,00
Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits...
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

40,00
Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

30,00
Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

30,00
Citoyens ! Défendons nos droits contre la répression
Collectif

Editions La Défense

16,50
Institutions politiques. Droit constitutionnel. 5e édition entièrement refondue.
PACTET (Pierre).-

20,00
De Sacra Politia Forensi Libri III [ Edition originale ]
CHOPPINUS, renatus ; [ CHOPPIN, René ]

1200,00
Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607)
Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..

750,00
Aux électeurs du Collège de Duing
Despine (Charles-Marie-Joseph)

25,00

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