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Droit, justice
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  • Traité Général du Commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent.
    Traité Général du Commerce plus ample et plus exact que ceux qui ont paru jusqu'à présent.
    RICARD, Samuel ; DESAGULIERS, Henri
    170,00
  • Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifi...
    Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifi...
    Anonyme
    chez Prault
    450,00
  • Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiq...
    Code des Commensaux, ou Recueil Général des Edits, Déclarations, Ordonnances, Lettres Patentes, Arrêts, & Réglemens : Portant Etablissement & Confirmation des Privilèges, Franchises, Libertés, Immunités, Exemptions, Rangs, Préséances & Droits Honorifiq...
    Anonyme
    160,00
  • Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719
    Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719
    Louis Xv ; Duc D'Orleans ; Parlement De Bordeaux
    29,00
  • Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droits Féodaux & Seigneuriaux...
    Traité de la Connoissance des Droits et des Domaines du Roy, et de ceux des Seigneurs Particuliers qui relevent mediatement ou immediatement de Sa Majesté. Et des Moyens utiles & nécessaires tant pour faire reconnoître les Droits Féodaux & Seigneuriaux...
    Berthelot Du Ferrier, M.
    390,00
  • Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres suiv...
    Diverses Observations du Droit, divisées en cinq livres. Le Premier desquels contient plusieurs notables recherches des Offices des Notaires, & Tabellions Royaux, Protonotaires, Secretaires du Roy, Greffiers et autres semblables. Les Quatre Livres suiv...
    BERNARD, Maurice
    400,00
  • Tractatus de Sacramento Poenitentiae [ Suivi de : ] Tractatus de Sacramento Ordinis.
    Tractatus de Sacramento Poenitentiae [ Suivi de : ] Tractatus de Sacramento Ordinis.
    VUITASSE, D. Carolus
    95,00
  • Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
    Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
    Collectif
    320,00
  • Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matières criminelles et bénéficiales et de droit public
    Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matières criminelles et bénéficiales et de droit public
    BLONDEAU Claude - GUERET Gabriel
    A Paris, chez Michel
    300,00
  • Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le...
    Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le...
    LE MOINE DE L'ESPINE, JAcques ; MONDOTEGUY, Jacques
    790,00
  • Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
    Tractatus de Substitutionibus in Duas Partes distinctus, quarum prima continet summatim directas ; Hoc est, de Substitutionibus in genere, de Vulgari, Pupillari, Exemplari, Diecta, Militari, Compendiosa & Reciproca.
    FUSARIUS, Vincentius ; [ FUSARIO, Vincenzo ]
    270,00
  • Le Praticien universel ou le droit françois et la pratique de toutes les jurisdictions du royaume (Tome 1)
    Le Praticien universel ou le droit françois et la pratique de toutes les jurisdictions du royaume (Tome 1)
    Anonyme
    A Paris, chez Jacques Lefebvre, imprimeur-libraire, dans la Grand'Salle, vis-à-vis les Requêtes du Palais
    17,60
  • Rerum Judicatarum Libri III. Ad illustriss. et ornatis. D. Achillem Harlaeum, Principes Senatus Franciae (Achille de Harlay)
    ROBERT Anne Aurélien (Annaei Aurelii Roberti)
    Parisiis Apud Jametium Mettayer
    350,00
  • Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du
    Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien...
    PARLEMENT DE BORDEAUX, ; DE GRIMARD Président
    330,00
  • Repertorium seu Index Generalis Rerum Notabilium quae in operibus Antonij Gometij Tractantur. Tam in Libro Variarum Resolutionum, quam in Comentariis ad leges Tauri [...] Alphabetico ordine in unum collectus [...] Studio, et Maximo Labore Lic. D. Anton...
    Repertorium seu Index Generalis Rerum Notabilium quae in operibus Antonij Gometij Tractantur. Tam in Libro Variarum Resolutionum, quam in Comentariis ad leges Tauri [...] Alphabetico ordine in unum collectus [...] Studio, et Maximo Labore Lic. D. Anton...
    FRANCO, Antonio ; [ GOMEZ, Antonio ]
    480,00
  • Ordonnances et Constitutions Synodales. Decrets et Reglemens, Donnés au Dioceze de Bordeaux par feus Nosseigneurs le Cardinal de Sourdis, Henry Descoubleau de Sourdis, Henry de Bethune, Archevêques de Bordeaux.
    Ordonnances et Constitutions Synodales. Decrets et Reglemens, Donnés au Dioceze de Bordeaux par feus Nosseigneurs le Cardinal de Sourdis, Henry Descoubleau de Sourdis, Henry de Bethune, Archevêques de Bordeaux.
    D'ANGLURE DE BOURLEMONT, Louis ; SOURDIS, Cardinal de ; DESCOUBLEAU DE SOURDIS, Henry ; DE BETHUNE, Henry
    495,00
  • Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augmentée...
    Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augmentée...
    LA ROCHE-FLAVIN, Bernard de ; GRAVEROL, Me François
    65,00
  • Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus.
    Codex Fabrianus Definitionum forensum, et rerum in sacro sabaudiae senatu Tractarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei... et in novem libros distributus.
    FABRO, Antonio ; [ FAVRE, Antoine ]
    250,00
  • Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Maistre des Comptes ; ...
    Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Maistre des Comptes ; ...
    ADAM, Avocat
    44,00
  • Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
    Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
    DES MAISONS François
    chez Augustin Besoigne
    300,00
  • Les Oeuvres de Cicéron, de la traduction de Monsieur du Ryer, &c. Tomes 3 à 12 (10 volumes)
    Les Oeuvres de Cicéron, de la traduction de Monsieur du Ryer, &c. Tomes 3 à 12 (10 volumes)
    Cicéron
    A Paris, par la Compagnie des Libraires
    880,00
  • Plaidoyez de Maistre Jean Guy Basset, advocat consistorial au Parlement de Grenoble.
    Plaidoyez de Maistre Jean Guy Basset, advocat consistorial au Parlement de Grenoble.
    BASSET, Jean Guy
    125,00
  • Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
    Formules d'Actes et de Procédures pour l'Exécution de l'Ordonnance de Louis XIV. Roy de France & de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667 [ Edition originale ]
    Collectif
    480,00
  • Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
    Maximes générales du Droict François divisées en Trois Livres. [ Maximes Générales du Droit Français ]
    DE L'HOMMEAU, Pierre ; CHALLINES, Paul
    450,00
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