Droit, justice
Type d'article
Disponibilité
- En stock seulement
Prix
-
Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi des souvenirs sur ce département par M. le Baron d'Haussez. 1838Le Mercher de Longpré (baron d'Haussez), Charles45,00
-
Droit financier public : Monnaies, banques centrales, dettes publiquesPellet RémiPresses Universitaires de France44,00
-
Cours de Code Napoléon, Tomes 13 à 17 : Traité des successions (5 volumes)Demolombe CharlesA. Lahure165,00
-
Questions sur l'Ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relative aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse.RODIER Marc AntoineDupleix, Laporte et Compagnie100,00
-
L'Ordonnance de 1667, mise en pratique, conformément à la Jurisprudence et à l'usage du Parlement de ToulouseOrdonnace de 1667Dalles120,00
-
Style universel de toutes les cours et juridictions du Royaume, concernant les saisies et éxécutions tant des meubles que des immeubles;Soulatges J.A.Jean François Robert200,00
-
Hemischilias; Seu, Pars secunda De Erroribus pragmatic et interprétum jurisFabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.150,00
-
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgationCHABOT de L'ALLIERGarnery200,00
-
La Science parfaite des notaires, ou le parfait notaire : contenant les ordonnances, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux, qu'apostoliquesVisme François-Benoît deA Paris, au Palais, chez Mouchet, libraire, Grand'Salle, à la Justice88,00
-
Les Six Codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudenceSirey J. B.Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts110,00